V. — Tarifs des droits, taxes et frais divers

Droits établis par le Gouvernement des États-Unis. — Le Gouvernement des Etats-Unis perçoit à Newport News les mêmes droits de tonnage que dans les autres

ports.

Droits établis sous l'autorité de l'État de Virginia. — A. — Pilotage. — Tout navire abordé à l'Est du cap Henry et allant de la mer à Smith's point, West point, Newport News, Norfolk ou tout autre port compris entre ceux-ci et inversement, paie, à l'entrée et à la sortie, par 0m. 305 (1 pied) de tirant d’eau, les taxes suivantes :

Pour un tirant d’eau de 3m.05 au plus, par pied 13 fr. 00

— de3m.05à 3m.96, — 15 60 — de 3m.96à4m.27, — 18 20 — de4m.27 à4m.88, — 20 80

— de plus de 4m.88, — 23 40

Si le navire est abordé à plus de vingt milles (47 kilomètres) à l'Est du cap Henry, il paie, en sus des droits indiqués ci-dessus, par 0 m. 305 (1 pied) d'enfoncement ,......... PANDA St Nuls Tate) L fr. 30

Les navires venant charger du charbon ne paient qu'un demi-pilotage,

Tout navire arrivant de la mer à Hampton roads, à ordres ou sur lest, n’acquitte, à l'entrée et à la sortie, que la moitié des droits de pilotage, sous la réserve que, si le navire, après être venu à ordres à Hampton roads, est envoyé dans un des ports de l'État, il paiera les droits comme s'il était allé directement dans ce port,

Tout navire allant de Newport News à Norfolk pour charger ou achever son chargement, ainsi que tout navire allant de Norfolk à Newport News dans les mêmes conditions, paie, s'il prend un pilote, une somme de. 52fr. 00

Tout caboteur naviguant dans les eaux de l'État et pourvu d’une licence paie un droit annuel de 0 fr. 52 par tonneau, et il est dispensé de prendre un pilote.

Tout pilote qui, à la demande du capitaine ou de l'ar-

mateur, attend un navire dans son bateau, touche par ? ,

Jon mines rentatesernereeen 00 IP UD

Tout pilote emmené à la mer touche des gages fixés par mois à............................. 490 fr. 00

Tout pilote retenu à bord &'un navire allant à la mer ou en quarantaine reçoit par jour.......... 15fr.60 Si le pilote est emmené contre son gré au delà des limites de l'État, il est en droit de réclamer au capitaine ou à l’armateur une somme de........... 1.560 fr. 00

B.— Quarantaine. — Tout navire soumis à la visite de la santé paie un droit de................... 36fr. 40

Lorsque le navire est soumis à des fumigations, il est prévu des taxes supplémentaires.

C. — Harbor master. — Les steamers venant reguliirement dans le port, à l'exception de ceux naviguant sur les canaux, des ferry boats et des remorqueurs, paie au Harbor master, par mois..............,.., 15fr.60

Les navires en provenance et à destination de l'étranger et ne venant pas régulièrement dans le port paient, à l'arrivée et au départ, par voyage :

Schooners et bricks,.,,,.,,.,,,,,,,.,,,,.. .…. 15 fr, 60 Barques ......... Na iii ati eus 20 80 N'OMHOR nn a dan at saone re EN va 26 00 VAPRUIE nn users meet ee eee 26 00

Les caboteurs, lorsque leur longueur dépasse 22 m.86, paient, à l'arrivée, une fois tous les douze mois, 15 fr, 60

D. — W'harfage. — Les droits de wharfage sont les suivants :

Vapeurs, par tonneau de jauge nette. ....... 0 fr. 092 Voiliers, par tonneau, jusqu’à 300 tonneaux... 0 052 — pour chaque tonneau au

delà de 300 tonneaux.................... 0 026

Les navires placés en second rang paient les mêmes droits que ceux qui sont à quai.

Droits et frais divers. — À. — Remorquage. — Les navires ne se font généralement pas remorquer pour venir à Newport News ou pour en partir, étant données la largeur et la profondeur du chenal d'accès. Ils n'utilisent généralement les remorqueurs que pour accoster les piers ou s'en éloigner; il est alors payé, suivant les dimensions des navires. ................ 26 à 52fr.

B. — Frais de chargement et de déchargement. — Le chargement et le déchargement des marchandises se paient généralement par tonne, poids ou mesure, suivant la nature de la marchandise, ....... A1fr.30 à 1 fr. 56

Le débarquement du lest coûte, par tonne, de 1 fr. 04 à A fr. 56.