Les Règles d'York et d'Anvers: Étude comparée de l'avarie commune en droit international et en droit français
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 8 h 15 (33 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
BENECKE. — {Traduction Dubernad). — Traité des principes d'indemnité. .…
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Chapitres
- L.-R. Barzay. — General Average15 min
- C. Mac-ArrTaur. — The Contract of marine Insurance15 min
- INTRODUCTION15 min
- XIV15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- THE PROMOTION OF SOCIAL SCIENCE15 min
- Dommage occasionné au navire et à la cargaison15 min
- L'opportunité d'adopter une résolution pratique en15 min
- EM ONE15 min
- II. — Extinguishing Fire on Shipboard15 min
- II. — Extinction d'incendie à bord15 min
- VI. — Expenses al Port of Refuge15 min
- VI. — Frais dans un port de relâche15 min
- IX. — Valeurs contributives15 min
- XI. — Valeurs contribulives15 min
- LA15 min
- CONCERNANT LE15 min
- RULE I15 min
- RULE V15 min
- RULE VI15 min
- HET ONE15 min
- RULE XII15 min
- ASIA15 min
- NI15 min
- RE15 min
- LAS15 min
- SPA15 min
- I. Coal and Engine Room15 min
- I. Charbons et approvi15 min
- III. Sacrifice or Expenditure arising from Default15 min
- III. Sacrifice ou dépense résultant de faute15 min
- RULE V15 min
- RULE VI15 min
- GONE15 min
- RULE X15 min
- VIZ15 min
- SA189A GI PUB OI U82M15 min
- ÏJ.— QUESTIONS D'AVARIES COMMUNES15 min
- IT. — DE LA FAUTE DU CAPITAINE ET DE L'AVARIE COMMUNE15 min
- Antwerp Rule15 min
- CAT15 min
- SR EU TE | PE15 min
- AA RE15 min
- RÉSOLUTION 4. ARTICLE15 min
- RÉSOLUTIONS. « RÈGLES D'YORK15 min
- TABLEAU « RÉSOLUTIONS « RÈGLES D'YORK15 min
- REGLE XI. RÈGLE XV15 min
- DEUXIÈME PARTIE15 min
- A DE AE DANSE M GT15 min
- SOLUTIONS CONFORMES15 min
- ROSES15 min
- HN15 min
- La Règle VIIL adopte le même système. Le15 min
- SR ER15 min
- Un navire est souvent contraint de s'arrêter15 min
- RAS15 min
- Le paragraphe b de la Règle X vise les frais15 min
- SOLUTIONS CONTRAIRES15 min
- MARS15 min
- A AO ES15 min
- V. Conf. Tr. com. Marseille, 31 mai. Nav. Lafarge15 min
- AND15 min
- Si la tempête brise un mât, arrache une15 min
- Îlne suffit pas pour que le forcement de15 min
- BAR15 min
- Le Code de commerce, dans son article15 min
- La plupart des législations étrangères15 min
- TROISIÈME PARTIE15 min
- CARACTÈRES DISTINCTIFS DE L'AVARIE COMMUNE30 min
- OUT ES15 min
- RO EUR15 min
- C'est la théorie que consacrent les auteurs15 min
- RUE15 min
- Ce fut la Conférence d'Anvers 1908 qui fut15 min
- CF15 min
- PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA CONTRIBUTION15 min
- APT15 min
- PAU LE15 min
- DV15 min
- FOR TO LE15 min
- MASSE PASSIVE15 min
- MASSE PASSIVE15 min
- RÈGLEMENT15 min
- PREMIÈRE PARTIE HISTORIQUE DES RÈGLES D'YORK ET D’ANVERS15 min
- Nouveau Projet de Loi présenté à la Conférence15 min
- Ouverture de la Conférence de Liverpool15 min
- ETUDE CRITIQUE DES CAS D'AVARIE COMMUNE15 min
- CHAPITRE PREMIER SOLUTIONS CONFORMES15 min
- Elle vise aussi bien le petit cabotage que le15 min
- Ce dommage est admis en avarie commune15 min
- Cas exceptionnels où le forcement de vapeur15 min
- Ces caractères sont-ils les mêmes que ceux15 min
- Portée qu'il faut donner aux applications15 min
- CCC EC15 min
- PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA CONTRIBUTION15 min
- Critiques de détail formulées contre la Rè15 min
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