C. Mines de fer, mines métalliques et usines métallurgiques

Toutes les usines métallurgiques.

Usines métallurgiques avec installations normales et faible danger.

Mines de fer et mines métalliques présentant des conditions favorables; emploi restreint d'explosifs; profondeur ne dépassant pas 80 mètres ; machines et chaudières en nombre nul ou restreint (3 au plus); absence de grandes installations de préparation mécanique.

Exploitations uniquement ou principalement à ciel ouvert, et exploitations souterraines dans des conditions de gtte et d'abatage simples.

Exploitations présentant des conditions normales, mais plus étendues que celles de la classe 1 ; existence d'installations

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mécaniques et de grands ateliers de préparation mécanique.

Mines de fer présentant des conditions naturelles favorables ; remplissage solide; bonnes épontes; personnel restreint; travail à la main avec le concours d'explosifs.

Usines métallurgiques.

Mines de fer et mines métalliques présentant des conditions favorables et un danger moindre que le danger normal.

a) Mines de fer présentant les marnes conditions que celles de la classe 3; personnel plus considérable; emploi partiel d'engins mécaniques.

b) Mines métalliques présentant des conditions naturelles favorables; liions peu épais; remplissage solide; bonnes épontes ; exploitation peu active ; personnel restreint.

Exploitations plus difficiles que celles de la classe 2 ; couches ou bien puissantes avec toit en dolomite massive, ou bien exploitées en plusieurs étages; exploitation plus active que pour la classe 2; extension de l'emploi des explosifs; machines et chaudières plus importantes ; existence d'ateliers de lavage avec installations mécaniques.

Hauts-fourneAux.

Toutes les mines de fer et les mines métalliques.

Mines de fer et mines métalliques présentant un danger normal.

Mines de fer, de spath fluor et de schistes cuivreux.

Mines de fer et mines métalliques exploitées souterrainement dans des conditions de gtte et d'abatage moins favorables que celles de la classe 2, et avec développement de la préparation mécanique.

Mines de fer et mines métalliques présentant un danger supérieur au danger normal.

Mines métalliques présentant des conditions naturelles favorables; couches et filons avec remplissage solide et bonnes épontes; puits profonds; emploi de Fahrkunst; extraction par machines; préparation mécanique.

Usines métallurgiques.

Mines métalliques présentant des conditions naturelles moins favorables que celles de la classe 10 ; filons puissants avec remplissage massif mais exerçant une forte pression; puits profonds inclinés ou verticaux; emploi de Fahrkunst; extraction et épuisement par machines ; préparation mécanique.

Toutes les mines de fer et les mines métalliques.

a) Mines de fer présentant les mêmes conditions naturelles que celles des classes 3 et 4; exploitation active avec extraction intensive; emploi d'appareils mécaniques d'extraction et d'épuisement.

b) Mines métalliques présentant des conditions naturelles moins favorables que celles de la classe 11 ; grand nombre d'installations mécaniques, et exploitation active avec personnel nombreux.

Exploitations de minerai d'argent.

D. Salines,

Salines de toutes les sections (sauf celles de la section IV). Exploitations à un seul étage, et fabriques d'alun et de sels

de potasse.

Forages (travail manuel).

Fabriques de chlorure de potassium.

Toutes les salines.

Forages à la vapeur.

Exploitations de sel gemme et de sels alcalins.

E. Exploitations diverses.

Exploitations présentant des conditions naturelles favorables; couches et filons avec bon remplissage et bonnes épontes; personnel restreint; absence d'installations mécaniques.

Exploitations de calcaires, de sable, d'argile et d'ocre.

Exploitations présentant les mêmes conditions que celles de la classe 1, mais personnel plus nombreux.

Carrières de pierre meulière et carrières diverses.

Exploitations de schistes et de pierres.

Ardoisières.

Toutes les autres exploitations minérales.

Carrières de chaux.

Le Comité de la corporation a le droit de créer de nouvelles classes, sans pouvoir toutefois leur attribuer un coefficient supérieur au plus élevé des coefficients déjà déterminés.

Les exemples qui précèdent montrent, d'une part, la complication de certains tarifs de risques et, d'autre part, les différences que présentent les valeurs des coefficients adoptés pour une même industrie par des corporations de ressorts territoriaux distincts. Le premier de ces inconvénients est inévitable pour les corporations qui comprennent des genres d'industrie très différents, et ce n'est qu'en étendant les attributions des organes de la corporation pour la tarification de chaque établissement particulier que l'on a pu obtenir des tarifs d'une simplicité relative. Quant à l'inégalité du traitement auquel sont soumis des établissements affectés au même travail, mais situés dans des provinces distinctes, elle ne disparait que dans les corporations qui, comme la corporation minière, sont des corporations d'Empire, divisées en sections qui jouissent d'un régime approprié aux conditions locales, mais relèvent du Comité directeur de la corporation.

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2"" Calcul de la part contributive de chaque exploitation industrielle. — A la fin de chaque exercice, et dans un délai de huit jours, les autorités postales doivent (loi de 1884, art. 70) adresser au Comité de la corporation un état des paiements effectués par la poste sur l'ordre de ce Comité, en désignant les caisses postales auxquelles les contributions doivent être versées. A ces sommes indiquées par Tautorité postale doivent être ajoutées les dépenses d'administration * (art. 71, § 1). La loi (art. 10, § 3) interdit de comprendre au nombre de ces charges des sommes autres que le montant des versements au fonds de réserve et celui des primes allouées pour le sauvetage des blessés ou la prévention des accidents. Aussi l'Office impérial, en raison du caractère limitatif de cette énumération, a-t-il déclaré que les intérêts des cotisations en retard ne devaient pas intervenir dans le calcul des charges (décision du 23 novembre 1887) et que le Comité ne pouvait pas élever au-dessus du taux légal les indemnités que le législateur avait définies avec précision (décision du 16 avril 1886); toutefois, il a autorisé l'inscription des frais résultant des soins que la corporation a alloués pendant les treize premières semaines afin de diminuer ses charges ultérieures (circulaire du 18 mars 1887) *. Du total des charges ainsi calculé doivent être retranchées les recettes de gestion, lesquelles comprennent les intérêts des fonds placés, — à l'exception de ceux du fonds de réserve qui doivent être versés à ce dernier (art. 18, § 1) — , ainsi que les amendes. Le résultat de ce calcul donne la somme qui doit être répartie par le Comité de la corporation entre les membres de celle-ci.

Cette répartition (art. 10, § 1) s'effectue à l'aide de deux éléments : le coefficient de risques de chacune des exploitations, d'une part, et le montant des salaires distribués durant l'année dans l'exploitation considérée, d'autre part.

1. L'OflBce impérial a déclaré, à la date du 6 décembre 1884, que l'on doit y ajouter également les dépenses qui résultent pour la corporation de la prise en charge de contrats d'assurance antérieurs à l'application de l'assurance obligatoire.

2. Cette interprétation de l'Office impérial a été confirmée par le législateur lui-même dans l'article 76 c de la loi du 10 avril 1892 (voir Liv. lop, p. 589, du présent ouvrage).

Le premier élément est connu d'après les considérations qui précèdent.

Le second élément doit être déterminé comme suit : Aux termes de l'article 10 (§ 1), il faut comprendre sous la dénomination de salaire les rémunérations de tout genre reçues par les assurés dans l'exploitation considérée, c'est-àdire non seulement les sommes qui ont été payées par l'entrepreneur, mais encore celles qui ont pu être payées par un tiers aux assurés à l'occasion de leur travail dans cette exploitation. L'Oiiice impérial s'est exprimé formellement dans ce sens (décisions des 15 mars et 13 juin 1887). Pour les jeunes gens et les personnes qui, n'ayant pas encore terminé leur apprentissage, ne touchent qu'un salaire modique ou nul, on adopte comme salaire annuel (art. 10, § 1) le produit par 300 du salaire quotidien moyen des manouvriers delà localité (loi de 1883, art. 8; loi de 1884, art. 3, § 3); toutefois, si un ouvrier adulte, dont l'apprentissage est terminé, ne touche qu'un salaire inférieur à ce salaire quotidien moyen (par exemple, pour cause d'inhabileté ou de jeunesse), c'est son salaire réel qui seul doit être admis dans le calcul (décision de l'Office impérial du 19 janvier 1886). La loi (art. 10, § 2) spécifie d'ailleurs que, lorsqu'un salaire ou traitement est supérieur en moyenne à 4 marcs par jour, la, partie de cette somme qui excède 4 marcs ne doit entrer en compte que pour le tiers de sa valeur : cette réduction s'applique, non seulement aux ouvriers, mais encore aux employés et aux entrepreneurs qui ont assuré leur propre personne (décision de l'Office impérial du 13 février 1886).

Afin d'assurer au Comité la connaissance de ces éléments qui lui sont nécessaires pour le calcul de la part contributive de chaque exploitation, la loi (art. 71, § 2) oblige chaque membre de la corporation à fournir à ce Comité, dans un délai de six semaines compté à partir de la fin de l'exercice, un état contenant les indications relatives :

1* Aux assurés occupés pendant l'exercice écoulé et aux salaires ou traitements qu'ils ont gagnés ' ;

1 . Le salaire qui doit figurer dans cet état est le salaire gagnée lequel n'est pas toujours égal au salaire effectivement touché : c'est ainsi que Ton ne doit

2"" Au montant des salaires et traitements qui doivent servir de base au calcul ;

3** A la classe de risques à laquelle appartient l'exploitation.

L'Office impérial n'a point cru devoir formuler en cette matière des dispositions spéciales (circulaires du 10 mars 1886 at du 22 août 1 889) ; il en a laissé le soin aux Comités des corporations, en leur qualité d'organes chargés de la répartition des charges financières. Il s'est notamment abstenu de proposer pour l'état annuel un formulaire unique, mais il n'a pas refusé son homologation à des statuts de corporations qui prescrivaient l'usage d'un formulaire déterminé (circulaire du 28 octobre 1885). Il a, d'ailleurs, recommandé de donner à cet état une forme aussi simple que possible, afin d'éviter à la fois les complications inutiles et les indiscrétions : il faut, sans doute, que les indications qui y sont faites reposent sur une base individuelle, mais il n'est pas nécessaire qu'elles aient un caractère individuel : en d'autres termes, il faut inscrire le salaire effectivement payé et non pas une simple moyenne obtenue, par exemple, en multipliant par 300 le salaire quotidien moyen de la localité (décision de l'Office impérial du 3 juillet 1887); mais il n'est nullement nécessaire de fournir la liste nominative des ouvriers avec l'indication correspondante du salaire de chacun d'eux (circulaire du 10 décembre 1885), bien que l'article 71 (§ 2, n** 1), confère au Comité le droit d'exiger la production de ces renseignements : ceuxci peuvent être communiqués sans difficulté à l'homme de confiance, si les statuts obligent chaque membre de la corporation à tenir un registre de salaires portant, la mention des noms de tous leurs ouvriers, celle de la durée du travail et des salaires correspondants (circulaire de l'Office impériaL du 22 août 1889). En donnant la forme d'un tableau d'ensemble à l'état annuel des salaires, on dissipe les craintes

pas, dans la rédaction de Tétat prescrit par l'article 71, tenir compte des cotisations versées à la caisse de maladie pour l'ouvrier, sans distinction entre la fraction que l'entrepreneur verse pour son propre compte et celle qui constitue la part de l'ouvrier et qui a été retenue sur le salaire de ce dernier (art. 51, 55 et 65 de la loi du 15 juin 1883); il en est de môme de toutes les avances que le patron effectue sur le salaire gagné ou à gagner (décisions de l'Office impérial des 10 et 29 décembre 1885 et du 19 janvier 1891).

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des entrepreneurs qui redouteraient les indiscrétions pouvant résulter de la communication de tableaux, de détail; d'ailleurs, la loi (art. 106 et 107) édicté des pénalités contre les membres du Comité et les mandataires de la corporation coupables d^indiscrétion , mandataires auxquels les hommes de confiance sont assimilés s'ils sont chargés par les statuts de la surveillance des exploitations au point de vue de la prévention des accidents (art. 82) (circulaire de rOffice impérial du 10 mars 1886, et décisions des 1 S et 24 février et du 2 novembre 1886 et du 15 janvier 1887).

Toutefois, en l'absence d'une disposition statutaire de cette nature, les hommes de confiance échappent aux sanctions légales ; aussi l'Ofiice impérial, sans interdire aux corporations de prévoir que les états annuels seraient réunis et vérifiés par eux, a-t-il subordonné l'homologation d'une telle mesure à cette condition qu'il ne serait exigé dans Tétat aucune indication nominative des assurés ni aucune mention individuelle des salaires ou que l'entrepreneur aurait tout au moins le droit de remettre l'état directement au Comité sans passer par l'intermédiaire de l'homme de confiance (décision de l'Office impérial du 1**' juin 1887).

En cas de retard dans la présentation de l'état, le Comité y supplée d'après les propositions de l'homme de confiance (art 71, § 3). Cette procédure est essentiellement distincte des amendes prévues par les articles 103 et 104 en cas d'inexactitude dans les indications ou de retard dans l'envoi ^ : elle est même si étrangère à toute idée de pénalité, qu'aucun recours n'est prévu contre la détermination à laquelle elle aboutit. C'est pourquoi l'Office impérial a repoussé une procédure qui consistait à prendre pour salaire de base des entrepreneurs coupables de négligence un salaire double du salaire quotidien moyen des manouvriers de la localité (décision du 19 novembre 1886). De plus, l'Office impérial a critiqué l'exagération dans l'évaluation des salaires de base, et, en vertu des pouvoirs de surveillance que lui confèrent les articles 87 (§1) et 88 (§ 1), il a exigé la réduc-

1. Ces amendes sont les mêmes que celles qui sont prévues en cas de fixation d'indemnité. Voir ci-detsus, liv. II, p. 115.

ties entre les membres de chaque section d'après les principes qui régissent la répartition entre les membres de la corporation (art. 29, § 2). Les charges dont l'article 29 prévoit la répartition par section ne sont pas uniquement les charges résultant d'accidents : il faut, d'après l'Office impérial (décision du 24 février 1887), y ajouter celles qui résultent des versements au fonds de réserve. D'autre part, pour définir la section à laquelle incombe une charge déterminée, il suffit de connaître la situation du siège de l'exploitation à laquelle appartient le blessé : la section sur le territoire

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dqa la valeur de la charge financière qui résulte d'un accident dans Tannée de rang k qui suit celle où cet accident s'est produit,

la dépense normale Ax pour Tannée de rang x qui suit celle de Tinstitution de là corporation f exprimée en 0/0 du salaire, est donnée par la formule

A Torigîne de Tapplication de la loi, les éléments qui entrent dans la formule précédente n'étaient point connus. On affecta donc chaque section d'un coefficient, dit coefficient de répartition, calculé d'après le nombre des accidents mortels survenus dans les dix dernières années et d'après les résultats statistiques des accidents ayant fait plusieurs victimes dans les trente dernières années. Puis, désignant par

c le coefficient de répartition d'une section déterminée^

s le montant des salaires distribués dans les exploitations de la section pendant Tannée considérée,

D le montant des dépenses totales de la corporation pendant la même année,

on admit pour la dépense normale de la section la valeur donnée par la formule

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Cette formule ne répondait pas à la définition donnée ci-dessus de la dépense normale ; elle ne conduisait qu'à la répartition des charges entre les sections proportionnellement à des coefficients déterminés : ces coefficients ne présentaient point) d'ailleurs, les garanties suffisantes, parce qu'ils ne résultaient que de l'observation des accidents mortels qui ne représentaient que le quart des accidents indemnisés.

Pour remédier à cet inconvénient, on adopta comme coefficient de répartition d'une section le rapport entre la valeur totale des indemnités payées pour cette section pendant une période déterminée et la valeur totale des salaires correspondants payés pendant cette période. Le coefficient ainsi calculé avait toutefois le grave défaut de ne pas assurer aux sections une variation de charges financières proportionnelle à celle de l'effectif de leur personnel.

La formule (1) donnée ci-dessus, qui a été établie par M. KQttner, est au contraire Texpression exacte de la définition de la dépense normale : elle fut adoptée, le 5 septembre 1892, par l'Assemblée générale de la corporation.

Pour assurer, dès le début de Tapplication du régime nouveau, la constitution des ressources nécessaires, la loi (art. 10, § 4) autorisait chaque corporation à prélever par avance, pour la première année, une cotisation destinée à faire face aux dépenses d'administration : cette cotisation devait, en Fabsence de disposition différente des statuts, être proportionnelle à l'effectif du personnel de chaque exploitation, soumis à Tobligation de Tassurance. Les ressources nécessaires pour faire face aux dépenses d'administration des années suivantes peuvent, d'ailleurs, anx termes d'une décision de l'OflBce impérial du 24 juin 1887, être constituées, soit à l'aide d'un nouveau prélèvement dont il doit être tenu compte lors de la répartition subséquente de l'ensemble des charges entre les entrepreneurs, soit à l'aide d'un fonds de roulement formé par le prélèvement annuel d'une cotisation (et non par des emprunts au fonds de réserve), sans qu'il soit nécessaire de tenir compte de ce fonds de roulement lors de la répartition annuelle des charges financières. Il devait du moins être tenu compte des cotisçitions versées à titre d'avances pour le premier exercice, dans la répartition relative à l'année suivante (décision de l'Office impérial du 25 mai 1886).

S"* Procédure du recouvrement de la part contributive de chaque exploitation industrielle. — Le Comité de la corporation, après avoir calculé, à l'aide des états qui lui sont adressés par les membres de la corporation, la part contributive qui incombe à chacun d'eux, dresse le rôle de recouvrement (art. 72, § 1). Chacun des membres doit recevoir communication d'un extrait de ce rôle avec invitation de payer la contribution dans un délai de deux semaines sous menace de l'application de la procédure d'exécution forcée* En formulant ces prescriptions (art. 72, § 2), la loi se bornait à exiger que l'extrait du rôle contint les données qui devaient permettre à l'intéressé de vérifier l'exactitude du calcul. L'Office impérial a complété ces prescriptions à la date du 15 mars 1887 : après s'être refusé à proposer un formulaire de rôle commun pour toutes les corporations, il a du moins dressé un exemple d'extrait de ce rôle, afin de présenter la liste complète des données qui doivent être fournies aux intéressés. Cet exemple est le suivant :