LE SERMENT PURGATOIRE. — ORIGINES DE LA PROCÉDURE D*INQUISITION

§ !•'. — Souvent il arrive que la voix publique accuse un individu d'avoir commis un crime, sans que personne eu puisse fournir la preuve décisive. C'est, par exemple, un clerc auquel une rumeur grave impute d'avoir obtenu par simonie le bénéfice dont il jouit ; c'est l'union de deux personnes qu'on dit être entachée d'inceste ou d'adultère. On n'en a point la certitude ; mais c'est Topinion de la majorité des membres de la communauté, de la paroisse, de la seigneurie, et en tout cas, celle des gens de bien de l'endroit ^ La rumeur qui présente ces caractères est appelée diffamatio; elle a des conséquences importantes en ce qui concerne la procédure criminelle.

Le droit romain n'organisait aucune procédure contre les diffî$matifama publica. C'est au droit canonique qu'appartiennent en propre les innovations qui permirent de les poursuivre afin de reconnaître si, oui ou non, le bruit était fondé. L'Église employa à cet effet diverses procédures : Tune/la purgaiio canonica, fut empruntée aux coutumes germaines; l'autre, l'inquisition, est une création originale du droit canonique.

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§ 2. — Si la législation romaine ne donnait point d'armes contre le diffamé (nous emploierons désormais cette expression commode), il n'en était point ainsi des coutumes barbares. Tandis que le droit romain, et après lui les canons de r Église^ proclamaient ce grand et salutaire principe : Quiconque n*a pas avoué son crime ou n'en a pas été convaincu par des preuves éclatantes et irréfutables doit être tenu pour innocent, les coutumes germaniques partaient du principe contraire. Clest l'accusé qui dans le droit barbare est tenu de faire la preuve de son innocence. A l'affirmation de l'accusateur, il répond par une dénégation formelle, qu'il appuie sur son serment : il appelle à son aide des cojureurs en nombre suffisant, qui le déclarent digne de créance par leur serment. Si l'accusateur, refusant de se rendre à cette dénégation, la prétend entachée de parjure, on s'en remet aux ordalies ou au combat singulier pour trancher la gestion. Ce mode de procéder fut étendu aux cas où l'on se trouvait en présence, non pas d*un accusé à proprement parler, mais d'un diffamé.

Nous n'entreprendrons pas de justifier cette procédure, qui nous semble mauvaise dans son principe. Il p^^rait peu rationnel de s'en rapporter à la parole d'un prévenu, alors même que plusieurs cojureurs estiment son serment loyal et véridique. Cependant, il était impossible que l'Église se trouvât en contact avec les barbares sans que leurs institu-. tions exerçassent quelque influence sur son droit. Au surplus, des deux modes de purgation admis par les barbares, le serment et le^ jugement de Dieu, elle n'accueillit, que le plus raisonnable; l'Église romaine condamna toiqours les épreuves du jugement de Dieu et du duel judiciaire*.

Ce ne fut pas d'ailleurs sans de longues hésitations que les juges spirituels acceptèrent la pratique du serment purgatoire. Quelques paroles de l'Évangile semblent condamner le serment : toutefois il existait dans les législations romaine et barbare, et l'Église dut au moins le tolérer. Elle y fut amenée plus facilement par ce principe chrétien, qu'il ne faut pas en vain attester le nom de Dieu et les reUques des saints, qu'il ne faut pas rendre en quelque sorte complice du

* V. le titre entier X, y, 35, de purgatione vulgari.

mensonge Celui qui est l'éternelle vérité. H y a lieu de présumer qne le coupable, s'il tient compte de cette idée morale, hésitera toujours à se libérer des poursuites au prix d'un parjure; que dès lors on aura des chances sérieuses d'arriver à la connaissance de la vérité en lui déférant le serment K

Aussi saint Augustin, dans un cas particulier dont on ne peut tirer aucune règle générale, envoie l'accusateur et l'accusé, entre lesquels il hésite à se prononcer, confirmer leurs assertions réciproques par le serment qu'ils devront prêter devant le corps de saint Félix de Noie. 11 espère que la crainte des jugements de Dieu sur le parjure amènera la découverte de la vérité*. Mais ce fait est isolé, et les textes attribués à la première moitié du sixième siècle, qui, dans le Décret, règlent la matière du serment purgatoire, sont dépourvus d'authenticité ^

Saint Grégoire le Grand ordonne à plusieurs reprises le serment purgatoire; mais il parait l'imposer ex abundanti, et pour corroborer les preuves péremptoires qu'il a de fin* nocence de l'acccusé^

Les rois francs, qui intervinrent si fréquemment dans les affaires intérieures de l'Église, prirent à tâche de ne point lai<iser impunis les désordres des clercs. Souvent, en effet, la répression était paralysée, soit qu'il ne se présentât point d'accusateur, soit que l'accusateur ne fournit qu'une preuve insuffisante pour motiver.la condamnation. Ce résultat, qui tenait au principe romain en vertu duquel l'accusateur était chargé de la preuve, devait singulièrement* choquer les esprits imbus des idées germaniques. Aussi les prédécesseurs de Charlemagne et Charlemagne lui-même sollicitèrent-ils les papes de modifier la législation canonique sur ce point. Les papes admirent d'abord que le clerc accusé contre lequel on ae produirait point de témoins suffisants pourrait

* Le c. 16, X, V, 34 (1216), nous montre un accusé qui cherche à éviter le parjure par une rédaction habile de la formule de serment. Ce fait prouve que, dans certains cas, la crainte du parjure pouvait être une garantie suffisante.

* 9, DO 47. — C. 2, Q. 1, C. 12. — Cil, Q. 3, C. 50. » c. 2, Q. 5, C. 10, 12 et 13. Cf. 2, X, v, 34.

* c. 2, Q. 5, c. 6, 7 et 8.

démontrer son innocence en iovoquant, par le serinent, le témoignage de celui à qui rien n'est caché, et conserver ainsi son rang dans la société ecclésiastique ^ Au temps de Charlemagne, on alla plus loin; par suite d'un accord entre saint Léon et l'Empereur, accord proclamé solennellement en 803, à rassemblée d'Aix-la-Chapelle, on admit qu'en règle générale tout prêtre qui demeurerait sous le coup de soupçons, par suite d'une accusation imparfaitement démontrée ou pour tout autre motif, devrait se purger par son serment prêté devant l'évéque et le peuple et corroboré par le serment de plusieurs hommes de bien*. Ce procédé fut donc étendu du cas où l'accusateur ne réussit pas à faire la preuve au cas où il n'y a d'autre accusateur que la rumeur publique. Dans le droit postérieur, lapurgation par serment est employée dans Tune et l'autre de ces hypothèses ^

§ 3. — Étudions maintenant lesrègles d'après lesquelles se fait cette purgatio^, dite canonique par opposition à la purgation vulgaire par le jugement de Dieu, que repousse le droit de l'Église.

C^est au juge qu'il appartient de déterminer s'il y a lieu d'ordonner la purgatio. Il apprécie librement si le soupçon auquel donne lieu le commencement de preuve fourni par l'accusateur suffit pour justifier cette mesures ou, lorsque aucune accusation n'a été portée, si la rumeur publique pré-

« Cap. d'Aix-la-Chapelle (803), c. 7. cf. C, 2, Q, 5, c. 19. — Cette décision avait été préparée par le capitulaire de Francfort (794), c. 7 et 37, et par le fait que le Pape lui-même, en l'an 800, avait recouru au serment purgatoire pour se justifier d'imputations calomnieuses. C. 2, Q, 5, c. 78. Toutefois, il avait déclaré que l'on ne devrait tirer de sa conduite aucun argument pour imposer le serment à qui que ce fût. Ce n'est donc qu'en 803 que l'influence carolingienne triompha décidément dans le droit de l'Église. L'histoire du serment de Sixte III (C. 2, Q. 5, c. 10) est tirée du Liber Pontificalis, qui lui-même l'a empruntée à un document antérieur, les Gesia de Xysii purgatione. Le but de ce récit est d'établir que le Pape, ne pouvant être jugé par personne, a recours au serment pour se justifier. Le serment est donc employé parce que le procès n'est pas possible. Nous sommes loin de \9l purgatio germaine par le serment. — Cf. L. Duchesne, Étude sur le Liber Pontijiealit, p. 178.

» 5 et 6, X, V, 34.

* Speeul., lib. III, part. 1, de abolit, et purgat., § 2.

366 LES OFFIGIAMTÉS Al| MOYEN AGE.

sente une gravité et une persistance qui permettent d'y attacher importance'.

La purgatio consiste essentiellement dans la prestation de serment faite par le prévenu, qui affirme sur les saints Évangiles n'avoir pas commis le délit qui lui est imputé. Des corn-purgatorei en nombre fixé par le juge suivant les circonstances (trois, quatre, sept ou davantage) déclarent en même temps qu'ils tiennent pour véridique le serment prêté par le prévenu*. Ils ne jurent point que le prévenu est innocent, ils jurent qu'on peut s'en rapporter à sa parole. Aussi les compurgatoret doivent-ils être choisis parmi les gens de bien., connaissant le prévenu, autant que possible ses voisins, et du même ordre que lui lorsque c'est un clerc qui est poursuivi*.

Si le serment est prêté dans ces conditions, le prévenu est absous. Si le serment n'est pas prêté, soit que le prévenu le refuse, soit qu'il n'ait pu trouver de eompurgaiores, le crime est considéjré comme démontré, et le juge prononce la sentence de condamnation*.

Le canon omnibus, qui reproduit le capitulaire fondamental en cette matière, ordonne que la purgatio se passe devant tout le peuple; mais l'Église ne tarda pas à déroger à cette règle, qui, dans certains cas, eût entraîné des inconvénients faciles à comprendre. Il suffit que là purgatio ait lieu devant le juge; celui-ci peut d'ailleurs ordonner qu'elle se fasse en public *.

§ 4. — Tel était l'état de la législation à l'avènement d'Innocent III. Si l'on fait abstraction de la dénonciation, procédure demeurée jusqu'alors assez incertaine, et d'un usage rare, on verra qu'il n'y avait en réalité que deux procédures efficaces : l'accusation, et la procédure contre le diffamatus. Or, cette dernière, adoptée par suite d'une concession faite

* C. 15, Q. 6, C. 1 et 2. — C. 2, Q. 6, c. 11.

' « GUm tertia manu. » 5, X, y. 34. « Cum quinta manu. » 13, X, y. 3. Cum septima manu. » Reg. vintat. Odonk Rigaldi, passim.

* 7 et 9, X, y. 34.

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aux idées germaniques, présente de graves défauts qui àoir^ vent la faire rejeter d une bonne législation. En effet, au prix d'un parjure, le coupable, s'il rencontre des amis complaisants ou seulement ignorants, se met à Tabride toutes poursuites ; d* autre part, un innocent, victime d'un concours de circonstances malheureuses, peut ne pas trouver de compurgatorei et subir une injuste condamnation. Ce sont là des conséquences forcées d'un système qui, au lieu de rechercher les faits tels qu'ils se sont produits, s'attache aux déclarations du prévenu. Quant à l'accusation, elle est tout aussi peu efficace, pour des raisons que nous avons exposées. Ajoutons qu'elle est particulièrement insuffisante à réprimer les crimes des supérieurs ecclésiastiques*, car les fausses décrétales se sont attachées à entraver les accusations dirigées contre les évéques et les abbés ; ainsi, pour convaincre un évéque, il ne faut pas moins de soixante-douze dépositions concordantes K Dès lors on s'explique tout naturellement qu'Innocent lU ait cherché à organiser une autre procédure, plus efficace et plus sûre.

Plus qu'aucun autre pontife, ce grand pape avait besoin d'assurer la répression des délits commis par les ecclésiastiques et surtout par les prélats. Luttant sur tous les points pour le maintien de la foi catholique et des droits de TEglise, Innocent comprenait mieux que personne quelles armes précieuses fournissaient à ses ennemis les désordres des gens d'Église. On sait combien amères étaient les satires lancées par les hérétiques contre le faste et l'avarice des prélats. Rien n'était plus à craindre que le scandale produit par ces fautes, exploitées avec empressement et habileté. Dès lors, Innocent m fut amené à rendre la poursuite des crimes plus rapide en la débarrassant de tous préliminaires, et en la confiant aux supérieurs ecclésiastiques. Jusqu'à son pontificat, les juges d'Église ne réprimaient les crimes que sur l'initiative d'un tiers, d'un accusateur ou d'un dénonciateur, qui, en général, était libre d'agir ou de demeurer dans l'inaction. Maintenant le juge, dès qu'il est averti par l'opinion publique, se met en mouvement de lui-même, et entame l'instruction de l'affaire. Telle est la grande réforme d'Inno-

cent III; il a inauguré la poursuite d'office, et ainsi il a fait foire un progrès considérable à la procédure criminelle ^

La procédure d'office consiste essentiellement en une enquête faite par le juge, contradictoirement avec le préveau, enquête à la suite de laquelle le juge rend sa sentence. On rappelle généralement inquisUio. Mais c'est là un sens particulier de ce mot, qui dans son acceptation générale signifie toute recherche de preuves, et qu'on trouve employé déjà par les jurisconsultes romains*.

G*est dans les dernières années du douzième siècle qu'Innocent m commença son importante réforme. La première trace certaine en apparaît dans une décrétale du 22 septembre 1198 adressée à l'archevêque de Milan*. Ce prélat avait employé un moyen frauduleux afin de garder plus longtemps, sans y pourvoir, la chancellerie de son archevêché, dont il percevait les revenus. Le Pape ordonna une enquête à cet égard, et en commit le soin à des délégués. L'archevêque répondit qu'il ne pouvait être condamné sans avoir été l'objet d'une accusation. Mais le Pape maintint, en ces termes, la doctrine contraire : « Et ideo nos, qui non tant ex plenitudine potestatis quam ex officii debito possumus de mbditorum excessihus ad correctionem inquirere veritatem, le maxime eausam et occasionem prœstante, inquisitionem commisimus facien-^ dam. n On retrouve les mêmes idées dans une décrétale de mai 1199'.

En décembre de la même année, la célèbre décrétale Licet Heli donna une formule plus générale aux idées réforma-

* Sans doute, en fouillant dans le décret, on pourrait à la rigueur trouver quelques cas où apparaît la poursuite d'office. Mais ce sont des espèces isolées. — Innocent II! et avec lui le concile de Latran ont les premiers formulé les principes en cette matière.