‹ Les Règles d'York et d'Anvers: Étude comparée de l'avarie commune en droit international et en droit françaisChapitre 32 sur 96 · RULE V · texte numérisé non relu

RULE V

Voluntary Strandiny.

When a ship is intentionally run on shore, and the circumstances are such that if that course were not adopted she would inevitably sink, or drive on shore or on rocks, no loss

or damage caused to the

ship, cargo, and freight, or any of them by such intentional running on shore shall be made £ood as General Average. But in all other cases where a ship is intentionally run on shore for the common safety, the consequent loss or damage shall be allowed as General Average.

dommage à telles parties du navire et dela cargaison en vrac, ou à tels colis de marchandises qui auraient été en feu.

RÈGLE IV

Coupement de débris.

La perte ou le dommage éprouvé en coupant des débris ou restants de bois ronds, ou d’autres objets déjà endommagés par fortune de mer, ne sera pas bonifié en avariecommune.

RÈGLE V

Echouement volontaire.

L'échouement volontaire d'un navire dans des circonstances telles que si cette résolution n’ayait pas été prise, il aurait inévitablement sombré, ou se serait échoué sur le rivage ou sur des rochers, ne sera pas considéré comme sa-.

crifice, et le dommage occasionné au navire, au chargement et au fret, conjointement ou séparément, par le fait de cet échouement ne sera pas bonifié en avarie commune.

Mais, en toute autre circonstance, l’échouement volontaire d’un navire pour le salut commun, donnera lieu à la répartition en avarie commune des pertes

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