‹ Les Règles d'York et d'Anvers: Étude comparée de l'avarie commune en droit international et en droit françaisChapitre 34 sur 96 · GONE · texte numérisé non relu

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Ruze VII.

Expenses lightening a Ship when ashore, and consequent Damage.

When a ship is ashore

and, in order to float her, :

cargo, bunker coals, and . ship’s stores, or any of them are discharged, the extra cost of lightening, lighter hire, and reshipping (if incurred), and the loss or damage sustained thereby, shall be admitted as General Average.

RULE IX. argo Ship's Materials, and Stores burnt

for Fuel.

: Cargo, ship's materials, and stores, or any of them, necessarily burnt for fuel for the common safety at a time of peril, shall bé admitted as General Average when, and onlÿ when an ample supply of fuel had beën provided ; butthe estimated quantity of coals that would have been consumed, calculated at the price current at the ship's last port of departure. at the date of her leavine, shall be charged to the shigowner and credited to

Récce VII:

Dépenses pour alléger un navireéchouéel dommage en résultant.

Quand, pour renflouer un navire échoué, la cargaison, les charbons de la soute et les provisions du navire, ou l’un de ces ob-

jets seulement, auront été

déchargés, le coût extra de l’allégement, le loyer des allèges et les frais de réembarquement (s'ils ont été encourus) ainsi que la perte, ou le dommage qui en sera résulté, seront admis en avarie commune.

RÈGLE IX

Cargaison, objets d’inventaire du navire et provtsions, brûlés commecombustibles.

La cargaison, les objets d'inventaire du navire et les provisions, ou l’un de ces objets seulement, qu'il aura fallu brûler comme combustibles pour le salut commun, au moment du danger, seront admis en avarie commune quand, et seulement quand un ample approvisionnement de combustible avait été embarqué ; mais la quantité estimée de charbon qui aurait été consommée, calculée à la valeur courante au der-

miér port de départ du na-

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