TERRES LABOURÉES

et niveau, ou si le terrain naturel était plus haut d'un cote du mur que de l'autre, et que Ton rapportât des terres du côté bas jusqu'à la hauteur et niveau du terrain naturel; en l'un et l'autre de ces cas, il ne serait pas nécessaire d'y faire des contremurs, si Ton y faisait des cours pavées, place vague ou terre battue sans labourer; et si Ton y labourait, on y observerait le contre-mur de six pouces d'épaisseur.

li 4 J<. Lorsque les terres rapportées sont plus hautes que le terrain de l'autre côté du mur, on est tenu d'y faire un contremur pour soutenir l'effort de lapoussée de ces terres; ce contremur doit être fondt* sur un bon fonds solide, et il doit être élevé aussi haut que le dessus des telles, et avoir son épaisseur proportionnée à la hauteur des terres rapportées au-dessus du niveau du terrain de l'autre côté. Cet article 192 ne s'explique pas assez en prescrivant indifféremment un pied pour Tépaisseur du contre-mur; car il y a des cas où une moindre épaisseur suffirait, et d'autres où il doit être plus épais : par exemple, si les terres rapportées n'étaient élevées que d'un pied plus d'un côté que de l'autre. Il suffirait que le mur eût six pouces d'épaisseur; à trois pieds de hautevir, il doit avoir un pied, et à proportion de leur élévation au-dessus des trois premiers pieds, il serait à propos d'augmenter l'épaisseur de deux pouces par chaque pied de hauteur, l'épaisseur du contre-mur étant toujours d'un pied par le haut, à la superficie des terres rapportées : ainsi, lorsque les terres rapportées n'auraient que trois pieds de haut au-dessus du niveau du terrain de l'autre côté du mur, le contre-mur aurait un pied d'épaisseur; si les terres rapportées étaient six pieds plus haut que les terres de l'autre côté, le contre-mur aurait dix-huit pouces d'épaisseur dans la hauteur des trois prerpiers pieds de haut, où il serait fait retraites de six pouces, et il y aurait un pied d'épaisseur au-dessus; mais si les terres rapportées étaient neuf pieds plus haut que le terrain de Tautre côté, le contre-mur aurait deux pieds d epaisseur par le bas, jusqu'à trois pieds de haut, dix-huit pouces d'épaisseur dans la hauteur de trois autres pieds au-dessus, et un pied d'épaisseur dans la hauteur des trois autres pieds restant du haut; et si les terres rapportées étaient encore plus élevées, l'on augmenterait l'épaisseur du contre-mur à proportion de la hauteur, en sorte que le contre- mur seul fût suffisant pour soutenir la poussée des terres, sans le secours du mur mitoyen ou appartenant seul à autrui ; parce que si la ruine du mur arrivait par riiumidité ou la poussée des terres rapportées, le propriétaire de l'héritage où seraient les terres rapportées en

Eï FUMEES.

de\iait réparer le domiDaj^e, quoiqu'il y eût un comre-inur( i). Si4w. [ 11 n'est pas possible de donner une règle certaine qui fixe les épaisseurs nécessaires des contre-murs pour soutenir des terres jectisses; ce n'est pas la hauteur seule de ces terres qui détermine l'épaisseur des contre-murs, il faut encore avoir égard à la nature du terrain : les terres fortes, jusqu'à ce qu'elles aient pris leur affaissement, poussent plus fort les murs qui les soutiennent que les terres légères; mais aussi lorsqu'elles ont fait leur tassement, elles se soutiennent pour ainsi dire d'elles-mêmes. Pour enq^écher le grand effort de ces terres et leur poussée, il lîiut les faire amasser le plus près qu'il est possible des endroits oii doivent être les murs mitoyens qui les doivent soutenir, et les laisser tasser pendant du temps avant de construire les contre-murs et murs mitoyens. Avec cette précaution, l'on évitera la grande éj aisseur des contremurs, et ils seront moins sujets à être poussés par le poids des terres. Si les terres sont légères comme le sable, elles poussent moins que les précédentes, mais aussi elles poussent plus continuellement; ces terres ne font jamais corps, et sont toujours, pour ainsi dire, prêtes à faire effort pour pousser les murs qui les soutiennent, ces terres étant conq)osécs de parties qui glissent Ixicilement les unes sur les autres, et qui, send:)lableb à l'eau, ne demandent qu'à s'étendre; en sorte que, suivant moi, il faut des contre-murs plus épais pour soutenir des sables que pour soutenir des terres fortes, lorsqu'on les a laissé tasser. Dans les terres fortes, il faut encore considérer qu'il y en a de plus ou moins fortes, et que dans les sables il y en a de plus ou moins mêlés déterre, en sorte qu'on ne peut fixer au juste l'épaisseur des contre-murs qu'en connaissant la nature des terres qu'ils doivent soutenir; cependant on se sert assez volontiers de la règle que donne M. Desgodets pour l'épaisseur des contre-murs.

l^oO. M. Desgodets ajoute, dans cet article, que si le mur mitoyen venait à périr par l'humidité et la poussée des terres qu'il soutient, le propriétaire de Théritage le plus haut serait tenu du dommage, quoiqu'il eût observé de l'aire un contremur pour soutenir ses terres. Le sentiment d** M. Desgodets me paraît juste, si le mur mitoyen tombe par la poussée des terres, quoiqu'il y ait contre-mur : c'est une pieuve que ce contre-mur n'avait pas l'épaisseur suffisante pour soutenir la

(i) Même opinion, Lcpaf;c, p. itif]. C'est toujours le propriétaire de l'hcritage ilt \'onii supérieur par le rapport des lerrcs , ou devenu inférieur par une fouiiie , qui est oblip,é au contic-nmr. (V. n" a 54.)

10k TEnra^S LABOURÉBS

poussée des terres, et il ne paraît pas juste que le propriétaire de riiéritage le plus bas doive souffrir une perte qui est causée parle fait de son voisin. Mais, d'un autre côté, le propriétaire de rhéritage le plus haut est dans la bonne foi : la coutume lui ordonne de faire un contre-mur d'un pied d'épaisseur pour soutenir ses terres, il a obéi à la loi. Que lui en revient-il, s'il n'est pas moins puni en l'observant qu'en la trangressant? Tout l'avantage qu'il peut en tirer, c'est d'avoir retardé le péril de son mur mitoyen, parce que ce mur serait tombé plustôt s'il n'y avait point eu ce contre-mur. Cependant je suis du sentiment de M. Desgodets; la coutume, au lieu de fixer l'épaisseur des contre-murs à un pied, aurait dû dire que quiconque aurait terres jectisses contre un mur mitoyen serait tenu de laire contre-mur d'épaisseur suffisante pour soutenir ses terres, de manière que le mur mitoyen n'en pût recevoiraucune atteinte ni dommage.]

231. Si le mur mitoyen, ou appartenant à autrui, servait à porter un édifice, et qu'il y eût des caves au-dessous, et que le voisin de l'autre côté eût des terres rapportées contre le mur plus élevées que l'ancien terrain du côté de Tédifice, il serait tenu de fonder son contre-mur jusqu'à l'endroit où le fond commence à être solide, sans avoir égard à la profondeur des caves; et le propriétaire de l'édifice eu des caves doit soutenir par un contre-mur de son côté le terrain de son voisin, depuis le bas de ses caves jusqu'au rez-de-chaussée de l'ancien terrain.

2o2. [Le propriétaire de l'édifice et des caves doit soutenir le terrain de son voisin par un contre-mur au-dessous du terrain solide, s'il le juge à propos : le propriétaire du terrain joignant ne le peut exiger; il ne doit soutenir ses terres que depuis le fond solide : tout ce qui est au-dessous regarde le propriétaire de l'édifice avec caves; il n'est pas même d'usage que le propriétaire du terrain fasse de contre-mur pour soutenir ses terres en ces occasions, les voûtes des caves butant suffisamment les terres et étant seules capables de s'opposer à leur poussée. Il est seulement à propos que le propriétaire du terrain fasse un petit contre-mur pour défendre le mur mitoyen ou non mitoyen contre les humidités de son terrain, en ce qu'il a fait rapporter.]

2o5. Aux héritages qui sont sur un coteau ou le penchant d'une montagne, dont l'un des héritages est sur le haut et l'autre en baissant au-dessous, séparés l'un de l'autre par un mur de clôturemitoyen, si le rez-de-chaussée de l'héritage le plus haut est resté suivant l'ancien terrain naturel, et sans y avoir aucunes terres rapportées, et que le propriétaire de l'héritage le plus bas ait fait fouiller et baisser son terrain au long du mur de clô-