VIII AVERTISSEMENT

placé plus spécialement au point de vue des départements belges.

La Pasinomie (1) m*a servi de source principale pour le texte des lois, décrets et arrêtés généraux. Pour les règlements départementaux et locaux, j'ai recouru aux recueils contemporains de Hayez (2) ou de Huyghe (3). La Pasinomie se borne souvent à

(t) La Pasinomie n*est autre que la collection complète des lois, décrets, etc. de J.-B. Duvergier, complélée pour la Belgique par M. Plaisant, premier avocat-général à la Cour de cassation. La première série, consacrée aux lois françaises, a paru à Bruxelles, en 1838 et années suivantes.

(2) Les premiers volumes de ce recueil portent le iiire: Recueil des prodamcUioHS et arrêtés, etc., émanés des représentants du peuple et de V administration centrale supérieure de la Belgique, k Bruxelles, chez le citoyen Hayez, imprimeur, Place de la Liberté, 4n*e année républicaine; les derniers : Recueil des lois françaises et autres a,ctes du Gouvernement, Coll. in-4s 25 vol. — Il y a une table générale alphabétique pour les 21 premiers volumes, qui comprennent la période antérieure à l'Empire.

(3) Les premiers volumes sont intitulés : Recueil des proclamations ET ARRÊTÉS DES REPRÉSE!ITANTS DU PEUPLE FRANÇAIS, CnVOyéS

près les armées du Nord et de Sambre-et- Meuse, etc. ainsi que des ordonnances, RÈGLEMENTS et autres ACTES du magistrai, et autres autorités constituées de la viUe et quartier de Bruxelles, émanés à BruxéUes depuis l'entrée victorieuse des troupes de la République dans cette viUe, le 21 messidor an II (9 juillet 1794, Vieux Style), à Bruxelles, chez G. Huyghe, imprimeur- libraire. Le recueil (in-8o) comprend trois séries : la première a 25 volumes ; la seconde (Con-. sulat) en a 13; la troisième (Empire) en a 18. £n Tan XI, sous le titre de Répertoire de la législation française etc., il a été publié une table alphabétique des 35 premiers volumes de lu Collection. — Voir quelques renseignements sur l'éditeur dans le t. VI de la 3me série, p. 163.