MEUBLES 01; IMMEUBLES. Û

tés meubles : la raison est que Feau en étant écoulée, le poisson n'y peut plus être {yardc.

llio. La décision de cet article donne lieu de parler des autres animaux qui font partie du revenu des Liens de campagne ; savoir: les pigeons, les abeilles, les lapins et autres.

î l i ii. Les pigeons en colombier à pied, sont immeubles, parce qu'ils sont pour produire un revenu continuel et perpétuel; en sorte qu'ils suivent et font partie du fonds et appartiennent à celui qui est le propriétaire du colombier; c'est pourquoi il a été jugé par arrêt de la cbambre de^aTournelle au mois de lévrier 1 562, que celui qui avait vendu un héritage, où il y avait un colombier, dont il avait pris les pigeons après la vente de l'héritage, était obligé de payer le prix des pigeons, suivant Testimation, avec l'intérêt.

1 t I 7. Mais les pigeons qui sont dans des volières ou volets sont meubles, parce qu'ils sont semblables aux poissons qui sont en réservoirs, étant destinés plutôt pour l'usage de la maison que pour un revenu annuel et ordinaire.

1 î I «*'. Les lapins en garenne sont pareillement immeubles, étant le produit du fonds de la garenne qui se peut affermer, et rapporte un revenu annuel et continuel.

1 î 10. Les abeilles ou mouches à miel sont aussi immeubles ; quand elles sont appliquées à un endroit de l'héritage qui leur est particulierdestiné pour la production du miel, parcequ elles ne sont point animaux domestiques et qu'elles se nourrissent, et font le miel des fleurs et fruits de la campagne.

î 1 20. Les lapins en garenne et les mouches à miel ont été jugés immeubles par un arrêt du 9 septembre i6g3.

l!2î. Il est constant que les poissons en étang, viviei^ou fossé, les pigeons en un colombier à pied, les lapins en garenne ' et les mouches à miel suivent la saisie réelle du fonds, et ne peuvent être exécutés comme meubles.

1 1 *ii^. Quoique les poissons en fossés et les pigeons en colombier à pied, soient immeubles néanmoins la douairière qui a son douaire et son habitation en un château, encore qu'elle ne soit point usufruitière du revenu de la terre qui dépend du château, doit jouir des pigeons du colombier qui est au-dedans de l'enceinte du château, et du poisson qui se trouve dans les fossés, comme étant un fruit naturellement destiné pour la nourriture du propriétaire; ainsi jugé par deux arrêts l'un du 7 septembre 1672, et l'autre du i4 août 1689.

1 l:i5. Les volailles et autres bestiaux nourris en la maison sont censés meubles, car quoique les bestiaux en métairies produisent un revenu annuel et ordinaire plus considérable que

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les poissons en étang, les pigeons en colombier, les lapins en garenne et les abeilles; parce que le bétail n'étant point inhérent au fonds ni attaché au lieu où il est mis, dans la destination d'une perpétuelle demeure, il est véritablement meuble.

1 124. Ce qui est décidé en cet article 91 de la coutume, que le poisson qui est en un étang, fossé ou vivier, est réputé immeuble, n'a lieu qu'à Tégard du propriétaire de l'étang, des fossés et viviers, ou de sa succession; mais il serait réputé meuble à l'égard du marchand qui, ayantacheté la pêche d'un étang, viendrait à mourir avant qu'il soit péché. La raison est, qu'il serait censé ameubli à l'égard du marchand; et tous les poissons qui en proviendraient appartiendraient à ses héritiers mobiliers ; néanmoins le prix pour l'achat de lapêche serait payé en commun par tous les héritiers du marcliand à proportion de ce que chacun d'eux amenderait à sa succession, il en est de même à l'égard des pigeons, lapins et abeilles.