ALLEMAGNE

Traités établissant les rapports généraux

ENTRE les états ALLEMANDS,

Acte constitutif de la Confédération germanique du 8 juin 1815. (Extraits.). 242 Acte final des conférences ministérielles tenues pour compléter et consolider l'organisation de la Confédération germanique. (Extraits.). ... 246

Traités de 1866.

I. — Traités concernant les États restés en dehors de la Confédération germanique.

Pages Adtp.iche. —Traité de Prague du 23 août 1866 251

Bavière. — Traité de paix conclu à Berlin le 22 août 1866 254

Traité d'alliance offensive et défensive conclu entre la Prusse et la Bavière le 22 août 1866 256

Wurtemberg. — Traité de paix conclu à Berlin le 13 août 1866 2n6

Traité d'alliance offensive et défensive 2j7

Grand-Duché de Bade. — Traité de paix conclu à Berlin le 17 août 186G. . 258

Traité d'alliance offensive et défensive 259

Hesse Rhénane. — Traité de paix conclu à Berlin le 3 septembre 1866. . 259 Traité d'alliance offensive et défensive 262

II. — Traités concernant les Etats qui font partie de la Confédération du Nord,

Saxe-Weimar, Oldenbourg, Brunswick, Saxe-Altenbourg, Saxe-Co-

BOURG-GOTHA, AnHALT, ScHWARTZBOURG - SONDERSHJrUSEN, SCHWARTZ-

bourg-Rudolstadt, Waldeck, Reuss (branche cadette), Schaumbourg- LippE, Lippe, Lubeck, Brème, Hambourg. Traité d'alliance conclu à Berlin le 18 août 1866 263

Reuss (branche ainée). — Traité de paix conclu à Berlin le 26 septembre 1866 2Gi

Saxe-Meinigen-Hildbourghaisln. — Traité de paix conclu à Berlin le 8 octobre 186G 265

Saxe royale. — Traité de paix conclu à Berlin le 21 octobre 1866. . . 266 III. — États annexés à la Prusse.

Hanovre, Hesse électorale, Nassau, Francfort-sur-le-Mein. — Loi d'annexion du 20 seplembif ]8(i6. 26!)

ScHLESwiG et HoLSTEiN. — Loi d'annexion du 24 décembre 1866 et patente d'incorporation 209