Provision pour créances douteuses
Ayant ouvert un compte collectif « Créances douteuses », comme nous l’avons vu, pour les créances dont la récupération non définitivement compromise est cependant plus ou moins aléatoire, on constitue par le débit de « Pertes et Profits (ou d°’ « Exploitation » s’il s’agit du produit de ventes de l’exercice) une provision au passif représentant, après en avoir fait la supputation pour chaque compte individuel, le quantum dont la non-récupération paraît vraisemblable ; et l’on annule la provision constituée pour l’exercice précédent.
Si le compte « Provision pour créances douteuses » est tenu comme un compte collectif, les comptes de provision individuels dont il est la synthèse se trouvent liquidés un à un à mesure que la perte définitive sur le débiteur concerné est connue ; dans ce dernier cas de nouveaux comptes de provision individuels sont simplement ouverts à raison des litiges ou déconfitures survenus en cours d'exercice.
148. — D’autres provisions correspondant à divers aléas peuvent également être créées, pour faire face par exemple aux risques des litiges existant, non plus avec les débiteurs, mais avec les créanciers, fournisseurs ou tiers quelconques.
Il faut citer également les Provisions pour baisse des marchandises, pour baisse des titres au cas notamment où l’évaluation de ces éléments d’actif aura été faite au prix de revient malgré baisse des cours au-dessous de ce prix de revient.
Il est bon de veiller à ce que ne soient pas qualifiées de provisions, celles-ci étant des pertes probables, des réserves, même avec affectation spéciale, qui constituent, elles, un prélèvement sur les bénéfices.
De même, une provision correspondant en principe à une perte dont le montant est impossible à fixer par avance avec certitude, ne doivent pas être rangées dans cette catégorie les charges non réglées imputables à l'exercice, mais dont le mon-
tant était certain dès la fin de l’exercice ou du moins l’est devenu au moment où les écritures de fin d’exercice sont effectivement passées. Ces charges font l’objet de la catégorie suivante :
