X AVERTISSEMENT

nales, à Paris. Mais j*ai eu souvent l'occasion, au cours des pages qui suivent, d'utiliser un travail antérieur : Quelgiies notes sw t esprit public en Belgique pendant la domination française (1), dont les éléments avaient été principalement puisés dans les Archives nationales^ à Paris, ou dans les Archives du royaume^ à Bruxelles.

La domination française en Belgique a commencé aussitôt après la victoire de Fleurus (26 juin 1794). Mais la Convention n'a voté officiellement l'annexion que le 9 vendémiaire an IV (l**^ octobre 1795) et l'introduction systématique des lois françaises n'a commencé qji'à partir de cette époque (2). A cette date, la Convention était proche de sa fin (4 brumaire-26 octobre 1795) et le gouvernement révolutionnaire (3) allait être bientôt remplacé par le régime constitutionnel, organisé par le décret du 5 fructidor an III. Les Conseils des Cinq -Cents et des Anciens tinrent leur première séance le 6 brumaire et le Directoire, la sienne, le 11 du même mois.

Dans la plus grande partie de la Belgique, la domi-

(1) Gand. 1896 (Extrait da Messager des sciences historiques, Gand, années 1893-1895).

(2) Voir sur la situation de la Belgique dans Tintervalle : Borgnet, Histoire des Belges à la fin du XVIII^ siècle, Bruxelles, 1844, 1. 11 ; Naméche, Cours d*histoire ncUionale, t. XXVIII et XXIX, Louvain, 1892 ; Vanden Bergh, De fransche overheersching in Bélgië (van 1792 tôt 1816), Gent, 1900 (Uitgave der KoninkHijke Vlaamsche Àkademie) ; Delplace, La Belgique sous la domination française, Louvain, 1896.

(8) Voir plus bas, p. 2.