DE MÊME QI K DES MURS

l'autre la valeur du terrain qu'il lui avait abandonaé, jusqu'à la moitié delà largeur du fossé.

7G4. Mais si celui au profit duquel le fossé a été abandonné

ssait de l'entretenir, et qu'il le fît combler, celui qui lui a abandonné le droit qu'il avait au fosse mitoyen, pourrait le reprendre et rejoindre à son béritage la partie qu'il avait abandonnée, jusqu'à la moitié de ce que le fossé occupait, sans être tenu de donner aucun dédommagement à l'autre, parce qu'il ne lui aurait abandonné le droit qu'il avait au fossé qu'à condition que le fossé resterait en son état.

76i5. La troisième sorte de. fossés mitoyens, sont les petits fossés à sec, qui se font volontairement par deux voisins en commun pour empêcber qu'il ne se fasse un -cbemin , passant au travers de leurs béritages, celui des deux qui ne veut pas entretenir le fossé peut recombler la moitié de son côté, sans le consentement de l'autre, et y cultiver comme auparavant.

76(>. Un des voisins ne peut pas contraindre l'autre à contribuer à faire un nouveau fossé entre leurs héritages pour se clore ou autrement; et celui qui veut faire le fossé doit en prendre toute la largeur par le haut sur son héritage, et outre ce, laisser un piid de largeur sur toute la longueur, entre le bord du fossé et l'héritage de son voisin, et faire que la largeur du talus de la berge du côté dudit voisin soit proportionnée à la profondeur du fossé suivant la nature du terrain, en sorte que le talus soit suffisant pour empêcher que la berge ne s'éboule, et qu'il reste toujours un pied au-delà jusque sur l'héritage du voisin, et toutes les terres qui seront fouillées («our faire l'excavation du fossé doivent être jetées du côté de l'héritage de celui qui fait faire le fossé , ce que Ton nomme le jet ; et lorsqu'il le faudra curer, ce qui en sortira doit toujours être jeté de son côté; bien entendu que le talus et le pied de la largeur au-delà du côté du voisin soit toujours bien entretenu en bon et en même état.

7C7. Lorsqu'un fossé est mitoyen, le jet et le curage doivent être jetés également des deux côtés.

76îf. Pour connaître si un fossé est commun et mitoyen entre deux héritages ou non, lorsqu'il n'y a point de bornes qui marquent la séparation des héritages, et que l'on ne produit point de titres de part ni d'autre, il faut observer si le jet, c'est-à-dire la douve, ouïes terres élevées qui sont sorties de l'excavation du fossé, est tout d'un côté, alors le fossé n'est pas mitoyen, et toute sa largeur appartient à l'héritage du côté où est le jet ; mais si le jet est des deux côtés, ou qu'il n'y ait