ET BAIE DE COTÉ

534. Lorsque run des voisins a par titre en un mur à lui seul appartenant, joignant sans moyen à l'héritage de son voisin, des vues droites et baies de côté dont les hauteurs id'enseuillement, largeurs et distances sont stipulées, en une [maison dont les étages sont bas, et que les faisant abattre, il jles fasse rétablir avec des étages plus élevés, il peut et doit re- 1 mettre les enseuillements et appuis desdites vues à la môme I hauteur des aires des nouveaux planchers qu'ils étaient au- I dessus des anciens, en observant de donner la même situation !aux vues à l'égard de leurs anciennes largeurs et distances. La jraison est que si Ton observait les mêmes hauteurs d'enseuilleraent ou appuis des vues par rapport au rez-de-chaussée ou sol ides héritages, il se pourrait faire que les appuis se trouveraient ;au niveau des aires des planchers, et seraient en façon de croisées en balcons; et en les élevant à proportion des croisées des nouveaux étages, le vuisin en est moins incommodé. Mais si au contraire on faisait les étages plus bas qu'ils étaient anciennement, on ne pourrait pas rabaisser les appuis des vues plus bas qu'ils étaient par rapport au rez-de-chaussée ou sol de l'héritage du voisin, parce qu'autrement ce serait en augmenter la servitude. Dans les différents cas ci-dessus, celui qui a droit d'avoir des vues sur son voisin ne peut pas, en refaisant le mur à lui seul, y faire d'autres vues de servitude que celles qui sont spécifiées dans le titre; et il ne les peut pas aussi faire plus larges, ni les changer de distance.

63o. [Dans l'un et l'autre des cas proposés, je pense qu'on ne peut changer les hauteurs et largeurs de ces vues par rapport à l'héritage asservi ; que ces vues peuvent bien être diminuées par celui qui en jouit, mais qu'il ne peut les changer de place: ce qui arriverait, si le propriétaire des vues venait à changer la hauteur des planchers de sa maison, et qu'il lui fût permis de changer l'enseuillement de ces vues de servitude. Ces vues assujettissent en quelque manière les planchers de l'éJificj qu'elles éclairent. Si, par exemple, ces vues étaient à hauL<3iir d'appui ordinaire, qui est à deux pieds et demi ou trois pieds au-dessus du plancher, le propriétaire de ces vues pourrait moins laisser de hauteur d'appui; il pourrait relever ses planchers de manière qu'il n'y eût qu'un pied d'appui, ou plus ou moins, comme il le jugerait à propos. Mais sn l'enseuillement de ces vues était fixe' du dessus des planchers , il ne pourrait que baisser les planchers, et non les hausser: et s'il avait de ces vues h tous les étages, il n'en pourrait changer les hauteurs des planchers, à moins qu'il n'en supprimât quelquesunes. Ainsi, dans les rapports qui se fqnt pour constater de§

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vues de servitude, lorsqu'il s'agit de reconstruire les édifices qui jouissent de ces vues, non-seulement il faut marquer toutes les hauteurs et largeur de ces vues par rapport à rhéritage asservi, mais il faut encore constater les enseuillenients du dessus des planchers de la maison qui en jouit, et constater la hauteur des planchers, pour dans la reconstruction avoir les égards marqués ci-dessus (i).]

556. Celui qui a des vues de servitude en un mur à lui seul appartenant, joignant sans moyen à Théritage de son voisin, les peut faire croître et agrandir sur leur hauteur, en observant seulement leurs anciennes largeurs et hauteurs d'enseuillement ou appuis, par la raison que, quand même il n'y aurait point de vues par titre de servitude, celui à qui le mur! appartient seul y pourrait faire des vues de coutume, dont la hauteur n'est point limitée ; et qu'ainsi, en faisant les vues de servitude plus grandes sur leurs hauteurs, ce qu'on les croîtra en hauteur sera dans le même cas que les vues de coutume, d'autant plus que ce n'est pas la hauteur de la baie qui incommode le voisin, mais seulement la hauteur des appuis, à prendre du dessus des aires des planchers, d'ovi l'on peut regarder] sur son héritage. j

^57. [Le sentiment de M. Desgodets, dans cet article, souffre encore difficulté, et ne me paraît pas pouvoir se soutenir: la raison est que le haut d'une vue de servitude peut nuire au voisin aussi bien que le bas de cette vue eu son enâeuillement. Cet exhaussement de ces vues peut être d'un plus désagréable' aspect du côté du voisin; ces vues peuvent détruire quelque | décoration que le voisin aurait fait sur ce mur pour diminuer! la difformité de ces vues: en haussant ces vues, elles peuvent être assez hautes pour permettre, à l'aide d'une échelle, de voir ce qui se passe dans un appartement qui leur serait opposé, ce qui avant cet exhaussement pouvait n'être pas possible. M. Desgodets convient qu'on ne peut pas élargir ces vues: il n'y a pas plus de raison pour qu'on les puisse hausser. Ces vues, limitées par hauteurs et largeurs, assujettissent les propriétaires des vues à ne pouvoir les faire plus grandes, quoiqu'elles soient dans un mur appartenant entièrement au pro^ priétaire des vues, et que ce mur soit assis de toute son épaisseur sur son terrain. Si le propriétaire d'un mur peut y percer

(i) Cela est conforme au principe que le propriétaire de l'héritage dominant ne peut^ en reconstruisant sa maison, changer l'état des lieux, aggraver la servitude, en rendre l'exercice plus incommode ou plus onéreux à l'héritage $«rvant. C, civ. 701 .