VUES EN MUR

rhéritage le plus txas rie pourrait avoir des vues de coutume qu'en les perçant à seize pieds de hauteur de son rez-de chaussée, ne pouvant les ouvrir qu'au-dessus de la clôture de son voisin; si le terrain du voisin avait été encore plus haut, il aurait fallu de même élever l'enseuillement des vues plus haut (i).

4V;0. Il pourrait aussi se trouver des cas où il ne serait pas possible d'ouvrir des vues de coutume à septipieds d'enseuillemeht du rez-de-chaussée du premier éta(>e au-dessus de celui du rez-de-chaussée. Exemple : si le rez-de-chaussée de l'héritage sur lequel on voudrait prendre ces vues était plus haut de dix pieds que celui qui voudrait avoir ces vues, le mur étant mitoyen jusqu'à hauteur de clôture, ces vues ne pourraient cominencer à être percées qu'à vingt pieds de hauteur du rezde-chaussée de l'héritage le plus bas : si l'étage du rez-de-chaussée avait dix pieds de hauteur, et Tépaisseur du plancher un pied, on ne pourrait prendre cette vue qu'à neuf pieds d'enseuillement au-dessus du plancher de l'étage au-dessus de celui du rez-de-chaussée (2).]

«100. Lorsque les vues de coutume servent à éclairer des escaliers, et que les rampes des marches sont au long du mur où sont les viiés, on doit à chaque étage prendre la hauteur desj enseuillements ou appuis des vues de dessus de la plus haute| marche, qui est au droit du dessous de la largeur de la vue ram-{ pante comme les marches; en sorte qu'il y ait au droit du dessus! de chaque marche, jusqu'au-dessus de re:iseuilleuient et appui de la vue, la haUteilr marquée par la coutume (3).

oOL Les lieux supérieurs, comme terrasses, galeries, balcons et autres à découvert, adossés contre les murs mitoyens, lesquels ne servent point xle logement, doivent être clos de! murs ou cloisons du côté des maisons et héritages voisins, dui moins jusqu'à la hauteur de sept pieds au-dessus de l'aire des| planchers, quand même ces lieux tireraient leur jour du côtél ou du dessus des toits des maisons voisines; et si ces lieux i étaient ouverts, on serait obligé d'y mettre des barreaux de ferj et verres dormants, en sorte que le vide entre le haut du mur-' et le dessous de leurs toits soit réputé être une vue. !

îjOi. M. Auzanet dit, sur cet article 900 de la coutume, que l'on peut avoir des vues sur un cimetière voisin, sans observer'

(i) V. la note précédente.

(a) V. Ibicl.

(3) Même opinion, Pardessus, n° 210.