NATURE DU TRAVAIL DE L'OUVRIER
Employés, dessinateurs, et ouvriers occupés à polir, dorer, vernir, colorier, tisser, rembourrer, coudre, sculpter, graver, relier et coller les pinceaux et les brosses, lier de petits morceaux de bois ou emballer des marchandises à expédier
Journaliers (à Texception de ceux qui sont attachés au service des scies), menuisiers (à Texclusion des charpentiers), bouchonniers, charrons, ouvriers travaillant Tos et Tivoire, et en général ouvriers non dénommés à la classe I qui travaillent sans le concours de machines
Maçons, serruriers, charpentiers, ouvriers et journaliers attachés au service d'appareils actionnés sans le concours de machines
Ouvriers attachés au service des tours, des machines à raboter, à percer, à fendre les bois pour allumettes
Ouvriers attachés au service des appareils destinés à la fabrication des peignes et des boutons, et des machines à. raboter et à faire les moulures, dans lesquelles le bois est entraîné par des cylindres ou des glissières ; ouvriers attachés au service des scies à ruban pour placage et découpage, et des scies à ruban dans lesquelles le bois est entraîné par des glissières automatiques ou qui ne font saillie que de cinq centimètres au-dessus de la table
Ouvriers attachés au service des machines à fendre le bois & brûler, à polir les bois et les outils ; mécaniciens, chauffeurs et conducteurs de radeaux de flottage
Ouvriers attachés au service des machines à fraiser et à raboter dans lesquelles le bois n'est pas entraîné par des cylindres. (S'il existe des dispositifs de protection, il y a lieu à réduction du coefficient de 25 à 50 0/0.)
CUSSE de
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Tarif. • CoefTicicnt
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Calorie 1. ÉUblissemcnts qui n'occupenl que des ouvriers de la classe A. 10
— 2. Établissements qui occupent jusqu'à 12 0/0 d'ouvriers de la classe B . ... 15
100 0/0 (avec chaudières àrinlérieur
des murs d'enceinte)
- Corporation minière.
La corporation minière, qui s'étend sur tout l'Empire, est divisée en huit sections; chacune de ces sections embrasse une étendue territoriale déterminée et comprend parfois des exploitations minérales de nature différente.
La répartition des dépenses totales de la corporation s'effectue d'abord entre les sections à l'aide des coefficients de répartition suivants :
Section I.
Coefficient
Section IL
Section IIL
Section IV.
Section V.
Section VI.
Section VIL
Section VIII.
La répartition dans chaque section de la somme ainsi calculée pour l'ensemble de la section, s'opère à l'aide des coefficients contenus dans le tableau suivant :
A. Exploitations de houille.
Établissements de chargement et de déchargement de produits ou de matériaux, sans exploitation proprement dite.
Exploitations qui se trouvent dans des conditions favorables; couche de puissance faible ou moyenne; bon toit; gtte régulier; l'aménagement ne consiste encore qu'en travaux préparatoires ; le travail à V&ide d'explosifs est encore peu usité; la profondeur atteinte ne dépasse pas 150 mètres; la venue d'eau est faible; il n'y a ni incendie ni mauvais gaz; l'extraction n'atteint pas 100,000 tonnes par an ; les machines et chaudières sont encore peu nombreuses ; le personnel est stable.
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Mêmes conditions générales que pour la classe 10, mais avec un caractère moins favorable.
Conditions défavorables; pendage accentué avec roche encaissante peu solide; dégagements importants de grisou.
Mêmes conditions générales que pour les classes 11 et 13, mais abondance de poussières charbonneuses très dangereuses.
Ck)nditions défavorables; pression considérable de la roche encaissante; toit dangereux; ôboulements fréquents; exploitation intensive.
B. Exploitations de lignite.
Toutes les exploitations de lignite.
Tuileries sans installations mécaniques.
Toutes les exploitations de lignite.
Exploitations présentant des conditions naturelles défavorables; couches épaisses, nombreuses, inflammables; mauvais toit; dégagements fréquents de mauvais gaz; exploitation peu intensive; personnel restreint; absence d'installations mécaniques.
Toutes les exploitations de lignite.
Tuileries avec installations mécaniques et appareils à vapeur ; fabriques d'huiles minérales.
Exploitations présentant des conditions naturelles défavorables, comme pour la classe 3 ; exploitation plus active, mais encore modérée; personnel plus nombreux, mais encore peu considérable; existence d'installations mécaniques et d'appareils à vapeur.
Distilleries de goudron.
Toutes les exploitations de lignite et les alunières.
Exploitations présentant des conditions naturelles défavorables; couches épaisses; mauvais toit; exploitation très active ; nombreuses installations mécaniques avec appareils à vapeur.
Toutes les exploitations de lignite.
Fabriques de briquettes.
