La substitution pupillaire est admise. C’est la dispo
sition par laquelle un père, mère ou autre ascendant,
dont l'enfant ou descendant n’a pas l’âge requis pour dis-
poser à cause de mort, lui substitue une personne et la
lui donne pour héritière, pour le cas où cet enfant ou descendant viendrait à mourir lui-même ou répudierait la succession avant d’être parvenu au dit âge (844 à 847).
V. Caducilé el révocabilité. — Le testament d'une personne qui n'a pas de descendance, devient nul par sur venance d'enfants légitimes, même posthumes, ou par survenance d’un enfant illégitime à une fille, ou veuve, qui n'avait pas d'enfant lorsqu'elle à fait le testament. Cependant le testament subsiste si l'enfant meurt avant le testateur (863). (Voir page 95, chiffre 3).
VI. Publication des dispositions de dernière volonté. — Les dispositions de dernière volonté doivent être lues publiquement par le notaire, dans les quarante-deux jours du décès, en présence des plus proches parents qui doivent être convoqués (870 à 872). Le notaire doit dresser procès-verbal authentique de la publication et la transcrire au pied de la disposition de dernière volonté (877). Le testament doit être ensuite transcrit par le notaire dans les registres du greffe du t'ibunal, dans le mois de la publication (881).
L'action en nullité d'un testament se prescrit par un an, à compter du jour de la publication de la disposition de dernière volonté (892). |
VII. Mesures conservatoires. — Les scellés doivent être apposés sans retard et nonobstant toute opposition, sil y a indice de l'existence de dispositions de dernière volonté, s'il y a des absents ou des non-présents au nombre des héritiers ab intestat, ou des femmes mariées ou sous assistance Judiciaire, ou des mineurs dont les tuteurs ne soient pas encore autorisés à accepter la succession, ou si l’un des héritiers ou la commune le requièrent (895), ou si c’est un établissement de charité ou une personne morale qui doit hériter (897).
C) ACCEPTATION. — RÉPUDIATION. —- BÉNÉFICE D’IN- VENTAIRE. — À. Acceptation. Répudiation.— «Celui qui a acquis la qualité d’héritier ne le devient effectivement que par son acceptation expresse ou tacite de la succession » (907). Le délai pour délibérer est, même pour les absents du canton auxquels il est au besoin nommé un curateur ad hoc, de 42 jours dès le décès ou dès la date de la publication de la disposition de dernière volonté (913). Les héritiers présents et majeurs demeurant dans la même maison que le défunt, ne peuvent pas répudier la succession s'ils n’ont requis dans les trois fois vingt-quatre heures l’apposition des scellés (914). Les enfants ou descendants majeurs qui se taisent sont, à l’expiration des 42 jours, réputés avoir accepté (918).
Il en est de même pour les mineurs sous puissance paternelle en ce qui concerne la succession de leur mère. Mais l'acceptation doit toujours être expresse, lorsqu'il s'agit d’une succession dévolue à des mineurs sous tutelle dative ou à des personnes sous curatelle ou assistance judiciaire (918).
Les créanciers de celui qui répudie une succession au préjudice de leurs droits, peuvent accepter au lieu et place de leur débiteur (925).
La répudiation doit se faire dans le délai de 42 jours ci-dessus exposé, même pour celui qui n’habite pas le canton. L'acceptation peut en principe se faire aussi longtemps que l’action en pétition d’hérédité n’est pas pres-
crite (30 ans).
2. Bénéfice d'inventaire. — Il est accordé ou refusé par le tribunal; 42 jours sont donnés, par citation édictale, aux créanciers pour intervenir dans le bénéfice d’inventaire (940 et941). L’héritier a 21 jours pour délibérer, à partir du lendemain du jour où il à eu connaissance officielle de la ratification du bénéfice d'inventaire par le tribunal du district (947). S'il ne renonce pas pendant ce délai, 1l est réputé héritier et tenu comme tel des dettes
et charges de la succession, même sur ses biens person-
nels (952). S'il accepte, il est libéré vis-à-vis des créanciers qui ne se sont pas fait inscrire, sauf les créanciers hypothécaires qui sont inscrits d'office (942 et 951). Les créanciers qui justifient d’un motif d’excuse peuvent encore, dans l’année, se faire relever de la déchéance encourue, mais l'héritier n’est pas tenu vis-à-vis d'eux audelà de ce qu’il a reçu (954).
D) DES PARTAGES ET RAPPORTS. — À. Des actes qui anticipent sur le parlage ou en tiennent lieu. — On ne peut aliéner les droits éventuels qu’on peut avoir à la succession d'un homme vivant, nirépudier cette suc-
cession (926), sauf l'exception ci-après, connue à Fri-
bourg sous le nom de dotation : a) Des Dotations (Auskauf). — Le contrat fait entre un ascendant et un descendant et par lequel le second accepte. du premier une certaine somme ou certains biens en représentation
eme
de sa part présumée dans la succession de l’ascendant se nomme dotation. Le descendant doit être majeur, la femme mariée être autorisée par son mari (988). Si la dotation est faite en immeubles, un acte notarié est nécessaire. Elle peut être annulée pour tous les motifs qui autorisent l’exhérédation (990), ou si elle a été faite en fraude des créanciers (991). L'enfant ou descendant dotataire qui croit avoir été lésé, peut demander le complément après le décès de l’ascendant dotateur, en rapportant à la masse les biens qu'il a reçus ou leur valeur à l'époque de la dotation (993). Les autres descendants qui se croient lésés par la dotation ont le même droit (994). Entre frères et sœurs ou autres collatéraux indivis (voir page suivante) il peut également être procédé à un contrat par lequel l’un d'eux reçoit pour sa part d’indivision une certaine somme ou certains biens (997). Ce contrat nommé aussi dotation ne peut être fait qu'entre les indivis majeurs ou émancipés (998). Les dettes de l’indivision restent néanmoins à la charge de celui qui a reçu la dotation (1000).
b] De l’Avancement d'hoirie. — Il ne peut être reçu que par des enfants majeurs ou émancipés (1006). Il n'empêche pas l’exhérédation (1009).
La condition du rapport réel ou fictif des biens avancés est toujours sous-entendue. La dispense de rapport ne peut jamais excéder la quotité disponible (1004). La femme mariée a besoin du consentement du mari pour faire un avancement d’hoigie (1005, 58, K 3).
2. Des rapports. — L'enfant ou descendant est tenu de rapporter à la masse tout ce qu'il a reçu d’une manière gratuite du défunt à quelque titre que ce soit, et de manifester par serment ce qu'il peut avoir reçu, si quelqu'un de ses cohéritiers le demande (1032). En cas de dispense
expresse du rapport, 1l ne peut retenir le don que jusqu'à concurrence de la quotité disponible (1033). Le rapport n'est dû que par le descendant cohéritier à son cohéritier (1035). Les frais ordinaires de nourriture, d'entretien, d'éducation, d'apprentissage, d'équipement des fils et de trousseau des filles, ne doivent pas être rapportés (1037). Les filles qui n’ont pas encore reçu de trousseau reçoivent, à titre de trousseau, sur la succession paternelle, une quantité d'objets mobiliers selon l’usage de la contrée et l’état de la fortune (1039).
E) DE L'INDIVISION ENTRE FRÈRES ET SŒURS OU LEURS DESCENDANTS. — L’indivision est l’état de communauté dans lequel se trouvent des frères, sœurs, ou leurs descendants légitimes qui possèdent et jouissent conjointement de biens provenant par héritage ou à quelque autre titre universel de leur père ou autres ascendants, soit qu'ils vivent en commun, soit qu'ils vivent séparément (1088). Tous les biens qu’un indivis possède sont présumés faire partie de l’indivision à l'exception de la dot qui lui a été constituée, des biens qu'il à reçus par succession ou donation et des gains qu'il a faits en vivant pour son compte hors de l’indivision (1093). L'indivis majeur qui est réuni au ménage de l’indivision peut réaliser les produits des biens de l’indivision, percevoir ses revenus et en donner décharge valable; il peut disposer au profit de l’'indivision des valeurs mobilières de lindivision et faire tous autres actes d'administration. Le consentement des autres indivis est nécessaire pour aliéner ou hypothéquer des immeubles, ester en justice, transiger, accepter ou répudier une succession ou donation’et contracter une dette de plus de cent francs ancienne valeur pour un même objet (4096). L'indivis qui, étant au ménage de l'indivision, a acquis quelque immeuble ou autre objet à
titre onéreux, peut être contraint de le céder gratuitement à lindivision, s’il ne prouve que l'acquisition a été faite en remplacement de quelque autre immeuble ou valeur lui appartenant en particulier (1098). L'indivis ne peut, s’il n’a pas de descendants, disposer pour cause de : mort de plus du quart de sa part des biens de lindivision (1100).
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NoTick HISTORIQUE. — Le code civil français est encore en grande partie en vigueur dans : ce canton, en vertu de l’art. 4 de la loi du 6 janvier 1815. Il est entre les mains de toutes les personnes auxquelles le présent manuel est destiné. On a donc cru pouvoir se borner à indiquer les dérogations apportées à Genève, depuis 1814. au code civil français, en matière de tutelle, de régime matrimonial quant aux biens, et de successions.
À) Tutelle,
(Loi du 48 août 1848)
4. Autorité tulélaire el administralion de la tutelle. D’après l’économie de la loi du 18 août 1848, la tutelle est demeurée à Genève ce qu’elle est d’après le code civil français. En particulier la nomination du tuteur est toujours laissée au Conseil de famille, lorsqu'il n’y a pas de tuteur légal. Les juges de paix exercent la surveillance légale sur les mineurs, les interdits, et sur les tuteurs. Ils doivent veiller à ce qu’une éducation et un état con-
# M. Des Gouttes, D' en droit, ancien Président de la cour de cassation à Genève, a bien voulu fournir les renseionements relatifs aux modifications apportées à Genève par Le code civil français depuis 1814. Voir aussi Les lois civiles et commerciales du canton de Genève, par À. Flammer et E. Fick, 1859.
Les chiffres entre parenthèses renvoient aux articles des lois mentionnées dans le texte.
104 GENÈVE venable soient donnés aux premiers, à ce que les revenus de l’interdit soient employés à améliorer son sort, à ce que l’autorité des tuteurs soit respectée (1).— Les maires et, à Genève, l'officier de l’état civil, sont tenus de donner au juge de paix connaissance de tout cas entrainant l’ouverture d’une tutelle (2). Les maires peuvent en cas d’urgence apposer les scellés (4) et dresser inventaire (11); cet inventaire doit être fait d’une manière sommaire par le juge de paix, les cas d'urgence exceptés, si le mineur n'est pas pourvu d’un tuteur (3); il doit, dans tous les cas, être dressé à la requête du tuteur, dès que celui-e1 est entré en fonctions; le Juge de paix peut, en cas de retard, agir d'office. 1
L’inventaire et un état exact et détaillé des biens confiés à l'administration du tuteur doivent être remis par celui-ci au juge de paix dans les trois mois de son entrée en fonctions ; ce délai peut être prolongé de trois mois (42). Les comptes de gestion doivent être rendus chaque année (12).
2. La loi française du 15 pluviose an xt, qui place les enfants admis dans les hospices sous la tutelle des commissions administratives de ces maisons, est tombée en désuétude.
3. Les lois des 15 juin 1872 et 12 février 1870, portent en substance que le Conseil de famille peut autoriser le tuteur à consentir la vente, l’échange, le partage ou la licitation des biens meubles ou immeubles appartenant, en tout ou en partie, à des mineurs ou à des interdits. Il peut également autoriser le tuteur à consentir tout emprunt, toute inscription ou radiation partielle d’hypothèque, toute transaction en leur nom (1). Les délibérations du conseil de famille sont exécutoires de plein droit, si elles sont prises à l’unanimité des membres présents ;
sinon elles doivent être soumises d'office à l'approbation du président du tribunal civil, qui convoque derechef le conseil de famille en présence du procureur général qui donne ses conclusions ; le président ou le juge délégué par lui statue définitivement (2).
Les articles du code civil relatifs aux ventes de biens de mineurs ou d’interdits, aux constitutions d’hypothèques sur ces biens, aux transactions, aux partages judiciaires, sont abrogés en ce qu'ils ont de contraire à la loi du 15 juin 14872; ce sont les articles 452, 457, 458, 459, 460, 466, 467, 483, 819, 827, 838, 839, 840. L'esprit de la loi du 15 juin 1872 à été d'attribuer au conseil de famille une série de compétences que le code civil français avait données au tribunal civil et d'éviter ainsi les lenteurs et les frais de la procédure judiciaire.
B) Régime matrimonial quant aux biens.
1. Capacité de la femme mariée. — La loi du 30 Janvier 1819, encore en vigueur, dispose qu'aucune femme mariée (non marchande publique) ne peut, directement ni indirectement, s’obliger, comme partie principale ou caution, pour son mari ou dans l'intérêt de ce dernier, si elle n’v est formellement autorisée par deux conseillers (1), à peine de nullité (10). Ceux-ci sont nommés par le procureur général, après avoir entendu la femme hors de la présence du mari. Ils sont assermentés, et leurs noms el pouvoirs inscrits dans un registre ad hoc (2à6). — En cas de partage entre les deux conseillers, le tribunal statue (8).
2. La vente des immeubles dotaux, dans les cas prévus par l’art. 1558 du code civil, ne peut être autorisée que par un Jugement rendu contradictoirement avec le mi-
nistère public (art. 20 de la loi du 27 juin 1855 sur les ventes immobilières volontaires qui ne peuvent avoir lieu qu'avec l'autorisation de la justice).
3. Droits du conjoint survivant. — Loi du 5 septembre 1874. L'époux survivant à droit à l’usufruit de la moitié des biens laissés par le prédécédé, lorsque celui-ci laisse des descendants légitimes ; cette jouissance cesse pour l'époux qui se remarie. Il hérite du quart des biens en pleine propriété, lorsque le prédécédé laisse des enfants naturels, son père, sa mère, des frères ou sœurs ou descendants d’eux. S'il ne laisse aucun des parents désignés ci-dessus, le survivant hérite de la moitié des biens, et s’il n'existe aucun parent au degré successible (8medegré), de la totalité (art. 767 modifié. Voir aux Successions testamentaires, page 107, la quotité disponible en faveur du conjoint).
C) Successions.
I. AB INTESTAT. — 1. Enfants naturels. — L'enfant naturel dont la filiation a été légalement constatée, est appelé à la succession de son père, de sa mère, et des descendants (le Ses pére,ou tère:
S'il existe des descendants légitimes, la part de l'enfant : naturel est de la moitié de celle qu'il aurait eue s’il eût été légitime. Si le père ou la mère décède sans postérité légitime, l'enfant naturel hérite des trois quarts de la succession, le surplus se partage entre le père et la mère du défunt; si le père ou la mère du défunt est prédécédé, la part qui lui aurait été dévolue est attribuée à l’enfant naturel. L'enfant naturel hérite de la totalité des biens, s’il n’y à ni père ni mère du défunt (757 modifié par la loi du 5 septembre 1874).
GENÈVE a AIO7
L'enfant naturel succède à ses frères et sœurs, comme s’il était légitime (758 modifié).
La succession de l’enfant naturel décédé sans postérité est dévolue pour un quart à son conjoint survivant, et pour le surplus à ses père et mère; la portion du père ou de la mère prédécédé est attribuée au conjoint. — S'il y a des frères ou sœurs du défunt, ou des descendants d'eux, concurremment avec les père et mère, ces derniers reçoivent, après prélèvement d’un quart par le con- Joint, la moitié du reste, et les frères, sœurs ou descendants d'eux l’autre moitié; si le père ou la mère est prédécédé, la part qui lui aurait été dévolue s'ajoute à la part des frères, sœurs ou descendants d’eux (765 modifié, 748, 749).
S1 les père et mère de l’enfant naturel sont prédécédés, l'époux survivant hérite de la moitié, et les frères et sœurs ou leurs descendants de l’autre moitié. Si l'époux est prédécédé, les frères et sœurs ou descendants d’eux héritent de la totalité. De MeTE EL époux survivant reçoit la totalité s’il n’y a ni père, ni mère, ni frères ou sœurs, ni descendants d'eux (766 modifié).
Voir aux successions testamentaires la légitime de l’enfant naturel.
2. Degré successible. — Les parents au-delà du huitième degré ne succèdent pas (art. 755 modifié).
3. Conjoint survivant. — Voir sous la rubrique «Régime matrimonial quant aux biens, » chiffre 3, les droits attribués par la loi du 5 septembre 1874 au conjoint survivant sur les biens du prédécédé, et sous la rubrique « Succession testamentaire, » la quotité disponible en sa faveur.
4. Successions vacantes et en deshérence. — Elles sont attribuées à l’hôpital cantonal pour un nouveau délai de 10 ans, jusqu’au 6 juin 1880, par une loi du 22 janvier 1870.
IT. SUCCESSION TESTAMENTAIRE. — 1. Légilime. — Les libéralités par actes entre vifs ou par testament ne peuvent excéder la moitié des biens du disposant, s'il laisse à son décès un seul enfant légitime ou naturel; le tiers sil en laisse deux, le quart s’il en laisse trois ou plus. — Le partage de la portion non disponible s’opère entre les enfants légitimes et les enfants naturels, ainsi qu'il a été exposé sous la rubrique : Successions ab intestat, chiffre 1 (913 modifié par la loi du 5 septembre 1874).
2. La quotité disponible est de moitié, si à défaut d’enfant légitime ou naturel, le défunt laisse des ascendants de chacune des lignes paternelle et maternelle, et des trois quarts, s'il ne laisse d’ascendants que dans une des lignes (913 et 915 modifiés).
Il est permis d'assurer au conjoint survivant, soit par contrat de mariage, soit par testament, pour le cas où le disposant ne laisse pas de descendants, la pleine propriété de tout ce dont on peut disposer en faveur d’un étranger, et l’usufruit de la totalité de la légitime réservée par loi en faveur des héritiers (1094 modifié).
On a vu ci-dessus que dans le cas où l'époux donateur laisse un enfant, la quotité disponible est de la moitié, du tiers s’il laisse deux enfants, et du quart s’il en laisse trois ou davantage. Dans ce dernier cas, il est permis de donner à l'époux survivant ou bien un quart en propriété et un autre quart en usufruit, ou bien l’usufruit de la moitié des biens de l’époux donateur (1094 modifié).
L’époux survivant est tenu d’imputer sur la part que la loi lui attribue, ce qui lui a été donné par le prédécédé par contrat de mariage ou par testament. Dans les cas où la loi n’accorde au survivant qu'un usufruit, il a le choix entre cet usufruit et le don en propriété qui lui a été fait par le prédécédé (773 modifié).
