SI MURS DE SÉPAHATION

742. Les marques d'architecture faites aux murs en le<i rnn stru,sant, comme les chaperons, ou un égout tout d'u" Ste e^ eleve droit eta plomh de son parement fie l'autre côté o. des vues lassées eu un mur de pignon plus has que la hlu'te r de clôture, etautres marques semblables, sont bien des ndles que le mur pourra.tapparteniràrun des voisins seul; mais elle, ne sont pas une preuve suffisante . il faut, outre ces marnues un ftreparecnt en bonne forme; car, sans le titre, les .na mes ne serv,ra,ent d'aucune preuve, parce que l'un des voisInTic peut ajouter aux murs par entreprise à l'iusu de l'autre. Il V„ est pas de même des marques faites au mur en le construi san puur temo.snerqu'il est n.itoyen jusqu'à une cer a.ne h.u u comme sont les filets de pien4 ou'de moellons, et ëscô W de p.erre .ncorporés dans le mur, lesquels son suffisant sans autre tare, pour prouver que le murelt commun et mi ovoTa 1 her.tage par le côté duquel ces marques sont apparenti, iùsqu a la hauteur de ces filets ou corbeaux de pierr'e si on reconnau que ventablement ils ont été mis en b'étissant le mur î| fau observer que es harpes de pierre ou moellon, que l'on J

au?pô vl '"i""';' .'*""'■ y '"^"•'^'' "'"'*°" d'attente, lors-'

mai ques que le mur est mitoyen.

74ô. [Les harpes, soit de pierre, .soit de moellon, laissées du cote d un voisin, ne sont pas des marques de mitoyeimetécelui qui batit le premier jette ces harpes, pour que il maison de son voisin, lorsque viendra à bâtir, soit liée avec la sienne et par ce moyen éviter les entailles et i.)crustements que le voisin serait obligé de faire dans la jambe bontisse de sa n.ai-

r^iJ P^"' J ^^'''"^»'/^^ll'^i^«"S ce qui détériorerait et ruine< lait en partie cette jambe bontisse] (i).

anciennement construit le mur sur la partie limitrophe de leurs héritapcs

rauuo ''"'"'""' P"'"' "î"'^* ^'"^' ''' également utile â l'un et à

Du reste il résulte des termes de l'art. 653, qmc le mur d'un bâtiment qui

piopiiete exclusive du maître du bâtiment. Pardessus, n" .5q. Il en est ainsi même dans les v.lles et faubourgs où la contribution aux frais de clôture en ti^ voisins est forcée. Duranton, n° 3o3.

1)11 faut que les filets et corbeaux, pour faire preuve, aient été placés pendant la construction du mur, et qu'ils soient en pieire et non en plâtre ; d serait trop facde de les établir après coup danJ celte dernière forme fouiller, n. 189. Pardessus, n. i()3.

Les signes de non-mitoyenneté existant des deux cùfés, homoPcnes ou <;;itteienls, se neutralisent. Duranton, n. 3i2.