VIDANGES DE PRIVÉS

la vidange de la fosse commune, quoique la maison qui souffre la vidange de son côté soit plus petite ou plus grande que les autres.

852. Si l'un des copropriétaires d'une fosse commune avait dans l'enclos de sa maison, qui a droit à la fosse commune, une place, cour ou jardin, où il fît édifier une autre maison, cette nouvelle maison n'aurait pas de droit à la fosse commune, et il doit y avoir une fosse particulière pour Tusage de la nouvelle maison ; mais la vidange de cette fosse particulière se pourrait . faire par le passage ordinaire de la place, cour ou jardin où la nouvelle maison serait bâtie, si ce passage était commun avec les autres maisons voisines, sans devoir pour ce aucun dédommagement, supposé que cette nouvelle maison n'eût point d'autre passage, et qu'il n'y eût point de titre au contraire.

8-'5. Aux fosses d'aisances communes à plusieurs maisons, la construction, l'entretien et les réparations de ces fosses se doivent faire à frais communs, également par les propriétaires de chacune des maisons qui y ont droit, quand même la fosse d'aisance serait plus d'un côté que de l'autre d'une des maisons.

834. Quand on abandonne une fosse d'aisance pour quelque raison que ce soit, il en faut vider les matières fécales, urines et eaux puantes, de crainte que les héritages, puits et maisons voisines, n'en soient incommodés dans la suite des temps, principalement si la crue des grandes eaux entre dans la fosse, parce que les eaux en se retirant pourraient transpirer au travers des terres dans les puits et caves des héritages voisins, dont le propriétaire de la fosse abandonnée serait garant des événements causés par les matières fécales, urines et eaux puantes restées en cette fosse.

85o. Tout ce qui est dit pour les fosses d'aisance se doir. observer à l'égard des cloaques et fossés à eaux (i).

(i) Voici les dispositions d'une ordonnance royale du 3o septembre i8i4-. sur les conduites d'eaux incnap,ères, égoùts et puisards dans la ville de Paris :

L'arrêt du conseil d'Etat du a?, janvier ijSS, portant défense à tous propriétaires de maisons, dans la ville de Paris, de pratiqn.r aucune ouverture en communication avec les ép,ouls pour l'écoulement des caiix et des latrines desdiles maisons, continue d'être exéciiié suivant salorine cl leneur et sans aucune déro{jation en ce cpii concerne les eaux provenant des fosses d'aisance.

Cet arrêt est également exécuté en ce qui concerne les eaux ménagères et pluviales, sauf les cas d'exception déterminés ci-après. Art. i et a. — - Lorsque d'après les dispositions naturelles ou accidentelles d'une maison ,

S2d poutfr hors la. ville vidances de privés,

le sol de ses rez-dc-chansséc, cours ou jardins, se trouvant au-dessous du sol de la terre, il y aura impossibilité reconnue et constatée de conduire au dehors, par une pente d'au moins cinq millimètres par mètre, les eaux monaf^èresou pluvialns pour les faire érouler par les ruisseaux des rues et places, il pourra ètropermis au propriétaire d'établir une communication souterraine entre sa maison et l'égout le plus voisin pour y conduire lesflites eaux. Dans tout autrecas,non-seulementon ne permet aucune communication de ce genre, mais celles déjà existantes doivent ^tre supprimées aux frais des

f)ropriétaires comme abusivement établies. Art. 3. — Les moyens d'opérer a communication qui aura été permise dans le cas de l'article précédent , seront établis de la manière suivante :

1° Le propriétaire fera construire sur son terrain et à ses frais, soit en pierre de taille, soit en meulière, un puisard oi^i se rendront les eaux pluviales et ménag^ères, et d'oii elles passeront dans une conduite aboutissant à l'^j^out.

Q° L'emplacement du puisard sera distant de trois mètres au moins de toute fosse d'aisance, et si quelque circonstance empêche d'observer cette distance, il y sera suppléé en enveloppant le puisard extérieurement, tant sur son fonds que sur ses côtés, et ce, jusqu'à vingt centimètres du sol, soit d'une chape de ciment de dix centimètres d'épaisseur, soit d'un corroi de glaise de vingt-cinq centimètres.

3" Le puisard n'aura pas moins de soixante centimètres de hauteur sur soixante de largeur , le tout en œuvre. S'il est construit en pierres de taille , elles seront posées avec mortier de chaux et ciment, et les joints seront refaits avec mastic de limaille de fer. S'il est construit en pierre% de meulière, elles seront hourdées avec mortier de chaux et ciment , et revêtues intérieurement d'un enduit en chaux et ciment tamisé de trois centimètres d'épaisseur. Ledit puisard sera couvert à son entr e par un châssis en pierre de taille portant une grille, que le propriétaire sera tenu d'ouvrir h toute réquisition des préposés à l'entretien et an curage des égouts.

4' Les propriétaires auront néanmoins la faculté de substituer au puisard ci-dessus décrit une cuvette ou auge, soit en bonne pierre et taillée dans un seul bloe, soit en fonte de fer et coulée en une seule pièce ; les dimensions et le châssis avec grille seront d'ailleurs les mêmes pour la cuvette que pour le puisard.

6" Les conduites à établir entre le puisard et l'égout seront en tuyaux de fer ayant de dix à seize centimètres de diamètre intérieur, bien liées avec la maçonnerie hors de la construction du puisard, et soigneusement assemblées avec des boulons à écrou et rondelles de plomb entre deux cuirs à •haque collet.

Ces conduites suirront autant que possible une ligne droite en partant du puisard pour se rendre à l'égout, elles auront au moins cinq millimètres de pente par mètre de longueur jusqu'au coude qu'elles formeront avec le tuyau entrant dans l'égout ; elles seront placées conformément aux coupes annexées à la présente ordonnance.

Les tranchées ouvertes dans les pieds-droits de la voûte des égouts, pour le passage desdits tuyaux, seront remplies et ragréées suivant les règles de l'art, de manière que les chaînes de pierre ne soient jamais entaillées.

6" L'orifice de la conduite en fonte sera placé dans le puisard à cinquante centimètres au plus au-dessous de la surface du châssis en pierre partant de la grille; l'entrée de ladite conduite sera garnie d'une grille ou d'une erapaudine scellée pour prévenir les engorgements qui naîtraient de l'introduction d« pailles, herbages, feuilles et autres ordures.

ENDUITS ET Ciir.l'lS Ki\ VIEUX MUR. 327