Vechqal rerum venalium

Pour alimenter le Trésor épuisé par les guerres civiles, Auguste n’imposa pas seulement les successions, il établit encore un droit du centième sur les mutations entre. vifs à titre onéreux. De même que les deux vicesimæ, le vectigal rerum venalium où venalicium était destiné à compenser l’exemption des charges foncières dont jouissait l'Italie.

Quelques auteurs enseignent que cet impôt était général et s'étendait à toutes les choses qui pouvaient faire l’objet d’une vente (2). Suivant l’opinion commune, soutenue par Märquardt (3), cet impôt ne devait porter que sur les ventes publiques aux enchères, sur les auctiones. Toujours est-il que cette taxe excita de nombreuses réclamations. Mais elle était trop productive pour que l'Etat püût consentir à sa suppression. Tacite nous rapporte dans ses Annales (4) que, pour en faire supporter le maintien, Tibère fut obligé de déclarer au peuple que cet impôt servait en grande partie à l'entretien des armées. Cependant, quelques années plus tard, la conquête de la Cappadoce ayant enrichi le Trésor, ce même empereur consentit à réduire de moitié le taux du venalicium. Mais cet adoucissement fut ‘de courte durée et

(1) Inscription de la villa Borghèse. — Cagnat, les Impôts indirects chez les Romains, p. 193. — Orelli et Henzen, Inscriptiones selectæ, 6940, 3331 - 6568, 6644, 6646. -— Loi III, D. de jure fisci, XLIX, 14.

(2) Gibbon, Hist. de la ne et de la décadence de l'empire romain. ch. vi.

(3) T. III, II* partie, p. 208.

(4) Tacite, Annal. lib. I, 78.

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bientôt on dut rétablir l’ancien taux de un pour cent. Les res venales élaient encore imposées au temps de Justinien ; ceci résulte de plusieurs textes (1).

Pour les ventes d'esclaves, il est à remarquer que le venahicium fut toujours plus élevé que pour les transactions or- dinaires. Du 1/50 d'abord, sous Auguste, il fut porté au double par Néron, qui crut modifier l'incidence de l'impôt en transportant de l'acheteur au vendeur l’obligation de le payer. Tacite fait observer, à ce sujet, que la situation des parties resta la même. En réalité, dit-il, la taxe n’en fut pas moins à la charge de l'acheteur, qui dut la payer sous forme d’augmentation de prix : quia quum venditor pendere juberetur ‘in parlem pret emptoribus adrescebat (2). Cette opinion sur la répercussion de l'impôt, qui est encore celle de la plupart de nos économistes modernes, ne paraît pas d'une vérité absolue. Il est peut-être plus exact de penser que, dans la

plupart des cas, lorsque la vente se fait librement de part et d'autre, les parties partagent entre elles le sacrifice pécu- ‘ niaire réclamé par le fisc.

Le vectigal rerum venalium, dès son origine, fut affermé aux publicains. Ils en avaient encore le monopole sous Justinien, comme le prouve une constitution de Constantin, citée plus haut (3). Dans la suite cet impôt fut soumis au système

de la régie.

(1) L. X 81, D. de Verb. signi/. — LI, C. 12, 47. — L. IV, C. 12,19. (2) Tacite. Ann. XIIT, 31.

(3) Loi I, C. 12, 47.

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