‹ Les lois d'assurance ouvrière à l'étranger (volume 2)Chapitre 80 sur 209 · DANGER GRAVE · texte numérisé non relu

DANGER GRAVE

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IL Classification des établissements.

A. Étabussbments principaux.

Classe T. — Moulins ne comportant que des dispositifs à égruger et des blutoirs, à Texclusion des moulins à nef (qui appartiennent à la classe IV).

Classe IL ~ Moulins avec laminoirs, élévateurs, vis sans un, etc.; moulins à orge ; cylindres émottcurs, avec meules ou cylindres inférieurs ; moulins à huile et raffineries d'huiles avec presses hydrauliques; châteaux d'eau ; pompes et appareils hydrauliques (à l'exclusion des moulins à nef;.

Classe m. — Moulins à orge et cylindres émotteurs avec meules ou cylindres supérieurs ; moulins à huile avec pilons et coins à presse (à Texclusion des moulins à nef).

Classe IV. — Moulins à nef et ateliers de hachoirs.

B. ÉTABUSSEHBirrS SBGONDAIHBS.

Classe V. — Scieries avec scies circulaires et a ruban ; extraction d'argile.

Classe VI. — Extraction de gravier et de sable ; carrières. A rattacher à la :

Classe I. — Boulangeries à travail manuel.

Classe IL — Boulangeries mécaniques; tuileries; brasseries à fermentation ordinaire sans moteurs mécaniques ; fabriques de papier et de carton ; installations pour le travail du lin.

Classe III. — Distilleries; brasseries à fermentation avec dépôt, de faible consistance, sans moteurs mécaniques ; usines à gaz ; serrureries et forges.

Classe IV. — Scieries avec scies autres que les scies circulaires et à ruban ; navigation.

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