MM
uin^ prieMuil l'eieffiee.
Mn*Bi«*Ali
ml l'OM
ti«.
slin
Vt
ts
l.Ol
If',
ht
ot
nr.
^"■'^mp^f^^ffiT
"«"pnepnipc^j "V'-pi^ M^p^y^fT^nppvnpvvqnrnFmMi^iifViBr
2'' Les trois autres parties consistent en trois tableaux relatifs respectivement aux pensions de veuves, d'enfants et d'ascendants : ces tableaux se composent chacun de deux colonnes contenant, l'une l'âge (en années) à la fin de l'exercice, l'autre la valeur du capital de la pension supposée égale à l'unité ; les chiffres de la deuxième colonne de chacun de ces tableaux ne sont autres que les chiffres correspondants inscrits dans les colonnes 3, 4 et 5 du tableau de la page 332 du Livre II du présent ouvrage.
2, — Tarif de risques. — La loi de 1887 (art. 12) renvoie à la loi de 1884 pour l'établissement du tarif de risques. Ce tarif dressé en 1888 fut revisé avant la fin de 1889; il prit alors la forme suivante qui différait de la forme primitive, indépendamment de quelques modifications de rédaction, par la substitution aux coefficients
1,2,3,4, 5,7, 10,14, des coefficients
Corporation des constructions en profondeur.
L Tableau d*ensemble.
n. Répartition des entreprises entre les classes de risques.
Classe A
Entretien des routes et enlèvement de la boue et de la neige. — Travaux de terrassement effectués à la main sans appareil d'extraction ou seulement avec le concours exceptionnel d'appareils de ce genre, et sans que ces travaux excèdent une profondeur de 1 m. 25 (en particulier travaux d'irrigation et de drainage}. — Employés attachés à ces entreprises avec un traitement annuel supérieur à 1,500 marcs.
• ~^ ^ '9 . .--9 ^ f^^^-.. rw'm .-ç^-'T^* 1 ■«■►-^- *
■VIT Tsw» ».'? î^rr'ywr «
V *fTT
Classe B.
Employés (ne rentrant pas dans la classe A) touchant un traitement annuel supérieur à 1,500 marcs, à Texception des puisatiers et des mécaniciens de locomotives ou machines qui appartiennent à la même classe que Tentreprise dans laquelle ils sont occupés.
Classe C.
Travaux de terrassement proprement dits, ne rentrant pas dans la classe A et ne comportant pas l'emploi de voies ferrées. — Cassage des pierres.
Classe D
Travaux de terrassement définis à la classe C mais comportant remploi de voies ferrées, toutefois sans installation mécanique. — Ballastriéres. — Construction de canaux et d'écluses. — Travaux de charpente, de maçonnerie et tous autres travaux exécutés par des ouvriers du bâtiment.
Classe E
Travaux de terrassement avec installations mécaniques, mais sans emploi d'explosifs. — Consolidation des rivages ; travaux hydrauliques. — Dragage. — Travaux de fondation ne rentrant pas dans la classe H. — Travaux de fortification. — Travaux de superstructure des chemins de fer.
Classe F
Trtivaux pénibles de terrassement effectués à la main et avec emploi d'explosifs. — Travaux au rocher faciles et exploitations de carrières avec installations mécaniques, sans emploi d'explosifs.
Classe G
Travaux de terrassement et travaux au rocher avec installations mécaniques et emploi d'explosifs. — Exploitations de carrières avec emploi d'explosifs.
Classe B
Travaux de tunnels; fondations à l'air comprimé et autres fondations difficiles.