SI MURS DE SÉPARATION SONT MITOYENS

sin : un puits mitoyen sert autant qu\m puits appartenant à un seul ; on tire autant d'eau de Tun que de Taiitre , et les chaq^es sont bien différentes: il est bien différent d'entretenir un puits seul ou en commun, les frais doublent; on doit regarder un puits mitoyen, comme une servitude contractée entre deux propriétaires pour leur utilité réciproque; par conséquent cet abandon ne doit p oint être libre (i).

7o I . A ré(j;ard d'une fosse mitoyenne ou d'un cloaque commun, Tespéce est différente; une fosse ou un cloaque qui servent à deux propriétaires jsont bien plutôt remplis que lorsqu'ils appartiennent à un seul ; Tavantage qui en revient à l'un rend libre la cession de l'autre, la vidange, préalablement faite, provejiant du fait des deux propriétaires.]

7i5i^. Lorsque les puits, cloaques, fosses d'aisance, et autres choses semblables que Tun des voisins a abc/ndonnés à Tautre , sopt en partie sur le fonds de son héritage, en abandonnant la chose, il n'abandonne que ce qui est au-dessous de son sol au rez-de-chaussée; par exemple, si c'est un puits, il lui est loisible d'en faire supprimer ce qui avance de la mardelle par son côté, jusqu'au rez-de-chaussée de son héritage, poin^vu toutefois que son autre voisin en puisse avoir l'usage par son côté. 11 en est de mênie des fosses d'aisance, cloaques et autres, et i! peut faire tout ce qui lui convient au-dessus de son sol au rez de-chaussée; mais il ne peut rien faire au-dessous de son sol, qui puisse endommager la chose abandonnée.

/Ot'j. [Celui qui abandonne un puits avec le consentement de son voisin, peut en supprimer ce qui ne cause aucun préjudice kla chose abandonnée , c'est-à-dire, à l'usage qu'on en doit faire : par exemple, si un puits était mitoyen, et que la mardelle f(k commune, c'est-à-dire qu'il n'y eut qu'une poulie dans le milieu servant aux deux propriétaires, et par conséquent sans séparation dans le milieu , ce puits ne pourrait rien changer à la mardelle de ce puits , ni à la hauteur nécessaire audessus du puits, pour attacher la poulie , et pour pouvoir tirer de l'eau commodément; il ne pourrait que faire murer ce puits de son côté au-dessus de la mardelle, pour se clore. ]

(i) Toussaint est d'avis qu'on ne peut abandonner forcément la mitoyenneté (l'un puits; mais cette opinion n'est pas partagée par M. Rolland de Villargucs , v° Abandon de mitoyenneté ^ n° 5.

COMMIKT ON PEUT Ï\K?<TRER AU DROIT DE MU1\. 28d