BANQUES NÉES DE L'EXPANSION COLONIALE DE LA FRANCE

Nous avons vu quelles ont été les conquêtes coloniales de la France pendant ces cinquante dernières années.

Dans certains de ces pays, nous avons établi des banques, dont nous allons maintenant aborder l’étude.

C'est là, en quelque sorte, une nouvelle série de banques, se rapprochant cependant du type primitif de nos anciennes banques coloniales, auxquelles elles ont emprunté de nombreuses dispositions, mais se différenciant des premières par des traits caractéristiques.

Et d'abord, l’origine même de ces banques est différente puisque ce sont de simples sociétés particulières, qu’un décret d'institution érigea en banque privilégiée, en consacrant ainsi un résultat dû à l’initiative privée ou bien en le provoquant par la pers-

pective du privilège d'émission accordé à la banque.

Ensuite, le régime de ces banques est différent : nos premières banques coloniales sont soumises,pour toutes les mesures qu’elles ont à proposer, à l’approbation des Chambres ;au contraire, ici, c’est,en vertu du sénatus-consulte du 3 mai 1852, sur lequel se fonde l'institution de ces banques, le régime des décrets, système plus souple, permettant de modifier ou d'améliorer plus rapidement les dispositions que l’on juge nécessaires au bon fonctionnement de la banque.

Enfin, toutes ces banques ont leur siège social à Paris, ce qui supprime les rapports avec l’Agence centrale.

Nous avons ainsi trois banques à étudier : nous suivrons le même ordre que nous avons précédemment adopté, en nous basant sur la législation actuelle et en indiquant au fur et à mesure les modifications ou les innovations introduites.

Pour la Banque de la Nouvelle-Calédonie nous l’étudierons en une seule fois, car elle a trop peu duré pour que nous fassions une analyse détaillée de ses statuts, qui ne présentent plus qu’un intérêt historique, et dont les principales dispositions ont d’ailleurs été reproduites pour les banques de l'Indo-Chine et de l'Afrique Occidentale : nous nous boraerons donc à indiquer les grandes lignes de

son organisation.