III. — LES CULTES NON CATHOLIQUES

1289. La loi du 18 germinal an X contenait, indépendamment des articles organiques du culte catholique, ** les articles organiques des cultes protestants „. Ces articles ne décrétaient pas une organisation uniforme. Ils distinguaient les églises réformées, d'une part, et celles de la confession d'Augsbourg de l'autre (I).

Les juifs ne reçurent une organisation qu'en 1808 (2). Quant aux théophilanthropes (3), dès le 12 vendémiaire an X (4 octobre 1801), le premier Consul avait signé un arrêté qui leur retirait la jouissance des édifices nationaux (4).