Généralités. — 2. Formule de règlement

1. Nos contemporains ont tiré une source de profits de la fidéhté qui porte les pigeons exportés dans des régions lointaines, à rentrer dans leurs foyers en un espace de temps tellement court qu'il semble parfois fantastique.

Les communes des environs de Liège surtout, ont imaginé d'atteindre par une taxe locale des amateurs de pigeons voyageurs.

La taxe étant minime ne peut guère soulever d'objections ; elle est généralement fixée à autant par pigeonnier. Elle serait plus logique et mieux assise, si elle était fixée proportionnellement au nombre de pigeons voyageurs.

Indépendamment de cette taxe proportionnelle, il serait utile d'atteindre par un impôt spécial les locaux des Sociétés de pigeons qui se trouvent dans les cabarets ; si par là on pouvait parvenir à réduire, le nombre des Sociétés de pigeons qui s'établissent en ces lieux.

Nous le savons, ce but serait difficilement atteint ; car pour que le cabaretier puisse se résoudre à abandonner le profit des locaux des Sociétés de pigeons il faudrait que la taxe fut singulièrement élevée. D'autre part, si la taxe frappait les Sociétés de pigeons, elle devrait être aussi très élevée pour que ces Sociétés se résignent à quitter le local du cabaret.

2. Si la taxe est fixée par pigeonnier, le Conseil communal aura à prendre un règlement analogue à celui relatif aux impôts sur les débits de boissons, voir notre article Boissons n° 2.

Voici un règlement qui fera comprendre les idées que nous avons exposées sous le n*' 1.

Art. 1^^ — A partir du 1®^ janvier 190.., il sera perçu pour un terme de dix ans à charge de tout détenteur de pigeons voyageurs :

1° Pour une douzaine de pigeons, 5 francs annuellement ; 2^ pour deux douzaines, 6 francs annuellement et par douzaine ; 3° pour trois douzaines, 7 Irancs annuellement et par douzaine ; 4° pour quatre douzaines, 8 francs annuellement et par douzaine ; 5° au delà de cinq douzaines, 9 francs par douzaine et annuellement.

Art. 2. — Indépendamment de la taxe qui pourrait les atteindre eu vertu de l'article précédent, les cabaretiers chez qui sera installé le local d'une Société de pigeons voyageurs, seront astreints à une taxe fixe et annuelle de 50 francs (1).

Art. 3. — Le recensement des pigeons aura lieu par des agents désignés et commissionnés par l'Administration communale. Ce recensement aura lieu deux fois par an , la première fois dans le courant du mois de janvier et la seconde fois dans le courant du mois de juillet.

(1) Le taux de cette taxe pourrait être fixé suivant Timportance de la population des communes. Nous estimons qu'il n'y aurait rien d'exagéré à l'établir de la façon suivante :

Dans les communes de 25.000 habitants et plus