D'une reille de gros bout d'amont-Teau, garnie de sa

ET ARRKTKS POtn LOYERS. 397

clef, boulons, clous à hune, son suspotreau à chevilles de leilles.

1)07. D'une reille du menu bout d'amont-l'eau, garnie de ses boulons, rondelles et clavettes, clous à hune, clef par bas, suspotreau par haut, et chevilles de reilles.

008. D'une reille du gros bout d'avalleau, garnie de fer, boulons, rondelles et clavettes, clous à hune, suspotreau et chevilles de reilles.

009. D'une reille du menu bout d'avalleau, garnie comme ci-dessus.

910. De deux pars, de trois arbalétriers du gros bout, de trois arbalétrier» du menu bout, de godivelles du gros bout, de godivelles dumenubout, chèvrecier du gros bout et chèvrecier du menu bout; c'est le gros bout de l'arbre gisant qui distingue ces pièces de bois.

911. Si quelques-unes des choses expliquées ci-dessus venaient à être endommagées, soit par les glaces ou par quelque pièce de bois échappée ou quelque bateau lâché, le locataire est garant du dommage; c'est à lui à prendre les précautions nécessaires pour prévenir ces accidents, ou à demander à son propriétaire des pieux de garde.

0 S^. Les ustensiles des moulins à eau sont les câbles à reprendre le hérisson , les vérins, les pinces de fer, le treuil garni de ses bras ou moulinet, le câble à lever la meule, les vingtaines sur le tambour et pour la lottoire, les escaliers pour monter à la trémie, les treuils servant à suspendre le moulin, des corbeilles à engrener, un crible de fil de fer, une banne de treillis, les marteaux à rhabiller, marteau à pannes, masses, ciseaux et petite échelle à monter la farine. Ces ustensiles varient et sont fournis par les propriétaires des moulins, et entrent dans la prisée ; les locataires sont chargés de leur entretien.

915. Outre les entretiens ci-dessus, les meuniers en ont encore souvent d'autres, suivant les différentes circonstances des lieux, mais il faut que le bail en fasse mention : comme des bouchis qui se font pour retenir l'eau et la porter en plus grande quantité sur le moulin, comme du coupement des herbes qui croîtraient dans l'eau et qui en retarderaient le cours et la vitesse; comme des gravouillements et enlèvemeits des atteries. Les atteries sont des amas de sable qui se font au-dessus et audessous des moulins , lesquels, si on ne les détruisait point, empêcheraient le cours de l'eau, ou le retarderaient de façon que l'eau n'aurait plus assez de force pour pouvoir faire tourner le moulin; et le locataire n'est point déchargé de ces choses,

39Ç MEUBLES PEUVENT ÈlRE SUIVIS

quoiqu'il arrive de grandes eaux, ces accidents n'étant point imprévus dans les rivières, et, au contraire, étant, pour ainsi dire, périodiques.]

91 4. 11 est de la prudence et de la justice des experts priseurs qui font les estimations de les faire dans une même proportion de prix des choses; car, par la différence du temps, il peut arriver qu'une même chose, sans yavoir rien changé, vaille plus dans une année que dans une autre, et il n'y aurait pas de justice qu'une chose qui n'aurait point augmenté ni diminué en bonté fût plus ou moins estimée à la fin qu'au commencement.

1)15. Aux moulins sur bateaux, si, pendant les grandes eaux ou glaces, ou par la surcharge, rupture de câbles, frottements ou rencontres d'autres bateaux, ou autres choses semblables, les bateaux et corps des moulins sont endommagés ou submergés, c'est au meunier ou fermier à faire les réparations en entier de tout ce qui concerne les moulins, bateaux et édifices causées par accidents.

ÎM(5. [Outre les bateaux et corps de moulins à eau, lorsqu'ils périssent par les glaces ou autres accidents, le locataire est encore tenu de l'entretien des tournants et travaillants, et ustensiles, ainsi que dans les moulins à eau sur masse, desquels il se fait une prisée au commencement et à la fin du bail , comme dans ceux ci-dessus. ]

917. Aux moulins à vent, lé fermier entretient généralement tous les tournants, travaillants, volants, cabestans, meubles, harnois et ustensiles dont on fait la prisée et estimation au commencement et à la fin , comme aux autres moulins.

918. Si un moulin à vent vient à périr par les grands vents, faute par le fermier du moulin de l'avoir tourné au vent pendant les grands vents , le fermier en est responsable.

919. [Dans les moulins à vent, les meuniers sont ordinairement chargés de l'entretien des toiles, des volants de dehors, des volants de dedans, de l'arbre tournant, du marbre, du frein, du rouet, des trois paliers, savoir, du paher du gros fer, du palier du petit collet et du palier du heurtoir; du gros fer, de la lanterne, du câble, des quatre pièces d'archure, des quatre marteaux à rhabiller les meubles, d'une pince ou queue de fer, corbeille, boisseau, picotin et échelles, de la nille de fer, du moulinet ou engin à monter lé blé, de la meule courante, de la meule gisante, du cerceau de fer, du petit fer, de latempure, du palier du petit fer, de la rouette, boîte et boîtillon, du babillard et de la petite huche, de la grande huche, du bluteau, d'une armoire de la queue et brouette , de la garoine ou la

grouanne, des garouans, de la rouette, des crocs, des pieux et du câbleau pour l'escalier.]

ÎJÎiO. Aux pressoirs à vin ou à cidre, le fermier entretient les couperets, sébiles et légers ustensiles, les autres^entretieus dépendant des clauses du bail.

921. Il n'y a aucun entretien locatif à faire aux étangs, à moins qu'il n'y ait des clauses particulières dans le bail.

922. Aux terres labourables, le fermier les doit rendre en bon état, s'il n'y a au bail clause au contraire, et laisser les pailles, fouares et fumiers.

923. Aux vignes, les échalaset charmiers doivent rester en même état à la Fin dubail que quand lefermier a pris les vignes: il doit laisser les fossés sinvant la règle du pays, et les haies en bon état, sans être détériorées, suivant Tctat qui en doit être fait au commencement du bail.

924. Il n'y a point d'autres entretiens locatifs aux prés que ceux qui sont portés parles baux; néanmoins le fermier doit laisser les haies en bon état, sans être détériorées, comme dessus.

92o. Il n'y a point d'entretien aux bois taillis et futaies, que les fossés, supposé que le fermier en soit tenu par son bail ; mais il est obligé de laisser les baliveaux de l'âge suivant l'ordonnance, les modernes, les anciens et les gros arbres, même les arbres fruitiers. Par les modernes on entend les baliveaux laissés dans les dernières coupes précédentes; les anciens sont les baliveaux qui ont été laissés dans les autres coupes auparavant, et les gros arbres sont ceux restés d'ancienneté. Toutes ces réserves sont les lois des eaux et forêts, qui tendent à produire les futaies,

RÉFAnATIÔNS VSUFHUITIÈILES.

92G. Les usufruitiers sont tenus de plus fortes réparations que les locataires, soit quHls occupent les héritages par euxmêmes, ou qu'ils les louent et qu'ils les fassent occuper par des fermiers dont ils reçoivent les loyers et revenus: et même, entre les usufruitiers, les uns ne sont chargés que des réparations viagères, et les autres de toutes sortes de réparations et reconstruction des édifices. Ainsi, pour distinguer avec ordre ce que les uns sont plus chargés de faire que les autres, il est à propos de commencer par les usufruitiers obligés seulement aux réparations viagères, et marquer en ce cas ce qui est du fait de l'usufruitier et ce dont le propriétaire est tenu. De ce