LA FABRICATION

Les Jurés exerçaient la plus grande surveillance pour assurer le choix des matières premières et les bonnes conditions de la fabrication. Les ouvriers de Paris avaient, sous ce rapport, l'orgueil de leur métier poussé à un point extrême. Les Orfèvres prétendent que la touche de l'or de Paris dépasse tous les ors de la terre W. Les Liniers veulent recevoir le lin bourru en ballots, parce que, nulle part, on ne sait le préparer comme à Paris'5). Lorsque des cuirs pour la sellerie arrivaient dans Paris, il était interdit aux Maîtres d'en prendre livraison avant la vérification par les Jurés de la Communauté '0). On défendait encore aux Selliers de faire des marchés à forfait avec les Peintres et les Doreurs, parce que ceux-ci trompaient sur la valeur du travail. D'ailleurs, une selle ne devait être complètement achevée que sur commande, afin qu'on pût en constater la solidité avant de procéder à l'ornementation et aux garnitures (7). On agissait de même pour tout objet important, de peur que l'ouvrier ne songeât à dissimuler un défaut.

Les métiers tenaient aussi beaucoup à la capacité des Maîtres; ils abusaient même de ce prétexte pour restreindre les réceptions à la maîtrise. Les Tailleurs d'habits n'admettaient pas qu'un ouvrier gâchât une étoile par ignorance de la coupe; ils interdisaient l'exercice du métier à tout homme qui n'avait pas été examiné par les Gardes Jurés, parce que plusieurs fois cries Maîtres avaient essuyé «grande honte et grands reproches, pour fait de coupe défectueuse ^.-n

Une foule de statuts prescrivent, outre l'emploi de matières irréprochables, un travail bien fait, exécuté sur la rue, dans l'atelier, en présence des passants.

<" Tit. LXXX1V et suiv. art. i5 et 6. <5> Tit. LUI, art. 3.

<2> Tit. L, art. 36. <°> Tit. LXXVIII, art. 33.

(3> Ibid. art. 4i. <') Tit. LX.XIK, art. 17.

M Tit. XI, art. 2. <•> Tit. LVI, art. h.

cxxxvi LE LIVRE DES MÉTIERS.

On ne voulait que des objets «bons et léaus. » Ces règlements étaient, selon le langage de plusieurs, «pour bien et pour léauté et pour le profist à tous, n

Les Imagiers-sculpteurs ne pouvaient employer que l'ivoire, l'os, les bois durs, etc.; toute autre matière peu solide ne devait être mise en œuvre que sur commande spéciale'1'.

Pour assurer davantage un travail consciencieux, les Potiers exigeaient que le tour restât dans l'atelier W, et ils ne cuisaient jamais des poteries faites ailleurs que chez eux.

Les Chandeliers interdisaient à tout apprenti de se rendre seul et sans son maître, pour fabriquer des chandelles chez quelqu'un '3).

On défendait au Serrurier de faire une clef, sans avoir sous ses yeux la serrure, afin de bien prouver qu'on la lui avait commandée. Tous ces petits détails, sur lesquels il serait superflu de s'appesantir, montrent l'esprit des gens de métier, c'est-à-dire leur amour-propre dans le travail et la défiance qui en est le résultat, le désir de faire bon, solide, selon les principes adoptés, et de combattre la fraude, sous quelque forme qu'elle se présentât. Les Communautés voulaient accaparer et garder pour elles seules un travail; elles étaient jalouses d'en exécuter toutes les parties. C'est exactement le contraire de ce qui a lieu aujourd'hui dans les ateliers, où le principe de la division du travail a prévalu. Nous voyons en effet le même objet, un flambeau par exemple, passer par les mains du Fondeur, du Mouleur, du Ciseleur, du Brunisseur, etc. Autrefois l'objet subissait toutes ces préparations par les mains du même ouvrier; le travail était plus long et par conséquent plus cher; mais on obtenait alors plus de fini, de solidité, et l'objet, ainsi fabriqué, était véritablement «bon et léal.n

il" LES IMPÔTS, DROITS ET REDEVANCES.

Etienne Boileau annonce, dans son préambule, que les « Establissemens n comprendront les statuts des métiers et l'état des diverses taxes à eux imposées , afin de prévenir les difficultés qui survenaient entre les receveurs de l'impôt et ceux qui le payaient. Les questions fiscales, toujours embrouillées, toujours entachées de fraude, offraient en effet, au xme siècle, une extrême complication. L'embarras résultait surtout de la ferme des impôts et du partage d'un même revenu entre plusieurs seigneurs. A Paris, dans la société ouvrière, l'impôt apparaissait sous des formes multiples et confuses. Comme dans les campagnes, il se montrait sous l'aspect de redevances particulières et privées, plutôt que sous la forme de contribution publique. Mais on voit, à chaque pas, la tendance des ouvriers à simplifier leurs impôts, à les fixer le plus exactement possible, à éviter les jugements arbi-

(1) Tit. LXI, art. 8. — (2) Tit. LXXIV, art. 12. — (:,) Tit. LXIV, art. 17.

INTRODUCTION cxxxyh

traires, à prévoir les cas où ils les doivent, ceux où ils en sont dispensés, enfin, à transiger de leur mieux avec l'autorité.

Les Registres des métiers règlent souvent la question des impôts; la deuxième partie du livre d'Etienne Boileau leur est entièrement consacrée (l). Les contributions s'y appellent en général «droictures et coustumes, péages et redevances; n d'autres sont comprises sous différentes dénominations. Elles se divisaient en deux branches distinctes: les contributions civiles, communes à tous les Bourgeois, telles que la taille, les conduits, péages, etc.; les contributions commerciales, telles que le hauban, les tonlieux, la coutume, etc. (2) Les premières ne sont point exposées dans les statuts; les autres sont transcrites avec soin par les ouvriers dans leurs règlements.

Outre les contributions ordinaires, plusieurs métiers payaient des redevances spéciales, restes d'anciens tributs en nature perçus par les seigneurs pour l'entretien de leur maison. La plus vexatoire de ces redevances était le droit de «prise, n en vertu duquel on retenait dans les marchés tous les vivres que l'on voulait, au prix coûtant. Le Maître Queux, ou cuisinier du Roi, les représentants de quelques grands seigneurs, avaient seuls l'exercice de ce droit; encore ce n'était qu'après estimation sincèrement et loyalement faite par les Jurés du métier. Nos textes ne font que mentionner cet usage. Les Regratliers interdisent à qui que ce soit d'acheter par fraude au nom du Roi '3' ; les Poissonniers d'eau douce condamnent à l'amende pour un blâme contre les Jurés, à raison de leur «prise, 11 ou pour soustraction de leur marchandise, dans le but d'éviter la prisée par les Jurés W.

Les Marchands de foin devaient chacun, à toute entrée du Roi dans Paris, une botte de foin nouveau'5'. Les Ecuelliers, fabricants de divers objets en bois, devaient chacun au Roi sept auges de deux pieds de long, pour l'entretien de ses celliers (6'. Cette redevance leur valait l'exemption du guet. Les Maréchaux-ferranls étaient également astreints aux «fers du Roi, n c'est-à-dire à ferrer les chevaux de selle de la cour; mais on avait consenti à convertir en argent cette contribution personnelle. Chaque maître payait six deniers, à la Pentecôte, et le montant de cette somme était perçu par le Maréchal royal , qui se chargeait de faire ferrer les chevaux (7'.

Les tributs en nature disparaissaient ainsi peu à peu, pour faire place à l'impôl en argent. La redevance des «Huèses,» ou bottines du Roi, s'élevait à trente-deux

(1- Voyez p. aa5. trchose qu'il vendent ne achètent, aparlcnant a leur

(2) Cette distinction est toujours établie dans le rrmeslier.* (Til. XLVI, art. 9.)

texte des articles, comme par exemple celui des 3 Til. \, art. ig.

Barilliers, qui signale l'exemption des impôts de m Til. Cari. i5.

commerce : trLi Barilliers doivent la taille au Roi et ' Tit. IA\\l\. art. 1 ■">.

*les autres redevances que li autre bourgeois de '' Tit. XLIX, art. 'i.

» Paris doivent au Roy; mes il ne doivent rien de '' Tit. XV. art. 3.

LE LUT.E DES MÉTIERS. H

Qixivm LE LIVRE DES METIERS.

sous par an, que les maîtres Gordouaniers se répàrtissaient entre eux et tous les ouvriers travaillant le cuir'1'. Les Talemeliers payaient leur hauban en donnant six sous, ou unmuidde vin; le samedi de chaque semaine, ils s'acquittaient de la coutume, en payant un denier ou un pain de cette valeur'2'.

Les ouvriers ne se reconnaissaient soumis à ces redevances spéciales qu'à la condition de se voir exemptés d'autres charges communes aux gens de métier; ce devait être pour eux une sorte de privilège. La masse des commerçants avait l'obligation de se rendre aux foires; certains métiers cherchèrent à s'en affranchir, les uns gratuitement, les autres moyennant une redevance qu'ils préferaient payer plutôt que de se déranger. Les Cloutiers-attacheurs déclarent n'être jamais allés aux foires. Une association formée desCourroyers, Merciers, Couteliers, Tabletiers versait une cotisation de quarante sous, pendant la durée de la foire Saint-Germain, pour se dispenser d'y aller. Ces redevances n'étaient déjà plus, au xuic siècle, qu'à l'état d'exception. On voit apparaître alors tout un système de charges, encore très-confus, mais qui offre le véritable caractère de l'impôt.

En première ligne figure le hauban. Les termes «ban, hauban, n ont eu, dans le droit féodal, plusieurs significations différentes. On trouve ce mot employé, clans les statuts des métiers, pour désigner une imposition spéciale aux gens de métier. Le Registre des Talemeliers'3' en donne la définition suivante : cr Hauban ccest le nom propre d'une coutume assise anciennement, par laquelle il fut établi ce que quiconque serait haubanier aurait plus de franchise et moins de droits à et payer pour son métier et pour son commerce, n Les Boursiers, de leur côté, disent qu'en payant trois sous de hauban , ils sont exemptés de tous les tonlieux dus pour les achats de leurs cuirs '*'. On voit donc que cette contribution était une sorte d'abonnement, offrant l'avantage de réunir en un seul payement une multitude de redevances qui auraient dû être payées chaque jour.

En raison des avantages réels que le système du hauban offrait aux ouvriers, il devint en quelque sorte un privilège. Quelques métiers seulement en jouissaient, et les membres des autres communautés ouvrières ne pouvaient en réclamer le bénéfice. Pour qu'un maître pût devenir ce qu'on appelait ce haubanier, n il fallait que son métier eût le hauban; c'était la première condition. Puis il était nécessaire que le postulant en obtînt personnellement l'autorisation. Voici les métiers qui avaient droit au hauban, avec les sommes dues et les échéances de payement'5' :

Talemeliers, six sous, à la Saint-Martin d'hiver (11 novembre);

Regrattiers de pain, trois sous, à la Saint-Martin d'hiver;

Regrattiers de sel, trois sous;

(I) Tit. LXXXIV, art. 10. (5> La mention du hauban est place'e clans les

!) Tit. I", art. 20. statuts de chaque métier; la liste des hauba.niers

'' Tit. I0', art. 7; 9' partie, tit. VIII, art. i4. fait également l'objet d'un titre à part. (2e partie,

'"» TitLXXVII, art. 1". tit. VIE1, p. 953.)

INTRODUCTION

Bouchers, six sous;

Pêcheurs de l'eau du Roi, trois sous, à la Saint-Martin;

Maréchaux, six et trois sous;

Baudriers, Boursiers, trois sous;

Tanneurs, six et neuf sous;

Pelletiers'1', six sous huit deniers, à la Saint-André;

Gantiers, trois sous huit deniers, à la Saint-André;

Foulons, six sous et pour les planches trois sous;

Fripiers, six sous huit deniers '-'.

Le hauban s'acquittait anciennement en nature, comme tous les impôts, à cause de la rareté de l'argent. Pour tous les métiers indistinctement, il consistait dans la livraison d'un muid de vin, à l'époque des vendanges. On conçoit facilement combien une pareille obligation devait être gênante pour des ouvriers habitant la ville et occupés à des métiers qui n'avaient aucun rapport avec une semblable redevance. Les contribuables proposèrent donc de payer le prix du muid de vin au lieu de le donner en nature. C'était déjà une amélioration; mais elle occasionna des débats sans fin entre les hauhauiers et les échansons royaux chargés de la perception du droit; il s'agissait de la fixation du prix du vin, qui variait chaque année. Philippe-Auguste, comprenant ce qu'un pareil impôt avait d'arbitraire, supprima complètement le muid de vin et taxa à une somme fixe le chiffre du hauban. La charte qu'il donna à ce sujet, en 1201, s'accorde entièrement avec le texte de nos articles, et vient ainsi les corroborer. L'impôt est divisé en trois catégories : le demi-hauban, fixé à trois sous; le plein hauban, à six sous; le hauban et demi, à neuf sous'3'.

Lorsqu'un métier avait le hauban, c'est-à-dire lorsque la faculté d'abonnement y existait en principe, il fallait, avons-nous dit, une autorisation individuelle pour en jouir. 11 s'établissait alors dans le métier deux catégories : celle des non haubaniers, soumis à toutes les redevances, et celle des maîtres haubaniers, qui se réser-

'' Les Bouchers, Tanneurs et Pelletiers n'ont pas de statuts dans le Livre des Métiers; ils sont énoncés dans le titre du Hauban , p. 253.

- Fripiers, lit. LXX.VI, art. 26.

'' Voici le texte de la charte, qu'il sera intéressant de comparer aux articles 8 et 9 du titre 1", et aux articles i5 et 16 du titre VIII, 2° partie :

rrln nomine Sancteet individue Trinilatis , amen. •rPliilippus Uei gratia Francorum Rex. Noverint -universi prœsentes pariter et futuri, quod nos rrconcessimus Burgensibus nostris Parisiensibus,

rrut quicuinque integrum halbannum nobis debebit. rtpro integro halbanno reddet nobis singulis annis -sc.r solidos, in die l'esti Sancti Martini. Et si dimi-

trdium, vel integrum et dimidium halbannum, vel -amplius debebit, secundum proportionem praetfdicti integri halbanni, nobis reddet in prœdiclu rtl'esto et sic de halbanno tantum liber erit et quit- *tus. Quod ut perpetuum robur obtineat prœsenrtem paginam sigilli nostri auctoritate et Regii nottminis caractère inferius annotato prœcepimus ftconservari. Aclum Parisius anno ab incarnatione rrDomini mcci, Regni vero nostri anno \xn. Astanrtibus in palatio nostro quorum Domina supposita trsunt et signa. Dapifero nullo. S. Guidouis Ruticurrlarii. S. Mathœi Camerarii. S. Droconis Consta- -bularii. Data vacante cancellaria. » (Recueil des Ordonnances , 1. 1", p. 2 5.)

cxl LE LIVRE DES METIERS.

vaient entre eux seulement le droit de partage des marchandises. En cela, le hauban constituait réellement un privilège'1'. La redevance du hauban était répartie sur l'année entière; ceux qui achetaient leur métier après la Saint-Jean ne devaient que moitié de la somme. Les Regrattiers et les Gantiers ne le pavaient point à leur première année de maîtrise. Pour les mêmes métiers, les autres impôts étaient également à taxe et à échéance fixe.

On remarquera que le hauban existait surtout dans les métiers de première nécessité, comme les Talemeliers, les Marchands de vivres, les Fripiers et les ouvriers en cuir occupés à l'habillement. Leur commerce très-considérable eût fraudé sur une large échelle, sans un impôt fixe et uniforme pour tous les maîtres, quelle que fut l'importance de leur maison.

Les Talemeliers devaient, sous le nom de coutume, dix deniers à la Noël, vingt-deux deniers à Pâques et cinq deniers à la Saint-Jean'2', enfin, sous le nom de tonlieu, un denier et demi par semaine, que l'on payait soit en pain, soit en argent'3'. Les Regrattiers devaient les mêmes impôts, s'ils vendaient du pain, et une coutume moins forte, mais toujours fixe, selon la nature des marchandises dont ils faisaient commerce'4'. Le receveur d'impôts, appelé coutumier, venait en réclamer le montant à domicile, accompagné d'un sergent du Châtelet, et, s'il n'était point payé, il prenait en gage un ou plusieurs des objets qui se trouvaient dans la maison '5'.

En dehors des métiers d'approvisionnement, la « coutumes ne paraît plus comme impôt spécial; elle n'est citée que par hasard lorsque les métiers affranchis d'impôts disent qu'ils ne doivent ni péages, ni coutumes, ni aucune chose. Le véritable impôt de commerce s'appelait le w tonlieu. v Le recouvrement devait en être d'une complication extrême, et la fraude très-difficile à constater; en théorie, il était cependant plus juste que notre patente, avec laquelle il a quelques points de ressemblance, mais qui pèse uniquement sur le marchand'6'. A chaque vente d'une marchandise quelconque, le marchand et l'acheteur devaient l'un et l'autre un droit proportionné à la quantité vendue. On l'appelait encore, dans les statuts, l'impôt crdu vendre et de l'achater '7'. n H paraît très-souvent dans les textes des règlements. En outre, le tonlieu fait l'objet de plus de vingt titres dans la seconde partie du Livre des Métiers '8' . Les diverses marchandises y sont rangées chacune sous un chapitre, avec indication des droits perçus à un prix variable, suivant que l'échange avait lieu en foire , en marché, ou en boutique.

ll) Les statuts des Talemeliers et des Fripiers (5) Tit. X, art. 2; tit. LXX, art. h.

insistent tout particulièrement sur la distinction des (6) Le tonlieu aurait encore plus d'analogie avec

haubaniers et de ceux qui ne le sont pas. (Tit. I", l'impôt moderne sur le chiffre des affaires, qui n'a

art. 57 à 61 ; tit. LXXVI, art. 2.5 à 3i.) pas encore été' appliqué.

(i) Tit. I", art. 17. — <3) Ibid., art. 11. (7) On voit que le timbre sur les factures offre

(4) Voy. tit. IX , art. 6 à 1 1 ; tit. X, art. 2. — Les quelque ressemblance avec le tonlieu.

Pécheurs avaient la même coutume. (8) Tit. IX à XXXI, p. 256 à 3i 3.

INTRODUCTION. cxli

Il serait trop long d'entrer dans les détails de l'impôt, tel qu'il est énoncé clans ces titres. En général, le tonlieu s'élevait, pour un char de marchandises, à quatre deniers; pour une charrette, à deux deniers; pour une charge de bête de somme à un denier; pour une charge d'homme, à une obole.