DANGER GRAVE
DAXCCH EXCEPTIONNEL.
II. Répartition des établissements entre les classes de risques.
Classe I. — Cette classe comprend les établissements dans lesquels on ne fait pas usage de moteurs mécaniques, à l'exception de certaines branches d'industrie notoirement dangereuses.
CUSSmCiTIOlf IHDUSTRIILLB
Groupe.
Classe.
N*d'ordp&
NATURE D'INDUSTRIE
Fabriques de tôles émaillécs et étamées.
Ferblanteries.
Fabriques de tôles vernies.
Forges de clous et de vis.
Serrureries.
Fabriques de meubles en fer.
Fabriques de charnières.
Fabriques de bobines en fer.
Installations centrales de chauffage.
Fabriques d'outils.
Fabriques de voitures de transport.
Fabriques de voitures de luxe.
Classe IL — Cette classe comprend les établissements dans lesquels on fait usage de moteurs mécaniques, sans que l'on y emploie des appareils de levage mécaniques; elle comprend aussi les fonderies au creuset et en général les fonderies où l'on travaille à l'aide de poches manœuvrées à la main; elle comprend enfin les forges à bras.
CUSSmCATIOR OIDUSTRIBIB
Groupe.
Classe.
N» d'ordre.
NATURE D'INDUSTRIE
Fabriques de tôles émaillées et étamées.
Fabriques de fer et d'acier.
Fonderies de fer doux.
Fabriques de fer soudé et d'acier fondu.
Fabriques d'acier affiné.
Ferblanteries.
Fabriques de tôles perforées.
Tréfileries.
Fabriques de vis à bois.
Fabriques de chaînes.
Fabriques de clous.
Fabriques de rivets.
Fabriques de vis et d'écrous.
Fabriques d'enclumes.
Fabriques d'étriers et de boulons.
Fabriques de pièces de wagons de chemins de fer.
Forges de petites pièces.
Fabriques de pièces de construction. '
Fabriques d'objets de quincaillerie.
Fabriques de meubles de jardin en fer.
Serrureries d'art.
Fabriques d'ornements en fer.
Fabriques d'alênes.
Fabriques de perçoir/.
Fabriques de doloires
Fabriques de limes.
Fabriques de fourchettes.
Fabriques de crochets.
Forges mues par la force hydraulique.'
Fabriques de petits outils en fer.
Fabriques de scies à découper.
Fabriques de couteaux et outils tranchants.
Fabriques de socs.
Installations de polissage.
Fabriques de verrous.
Fabriques de faux.
Fabriques de ciseaux.
Fabriques de traîneaux.
Fabriques de boucles.
Fabriques de pelles d'acier.
Fabriques d'armes.
Fabriques de ressorts d'acier.
Fabriques de machines et d'outils agricoles.
Fabriques de métiers à rubans.
Fabriques de métiers à la Jacquard.
Fabriques de machines à filer et à tisser.
Fabriques de peignes.
Fabriques de râteaux.
Fabriques de machines à dégorger les tissus.
Fabriques de machines à broder.
Usines pour les installations de chauffage, de gaz,
de distribution d'eau et de ventilation. Fabriques de soufiQeries.
Fabriques de cylindres d'imprimerie.
Fabriques de presses à copier.
Fabriques de moules à cigares.
Fabriques de moules à verre.
Fabriques d'outils.
Fabriques de véhicules.
Fabriques de vélocipèdes.
Clasbb III. — Cette classe comprend les établissements dans lesquels on fait usage de moteurs et d'appareils de levage mécaniques, ainsi que les fonderies où l'on emploie des appareils de levage mécaniques et des poches uianœuvrées à l'aide de grues.
'ȕnx
CUSSmCiTIOR niDDSTRIBLLE
NATURE D'INDUSTRIE
Oroupc.
Classe.
N<»d ordre
Ferblanteries.
Fonderies de for.
Fabriques de roues.
Fabriques (ie tuyaux de fonte.
Fonderies d'objets d'acier.
Tréflleries.
Fabriques de rivets.
Fabriques de câbles télégraphiques.
Fabriques d'essieux.
Fabriques d'enclumes.
Serrureries.
Fabriques de locomobiles.
Fabriques de locomotives.
Fabriques d'outils et de machines agricoles.
Installations de construction de moulins.
Fabriques d'armatures.
Fabriques de moules à cigares.
FeJsriques de presses à copier.
Fabriques d'appareils de levage (montechargcs, ascenseurs, etc.).
Fabriques de moteurs à gaz.
Fabriques d'appareils de chauffage au gaz.
Fabriques de machines.
Fabriques de souffleries.
Ateliers de réparations de machines.
' Fabriques de wagons de chemins de fer.
Fabriques de voitures.
Classe IV. — Cette classe comprend les établissements des trois premières classes qui sont exceptionnellement dangereux en raison des procédés de fabrication qui y sont appliqués.
CLASSinCiTION IHDOSTRIKUJ
NATURE D'INDUSTRIE
Groupe.
Classe.
N« d'ordre.
Forges pour ferrures.
Ateliers de constructions de ponts et de constructions métalliques en général.
Chaudronneries et installations pour constructions en tôle.
Constructions navales en tant que constructions métalliques.
Marteaux à vapeur ) . . - * n l• -, ,„, . f en tant qu mstallations ac- Tréftlenes > . ^ .... ... S cessoires.
Ateliers a bois ;
Classe V. — Celle classe comprend les élablissements et les travaux qui font usage de machines fixes ou mobiles et de la force de Teau ou de la vapeur :
i^ Installations d'élévateurs;
2o Installations de montage;
30 Installations de machineries pour théâtres;
40 Installations de sondage;
50 Dragage à Taide de bateaux à vapeur;
6<> Conduite des grues à vapeur;
70 Conduite des machines à vapeur ;
8» Conduite des locomotives ;
90 Conduite des rouleaux à vapeur sur route.
Classe VL — Cette classe comprend ;
i*' La conduite des machines à battre;
2^ La conduite des hache-paille ;
'^^ La conduite des charrues à vapeur;
40 L'entreprise de Tabatage des roches à Faidc de moteurs à vapeur.
in. Observations relatives à la répartition des établissements entre les catégories des classes de risques,
A. Doivent être classés dans la catégorie a (danger normal) les établissements qui satisfont aux conditions suivantes : pour ceux de la :
Classe L — a. — Locaux de travail naturellement clairs ou bien éclairés.
p. — Terrain solide.
f . — Outillage convenable.
Classe IL — a. — J
p. — •[ Comme pour la classe 1.
5. — Appareils protecteurs contre les machines. Classe 111. — a. p. y. 5. — Comme plus haut.
8. — Appareils de levage bien installés et bien entretenus. Ç. — Appareils mécaniques pour le déversement des poches. t\. — Voies de transport sûres, plaques tournantes fonctionnant convenablement et appareils de transport bien entretenus.
Classe IV. — a. p. y. 5. e. Ç. iri. — Comme plus haut. H. Si une de ces conditions n'est pas remplie, l'établissement doit être rangé dans la catégorie b (danger grave).
C. Si ces conditions ne sont qu'imparfaitement remplies, l'établissement doit être rangé dans la catégorie c (danger exceptionnel).
IV. Dispositions relatives aux établissements accessoires et aux
établissements complexes. •
[La seule remarque digne d'intérêt est relative au calcul du coeflBcient de risques des établissements complexes, qui s'effectue à l'aide du montant des salaires et non à l'aide du nombre des ouvriers.]
V. Détermination du coefficient de risques à attribuer aux entrepreneurs et aux employés soumis à V obligation de l'assurance.
Pour les entrepreneurs et les employés chargés du service commercial, on adopte un coefficient égal à la moitié du coetiicient admis pour le personnel
aux termes du tarif, et, pour les employés attachés au service technique, on admet, non la moitié, mais la totalité du môme coefficient.
S° bis. Corporation de la construction des machines et de la petite industrie du fer de la Westphalie Rhénane.
(Nouveau tarif).
