BILLARDS

1. Caractère de la taxe sur les billards. — 2. Pourquoi le taux doit être modéré. -<- 3, Formule de règlement,

1. On considère généralement la taxe sur les billards comme une taxe de luxe. Nous croyons qu'elle ne peut être considérée comme telle que lorsqu'elle atteint les particuliers ; mais en Belgique elle

frappe uniquement les cabaretiers qui trouvent dans le billard une source de profits.

Pour les cabaretiers , les billards sont quelquefois une importante source de revenus qui peut certainement contribuer beaucoup à l'accroissement de la prospérité de leurs établissements. C'est là ce qui justifie l'impôt.

La taxe sur les billards est un impôt direct de quotité.

2. Le taux devra être fixé avec modération, car il s'agit d'atteindre des contribuables déjà soumis à différentes taxes spéciales ; toutefois il pourra être fixé avec une certaine progression , suivant le nombre de billards. C'est ainsi qu'il est fixé à Liège, où l'on paie pour un billard, 15 francs, pour deux, 18 francs par billard, pour trois, 21 francs par billard , pour quatre , 25 francs par billard et ainsi de suite.