C:e:Z;n!:^:^s;::éraJde'ser.Uade, sans les déclarer

comme dessus, ne valent {i).

le conuaue. De la il suit que '«nia 4 ^^^^^^ . ^„ ^„„.

commun, il ne faut pas les '""= '.P'^ ° jf^"^,' /'l" de^déclarer la non-miséquence, il paraît conforme » ' '»' °'°"^;,^'^„ i ..élève au-dessus des tojenneté dun mur, ^«"''^■"'=" .P""^,, e^p luei^pourquoi les filets etcormaïques , auti e.uent on ne poui , a pas «P'"J«^ P H,. , .^ ,elle autre, beaux se trouvent dans <="'^'"^ ""'^^^ "^ù'^sont admises pour servir de Daillems, puisque des marqnes 'l^"^ ;" ™";„\ li,„ po*ur p..rtion, il titre, et que souvent la <=»■»""""■:";/" ^71 ce qui serait écrit dans un :.t "^"è tJ:^^ ie -Ton L":;i'eme:rp^:^on l mur est une propriété

" L:des.ination du péro de famille vaut titre à l'égat-d des servitudes con- ^'■TnS'aTsS^n du péic de famille quej^arsqn^^^^^^

îrcètrirsr et- nT e;i^!nirda- ?état i,u .... .a

servitude. . , , héritages entre lesquels il existe un signe appa-

; 'dVrvilXdtp'ot^lrîun des héritag^e, san, que le contrat c„„-

Si lent

DBS SEUTITtlDES nETIÎNUES

.58o, auquel t^mps la rédaction de la coutume fut faite. Mais à l égard des servitudes établies en termes générauv par dès actes ecrus avant a rédaction de la coutume et don" k'ïôsse' s.onaéte conservée, elles doivent rester en leur état ju,' 4 lareconstruct,on desanciens édifices qui les contiennSjuel

tienne aucune convention relative à la servitiuln .J1« ♦• i. .

Un appelle destination da père de famille la rlic ,.•.• r

que le propriétaire >le pU.sieurrfonds a"â do.h f °" ' '"'^"Ç™^"'

quefois un fonds tire Ivanlape ,l°"n antre f^ ! "'■'"' '''"^""'^- ^'"^■ jetti à quelque incon,™oclitf qu é, bt e une s:rtr'I™.^"'"""' "^"d'autres fois ce service est ré, iproque nais cette 7er '^''"'P"^'""'" :

à la nature et aux effet, de eett^ d^ltnbitbn ""'""' "' '^''"S' ""'

Si. par la suite, ces fonds viennent à appartenir ,i diff,4.en.. ,^ „ par l'aliénation, soi, par la disposition qi^eu f i c proprira e st"^;'^;."'' partage entre ses héritiers, le service aue l'nn lir-.i. ^^^' iP",""^"^' *.°" P^r un

ptde-ssut::» Zr:^^: r^r-k ' ir r^r-^^^^^^^

lien qui, d; si„,pi;des.inati;:,dupe"e cle fJi^IlTônt^rtr"' '''■^ vitude, ne doit pas être une dislributiot. nasTapèn; iVb^et d'^r"" "" Tmomentajjée. Il nest guère possible de ."ipTofe".^ e 'nf Z cZZtn

.e^^|-ç; ^; -^^î;--nSn:i^

Ainsi , dans cet a.tiele, le législateur suppose que c'est le prooriétaire Ini mcnie qui dispose cest-à-dire aliène ,1e , ,'iel,^,.2 manière q^ùeTëo Dar vente échange, donation, et même pal pa,ta,je anticipa! PaX'sJs n» ,89 ; Duranton , n. 670. Il n'est pas nécessaire , dans ce cas que 1'",,; des heux constitue nne servitude à la lois continue e, app^entel^ZZi

ILT P" ' ■' '" '"°'™,' t' ^°"™'"' ''«^ ''^"^ circonstances : l'rexfs tence d un signe apparent de la servitude ; .» |, ^i,,,.,, ,,„ ;,, ,; f„^

met 1 un ,lcs he, itages hors de ses mains. Cet a.-.icle coïncide avec 'a r .filg

qu n oblige un vendeur a la garanti eenvers l'acheteur, que pour les se vi-'

ludes „o,, apparentes, qni par conséqucu le décharj^ le t'^°, te ™,an ie

quand e es sont apparentes, mais sans tirer aucunf consi Sii'n de h

continuité ou discontinuité, totalement étrangère en effet a Ta ^es ion

Pf V,''r Tr'^V^t"^ 'i"' ''°" -'•Pardessus, ib.d; D?i ano"' n» 5;.; Cont., Toulher, n« 6,3. -Notez d'ailleurs qu'il n'est p^s nécessaire que les choses aient été mises dans l'état où elles se trouvent'^p r le ml^

P\R VIî rF.r.EDP. FAMILLÏ.

temps les servitudes cacîiées se doivent supprimer, et pour faire subsister les servitudes visibles, l'on en doit faire un procès-verbal et description précise en bonne forme, en présence des parties intéressées, avant de les démolir, sinon elles seront

aussi supprimées.

propriétaire; lear existence au jour du contrat snfSt Les ayant conservées en cet état, celui qui aliène actuellement l'un (les fonds s approprie, en 1 approuvant , ce qu'ont fait ses prédécesseurs. Pardessus et •>'";'"«<'» ';!''f;T Cependant la servitude ne résultant dans ce cas que de la volonté présumée des- contractants, nous pensons avec M. Duranton, /oc. <^' ;; "J^ '^^'-f 9^ n'est pas applicable indistinctement k tous les cas ou .1 ^"'^'.«"f J ■^''^"^ héritlges un signe de servitude simplement apparente. A'nsi, dans le ^^s ou le propriétaire de deux maisons qui avait établi un passage pou. comm,«° uuer de l'une à l'autre , a disposé de l'une de ces maisons sans que 1 ac e ?onînt aucune convenùon refative au passage, il nous P™' "■-"-•^^"^ de dire que ce passage ne doit plus subsister car .1 /Y""; ««f ,1^^' °^ pour la commodité du propriétaire, tant qu il T ^'•='','=™' Sài p" "t maison, que pour l'utilité des maisons ell«-n'e.nes, pu. qu .1 n ctait po^^^^ nécessaire à leur exploitation. L'aliénation de une d f " f^^fj^^ ,"JX le passage par lequel elle s'opérait, chacun J«^»"''''''^"'^,^7''''V",™t bl«nent%ntend„, lors du contrat, qnil en serai «'"f'';' P'''.,™."',''!"™ la présomption sur laquelle est fondé l'art 694 "^"'^''j" P^t; ' "/ ".P^,'^ deVaison d'en appliquer la disposition. S. au ''«' .'l '^ e^'-S^ '"^^° uniquement de moyen de com.i.unica.ion dune ma.son a ''""O' J' ""^ d'aifleurs toutes deux les sorties nécessaires a leur 3," ' X,, "PP° !„^", passage nécessaire à l'exploitation de l'un des deux fond'- ^'o'^' ^j;!" '^ s'agisse d'un signe de servitude seulement apparente, on-^^ovu. décide qu le maintien deee passage a été dans l'.ntent.on des Ç™" «^'X'uerl l'arseul qu'ils n'ont rien di? dans l'acte pour le ^"PP^'™^ .™,,^f /X "ta re tiele précité, so.t que les choses aient été m^ses en "''.^'^ '" '^ Séux fonds, actueïou l'un deles P-décesseurs , égale.nent pro^-ij^u.^ Ïp' Ù»'-' ^ soient qu'elles aient commencé lorsque les deux l>^";^8" T/ne tJaitieen différents maîtres. Ainsi, propriétai.e d'un te.ra.n par ™ -8>^,">jP=",yV„ie terre labou.able, et sur laquelle . .gne un f;-^" .^^^^d"; ce^ parties publique s. la vigne pour son exploilauou, je ^enUs ".le J ^■

fnimporte laquelle) sans faire menton du 'he-- dans Uae .1 es c , dans ce cas, que le chemin do.t subsister; cai ^' Ç"' 'f.;'? \ ,y^^,,^ vendue, on ne pent raisonnablement croire, ^"''o '" ^'^;" 7;» ;, issue, que l^-,Cl"éreur a entendu acl.te.. non pas a.e^^^ d^^^^^ mais en vue de pouvoir ensuite s en taue ceaei "" ' ^ inviaiscm-

en vertu de iJ. 68. : une telle -PPO-''Xv;:irs'.n.crp t o^iJ^moi blable. Le doute daillcrs, s.l y en "f '' ',f^;".'Ve comprend ses aecesvendeur(art. .602), et, déplus, la vente ''""%Xy°7 giS). Tous les soires ct'toutceqniaété destiné ».»»" u^-ge perpe "el (^^^^^^^^^^^ j^ ,,

principes, en pareil cas, mil.tera.ent donc ''" ^^^ ™^'„" .?„ 'ur, on doit ^igne.'^Or, qiiofqu'ils soient -o-s non,b ux » fav- u du u^nd^^ ^^^^.^ néanmoins ilrcider que s. j ava s vendu la te. re et g , ,

également censé mètre réservé le passage dont .1 s ag t par 1 ,

mon intention ne saurait non plus être douteuse , et que 1 art. b94 q

soi DES SERVITUDES RETEWtJtS

78! . [Si des servitudes établies en termes généraux, avant la rédaction de le coutume, se peuvent conserver depuis cette rédaction ainsi que le dit M. Desgodets, je ne pense pas que l'on ne puisse conserver les servitudes occultes que jusqu'à la reconstruction des anciens édifices; il n'y a pas de

la servitude apparente existe sur le fonds aliéné, en faveur du fonds réservé, comme sur le fonds réservé, en faveur du fonds aliéné.

Le second cas est celui où le propriétaire qui a créé ou maintenu l'état des lieux pendant que les deux immeubles étaient dans sa main , étant décédé ^ ces deux immeubles deviennent, soit par l'effet d'un testament, soit par suite d'un partage, la propriété de deux héritiers, donataires ou légaaires à cause de mort. La destination du père de famille peut être invoquée pour la conservation de l'état des lieux qui se trouve constituer une servitude, pourvu qu'elle soit en même temps continue et apparente. G. civ. 69a et 693; l*ardcssus, n„ 290. - Ainsi elle ne peut dispenser de représenter le titre constitutif, ni des servitudes discontinues, telles que les droits de passage, de puisage, pacage, etc., quand même c!lcs seraient appaientes et qu'elles s'annonceraient par des ouvrages extérieurs, comme une porte; ni dos servitudes continues, mais non apparentes, telles que la prohibition de bâtir ou de ne bâtir qu'à une certaine hauteur, altiàs non tollendi. — Il suffit alors pour fonder la prétention d'une servitude de, prouver que les deux'fondï arlucllemcnt divisés ont a])partenu au même propriétaire, et que c'est par lui que les rhosos ont été mises dans l'état du(]uel résulte la servitude qu'on léclauie. Même ait. — Mais comment cette preuve doit-elle être faite? JNotez d'abord qu'elle doit porter sur ces deux points : 1° que les deux fonds, celui sur lequel et celui au profit duquel on prétend la servitude, ont appartenu au même propriétaire; 2" que c'est lui qui a mis les choses dans l'état duquel on veut faire résulter cette servitude. Or, quoique le premier point soit en général susceptible d'être prouvé par écrit, néanmoins il faut reconnaître que, dans un cas comme dans l'autre, il s'agit de faits qui peuvent être prouvés par témoins à défaut de titres. Si les rédacteurs du Code avaient entendu exifjer une preuve par écrit, ils n'auraient pas manqué de le dire, ayant sous les yeux la coutume de Paris, qui voulait une semblable preuve. Maleville; Toullier, n,, 610; Duranton, Uo 674; Cont. Pardessus, no 291. — Cependant il a été jugé que, sous la coutume de Paris, lorsque la servitude par destination du père de famille était contestée , ce n'était point la servitude même qui devait être prouvée par écrit, mais seulement la disposition des lieux à l'époque où ils étaient dans la même main ; la destination du père de famille résultant simplement, sous cette coutume, de l'état dans lequel se Irouvaient les deux héritages, relativement au service que l'un tirait de l'autre, dans le temps qu'ils appartenaient au même propriétaire. Paris, 2 mars i826,af.Lafarge. — Il aélédécidé d'ailleurs que le principesuivant lequel la destination du père de famille vaut titre, n'est pas applicable anx ouvertures que le propriétaire d'un château avait fait pratiquer pour coymmuniquer à une ferme qui ne faisait alors avec ce château qu'un même corps de propriété. Cass. 10 jnars 1826, aff. Delamarre. — L'effet de la destination du père de famille est de valoir titie (C civ. 692), c'est-à-dire de produire les mêmes effets que si la servitude fondée sur ce droit était établie par un acte en (x)rmç, P'où résulte qu'elle n'a aucune influence sur les servitudes natu^