Vectigal metallorum et salinarum

Vectijal metallorum. — Get impôt frappait les produits de la terre tels que l'or, l'argent, le fer et les pierres. Sous la République, la plus grande partie des mines appartenaient à des particuliers. Sous l'Empire, au contraire, elles sont presque toutes propriétés du fisc. Les publicains afferment et l'exploitation des mines publiques et la perception de la taxe à laquelle sont soumises celles du domaine privé.

Pendant longtemps, dans le droit romain, la propriété du sol emportait celle du dessus et du dessous. On était propriétaire exclusif wsque ad cœlum et usque adinferos. Ce n'est qu'à partir de Constantin que les mines et carrières ont commencé à former une propriété immobilière distincte. Lorsque celui qui exploitait la mine n’était pas le propriétaire de la superficie, il devait payer à ce dernier, à titre de redevance, un dixième du produit. Un autre dixième était prélevé par le fisc: decimas fisco, decimas etiam domino repræsentent (1).

Impôt sur le sel. — Comme les mines et les carrières, les salines pouvaient appartenir soit à l'Etat, soit à des particuliers. Plusièurs fragments du Digeste ne permettent aucun doute sur ce point (2). Un discute, au contraire, la question de savoir si l'Etat se réserva le monopole de la vente du sel et perçut un impôt sur cet objetde consommation.

Tite-Live, indiquant l'une des réformes qui furent faites

(1) Loi X, O.10, 19.