LA DOUAIUIÈUE EST TENUE. AO
par des marchandises de grand poids , comme des épiceries on marchandises de fer, ces réparations seraient à la charge de la douairière,]
94 I . Quand la charpente des poutres, poutrelles et sablières est en bon état , les solives des planchers qu'il faut remettre , soit en partie, ou des travées entières, tant la charpente (pie la maçonnerie, aires , carreaux, ou parquet et plafonds desdits planchers, sont réputés réparations viagères , qui doivent être réparées par la douairière usufruitière. •
t)42. [Beaucoup d'experts pensent que la coutume, en disant que les poutres sont à la charge du propriétaire , a voulu y comprendre les planchers en entier, n'y ayant pas plus de raisons pour que le propriétaire soit déchargé des solives plutôt que des poutres , les poutres faisant la partie principale des planchers ; d'ailleurs , si la coutume a entendu ne charger le propriétaire que d'une partie des planchers qui sont sous les poutres, quelle partie le propriétaire supportera-t-il dans les planchers qui n'ont point de poutres et qui ne sont composés que de solives de brin? Telles sont les raisons qui engagent les experts à comprendre les planchers dans les réparations qui regardent le propriétaire. Il y a plus, les planchers portés par des poutres ne périssent que par les poutres, et rarement par les solives. Malgré ces raisons, j'estime qu'aux termes de la coutume, on ne peut pas charger le propriétaire des solives ou des travées des planchers ; que la coutume a regardé les poutres comme faisant l'office des murs pour supporter les planchers; et que le propriétaire n'est tenu du rétablissement des planchers que lorsque le tort qui y est arrivé provient du mauvais état des poutres et des murs ; mais que si des solives étaient pourries, lorsqu'il viendrait à casser une poutre, le dépérissement de la poutre n'obligerait pas le propriétaire au remplacement des solives; et que lorsqu'il n'y a point de poutres dans un plancher, il n'y a point de doute que la douairière en est entièrement tenue.]
0 '4." . A l'égard de ce qui est dit, que le propriétaire est tenu &ê l'entière couverture , on doit entendre que c'est lorsque dans un ou plusieurs corps de combles séparés, la totalité ou la plus grande partie de l'ardoise ou de la tuile est hors d'état de pouvoir servir par vétusté ou mauvaise qualité : en ce cas, la réfection de la couverture d'un comble en entier est du fait du propriétaire, qui doit rétablir aussi tous les plombs et gouttières de bois nécessaires pour celte entière réparation de chaque
corps de comble. • • .j ;.l
014. La douairière usufruitière doit étrë'tenue de faire tbîis