MARQUES DE MURS MITOYENS

niches, plinthes, filets ou autre architecture saillante hors le parement du coté où il n'y a point d'édifice adossé contre, si ces corbeaux ou architecture sont de pierre, en tout ou en partie de leurs longueurs, incorporés dans le mur et que Ton reconnaisse qu ils y ont été posés en les construisant, telles marques tout connaître, sans autre titre, que lemurest mitoyen iusqu'ala

I^I^^aT- 1^' f'^"' ^^^""^^'^ suivantcetart.s>.i4 de la coutume. ^ /^^;„ ^^^^? les harpes de pierre ou de moellon brut que l'on tait saillir du cote du voisin, àja tête des murs, en les construisant pour servir à faire des liaisons et éviter que l'on y fasse des arrachements et tranchées lorsque le voisin voudra bat.r et adosser contre ces murs : ces sortes de harpes ne sont pas des marques que le mur est mitoyen.

777. Lorsqu'en un mur mitoyen les deux voisins contribuent a la construction des jambes étrières ou autres jambes de pierre de taille il doit y avoir des saillies ou encorbellements d architecture des deux côtés pour marquer qu'elles sont mitoyennes, et quand elles sont faites aux dépens de Tun des voisms seul, les bossages qu'on laisse du côté de l'autre voisin, doivent être bruts pour faire connaître qu'il nV a pas contribue; cependant il est plus dans la règle d'en faire donner une reconnaissance du voisin par écrit.

77 H. [Les bossages ou saillies quon laisserait bruts à une jambe étrière ne suffiraient pas pour prouver que celui du côté duquel se trouveraient ces bossages bruts n'a pas contribué à la reconstruction de cette jambe étriére : il faut absolument un titre parce qu'il pourrait arriver que celui du côté duquel sont ces bossages bruts n'ait pas voulu qu'on les achevât pour les conserver et empêcher de s'écorner avant de reconstruire sa maison.]

V ^J-^' -^^^ ^"^^ ^^ coutume faites en un mur marquent pour 1 ordinaire que le mur n'est pas mitoyen depuis l'endroit où sont les vues en amont, à moins que le voisin n'ait quelque titre au contraire. Cependant il n'est pas nécessaire de ces sortes de vues, pour faire connaître que les murs ne sont pas mitoyens; car à moins qu'il n'y ait des titres ou des encorbellements, filets et autres marques d'architecture de pierre en un mur qui ne sert qu'à l'un des voisins, il est censé qu'il n'est pas mitoyen au-dessus de la hauteur de clôture ou de l'héberge commune et qu'il appartient à celui seul auquel il sert. Il en est de même des pans de bois ou cloisons de charpente exhausses au-dessus d'un mur: il n'est pas nécessaire qu'ils soient posés plus d'un côté du mur que de l'autre pour marquer qu'ils ne §ont pas mitoyens; au contraire, ils doivent être le milieu

DES SKRVITrnFSKETINliB», ETC.

H*.réDaisseur du pan de bois sur le milieu de 1 épaisseur >du lur au dessous; nais ces sortes de pans de bois sur les murs "Lyëns sont rarement pratiqués, et ils ne devraient pas être

permis (i).

DES SERVITUDES BETBNDES OU CONSTITUÉES PAE m PÈBE DE FAMILLE.

ildoU Vf ;«'! "~ f^ ;;i ou q,.elles il constitue sur le sien. nta<je qu il met ''O'^' IZu-ment déclarer, tant pour l'endroit, nîu.ano,n,nenu.Uetsp^^.^^^^^^ ^^ ,;,„ft/de, a«freme„.