Voir: Tome Il, — Titre IL. — Chapitre V
Droits établis par l'État de New-York où sous son autorité, — À. — Pilotage. — Le pilotage est obligatoire pour tous les navires étrangers et pour les navires des États-Unis registered, en provenance ou à destination de l'étranger, entrant ou sortant par le chenal de Sandy Hook. Il est facultatif pour les caboteurs licensed battant pavillon des États-Unis.
Les tarifs sont fixés comme suit, d'après le tirant d'eau
des navires :
TIRANT D'EAU ENTRÉE | SORHE | éd ane à rise £ Jusqu'à # m.27 (1#p.), par pied (0 m.305)1 14,35 10,50 De #m.27(1#p.)asm.29 18p.) — 17,58 12,12 De 5 m.29 (18 p.) à 6 m.40 (21 p.) — 21,18 16,02 Au delà de 6 m,. #0 (21 p.) — 25,38 IN 51
Du 1°" novembre au 1°" avril inclusivement, les droits de pilotage, tant à l'entrée qu'à la sortie, sont majorés de 20 fr. 80.
Les navires abordés dans le Sud ou à l'Est de Sand: Hook, alors que le feu de Sandy Hook ne peut être vu du pont du navire par beau temps, paient un supplément du quart du tarif.
Les navires abordés par le pilote au Nord et à l'Ouest d'une ligne allant des hautes terres de Navesink à la bouée noire n° { de la barre et de là à la bouée rouge n°2 de Gedney channel, ne paient que la moitié du tarif, ceux abordés en amont des Narrows ne paient que le quart du tarif.
Les navires revenant de la mer par suite de mauvais temps ou de vent contraire acquittent les prix du plein tarif.
Le déplacement des navires dans le port donne lieu
au paiement des allocations suivantes, d'après les opéralions effectuées :
Pilotage de la quarantaine amont à New-York,le quart du pilotage ordinaire ; Conduite d'un navire de North à East river ou inversement, ..,,,.,....... rates 26 fr. 50 Conduite d'un navire de la rivière à un pier ou inversement, excepté le jour de l'arrivée ou-du départs: ss, house PANNE RTE 15 fr. 60
Ces taxes ne sont pas applicables aux navires à vapeur faisant le service côtier et appartenant à des citoyens des Etats-Unis.
Le pilote, retenu à bord d'un navire, touche une indemnité journalière de 15 fr. 60.
Les pilotes ne peuvent conduire des navires calant plus de #m.88 (16 pieds) pendant la première année où ils sont brévetés et de 5 m. 48 (18 pieds) pendant la seconde. S'ils ont fait preuve de capacité, au dire du Board, ils peuvent monter à bord de tous les navires, à partir de leur troisième année de service.
Dans Long island sound, le pilotage n'est pas obligatoire pour les navires en provenance ou à destination de New-York.
Les navires arrivant ou partant par East river paient pour le pilotage, à l'entrée et à la sortie, par 0 m. 305 (1 pied) de tirant d'eau :
De l'Est de Sands point ou Execution rocks à
NoweLOR ous sure NI 7 fr. 80 De Hell-gate à New-York..,... .......... 9 fr. 20
Les trois mâts carrés donnent lieu à une perception supplémentaire, par pied (0 m. 305), de 1 fr. 30.
Du 1° novembre au {1° avril, les prix sont augmentés de 10 fr, #0 pour les navires, jusques et y compris les bricks, et de 5 fr. 20 pour les schooners et les sloops.
306 LES PORTS DES ÉTATS-UNIS Le pilote retenu à bord touche par jour 10 fr. 40.
B. — Dockage et wharfage. — Les droits d'accostase aux piers, Wharfs et bulkheads sont réglés comme suit par la Législature (1901, ch. 466, K 859 et suivants
Par jour ou fraction de jour Navires de 200 Lonneaux et au-dessous...... Ofr. 104 Navires de plus de 200 tonneaux :
Pour les 200 premiers Lonneaux, par ton- NEA es man narbonne. Li pie Ofr. 104 Pour chaque tonneau au delà de 200 ton- EAUX 2124 à onda ous ot nee O fr. 0016
Bateaux de North river et de marché, barques, sloops et
schooners exclusivement employés dans les eaux de l'Etat : D'un port de 50 tonnes et au-dessous... ... 2 fr. 60 Pour chaque 50 tonnes en plus........... 0 fr. 65
Les allèges paient moitié des taxes ci-dessus indiquées : il en est de même de tout navire s’amarrant en second sur un navire à quai, sans faire d'opérations d'embarquement, de débarquement ou de lestage.
Tout bateau autre que ceux ci-dessus désignés, servant au transport des marchandises et des passagers, paie double droit. Les élévateurs flottants à grains acquittent seulement la moitié du prix du tarif.
Les bateaux d'au moins 200 tonneaux de jauge employés au commerce des huîtres et qui accostent à un pier ou au bulkhead, paient par tonneau et par jour 0 fr. 078.
Lorsque le bateau est amarré en second ou mouillé dans une des darses, la taxe est réduite à 0 fr. 052.
Il n’est alors payé qu'à raison d'un jour pour un séjour de 24 heures.
Tout bateau de canal ou navire aflecté au transport des briques sur l'Hudsor, placé à proximité d'un pier,
wharf ou bulkhead pour débarquer ou embarquer sa cargaison, paie par jour ou fraction de jour 2 fr. 60.
La taxe n'est que de 1 fr. 56 si le bateau est lège.
Les propriétaires ou locataires des piers, wharfs ou bulkheads peuvent faire payer pour toutes marchandises qui y restent déposées, après un délai de 24 heures compté à partir du moment du dépôt, par tonne et par jour. 0 fr. 26.
Les marchandisés ainsi restées en dépôt servent de nantissement pour l'acquittement des taxes.
C. — Port-wardens. —- Les allocations attribuées aux Port-wardens pour les diverses opérations auxquelles ils ont à se livrer sont fixées comme suit :
Visite faite à bord d'un navire pour l'examen
des écoutilles, de l'arrimage de la cargaison
el des marchandises avariées; visite des
marchandises avariées, sur la voie publique,
sur les quais ou en magasin...... UD 10 fr. 40 Pour chaque certificat délivré à l'occasion de
celle VISIBLE te pe 5 fr. 20 Visite de la coque, de la voilure, de la mâture
et du gréement d'un navire en avaries ou
arrivant en détresse dans le port......... 26 fr. 00 Pour chaque certificat délivré à l'occasion de
CRLÉRPMIRIRS, a noter ln dau sus 13 fr. 50 Estimation ou mesurage d'un navire........ 52 fr. 00 D. — Quarantaine. — Les droits ordinaires perçus
par le service de la quarantaine sont les suivants :
Visite de tout navire venant de l'étranger,
pour arraisonnement et inspection........ 33 fr. 80 Fumigation ou désinfection des navires à passagers, entre mai et octobre............. #1 fr, 60
Transport à l'hôpital de Blackwell d'une personne atteinte de maladie contagieuse. .... 104 fr, 00
Ces taxes sont celles qui sont normalement perçues sur les navires venant de l'étranger; mais les navires provenant des ports où règne la fièvre jaune, pendant la saison de mai à novembre, sont l'objet d’un traitement spécial selon les circonstances.
Les caboteurs américains paient de 5 fr. 20 à 15fr.60 suivant le tonnage.
Il y a un droit supplémentaire pour les navires visités peudant la nuit.
Frais divers. — À. -- Remorquage. — Le remorquage se règle à prix débattus. On peut admettre que, par beau temps, il est payé :
Pour l'entrée au port d'un navire de
300 à 400 Lonneaux..... ................... Hoüfr, 600 tonneaux........... RIT TE D ET IN CES 182 fr, 1.000 tonneaux ........... test Mere 231 fr.
Et pour le déplacement d’un grand navire..... 2fr. B. — Chargement et déchargement. — Les frais de
déchargement sont le plus souvent réglés à raison de { fr. 82 par tonne. C'est le prix auquel est payée notamment la mise à terre des fontes, du guano, du nitrate de soude en sacs, du riz en sacs, des crins, du lest, ainsi que le débarquement des marchandises de toute nature provenant d'Anvers, du Havre, de Bordeaux, de Rotterdam, de Russie, de Liverpool, etc...
Le minerai de fer ne paie que 1 fr. 56 par tonne: les rails, le minerai de cuivre, le plomb, le charbon et les cuirs sont tarifés à raison de 2 fr. 08, ainsi que les narchandises en provenance de Brême et de Hambourg.
Les prix suivants sont ordinairement appliqués pour le déchargement :
Cafés DAT Sa Geste dre rs Ofr. 117 Colon, par bals. sims ua ent dues 0 728
Laine, par balle, suivant la provenance Ofr.624à 1 01
Sucre, Pal MC,:,.455540 00) .. Ofr. 117 à O fr. 26 — par tierson........,....... 0 52 ax0 676 — par boucaut.............,.....,.... 0 936
Tabac, par balle. nent ins neues O0 208 — parboucaut.,..,....,...,.,,:.,,,.. 2 60
Les prix de chargement sont les suivants :
Coton pressé, par balle............ 2fr.08 à 2fr. 34 Farine, parano tenir des 0 26 Lard, par Dam rimes shine 0 312 Pétrole. par. baril. .:.,#v4uesstnse, O0 26 Tourteaux, par tonne ..................... 2 34 Charbon, dans les soutes, par tonne........ { 82 Cargaison générale pour l'Europe, par ton-
neau, poids ou mesure................. 2 434 Grains, pour mise en sacs, fermeture des sacs
et chargement, par 100 hectolitres....... 3 69 Grains, pour mise en sacs et pesage de chaque
sac, par 100 hectolitres................. 11 07
Grains, pour livraison à bord d'un navire de mer, y compris arrimage en vracou en sacs et magasinage supplémentaire, par 100 hecto- OR Pda anne SR ET Ra ni 10 32
Les ouvriers, dans les travaux du port, sont payés à l'heure :
CAPE en re Es or 5 O fr. 87 MAR NTOS LE dede Sa ME LA Ifr.20à 1 56 Surveillant des manœuvres.......... 1 82à 2 60 Charpentiers, calfats...................... 2 03 ForeenoN si ah nr ae 1 30à2 08 Maçon, tailleur de pierre .................. ? 60 Chauffeur, mécanicien .............. 1 56à2 34 PO DOM A RE A ane, 5 20
La main-d'œuvre sur les quais et en ville est payée par semaine comme suit :
Manœuvre.................... 46 fr. 80 à 78 fr. 00 CHATDORUE PE re a na rise 70 20 à 101 10
MAO rs raie as 109 fr, 20 à 1214 fr. So Chautteur ; usure 62 A40ù 78 ou Mécanicien ............,...... 93 60ù 156 oo Ouvriers dans les magasins ..... 31 20ù 72 Ko Femme Sora 31 20ù 41 60
C. — Magasinage et manutention. — Les droits de magasinage et de manutention pour les marchandises déposées dans les magasins privés sont ainsi fixés :
