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TABLEAU | oo

« RÉSOLUTIONS DE GLASGOW

Glasgow, septembre 1860.

York, septembre 1864.

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Frais dans un port de relâche.

‘Les frais de magasinage de la cargaison nécessairement débarquée dans un port de relàche, les frais de réembarquement et les frais à la sortie du port doivent être admis en avarie commune.

Frais dans un port de relâche.

Lorsqu'un navire est entré dans un port de relàche, dans des circonstances telles, que les frais de l'entrée sont admissibles comme avarie commune, et lorsque ce navire a quitté ensuite le port avec sa cargaison primitive à bord ou une partie d’icelle, les frais de la sortie du port seront également admis en avarie commune; et lorsque les frais de débarquement de la cargaison dans ce port de relàche sont admissibles comme avarie commune, les frais de magasinage, de réembarquement, et d’arrimage de la cargaison à bord du navire, seront également admis comme telle. Sauf que, toute partie de la cargaison, laissée dans ce port de relàche, parce qu'elle n’est pas en état d’être

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i Liverpool, août 1890. fi

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Frais dans un port de relâche.

Lorsqu'un navire sera

- entré dans un port de

relàche, dans des circonstancestelles,queles frais d'entrée dans ce port sontadmissibles en avarie commune, les frais à la sortie seront également admis enavarie commune, pour autant que le navire ait quitté le dit port avec tout ou partie de sa cargaison primitive.

Et quand les frais de débarquement dela cargaison dans le dit port sontadmissibles en ava-

- rie commune, il en sera

de même des frais de

ment, le loyer des allèges et les frais de réem-

barquement (s'ils ont été encourus) ainsi que la

perte ou le dommage qui en sera résulté, seront admis en avarie commune.

RÈGLE IX. | Cargaison, objets d’inventaire du navire et provisions, brûlés comme combustibles.

La cargaison, les objets d'inventaire du na-

- vire et les provisions, ou l’un de ces objets seu-

lement, qu'il aura fallu brûler comme combustibles pour le salut commun, au moment du danger, serontadmis enavarie commune quand, et seulement, quand un ample approvisionnement de combustibles avait été embarqué; mais la quantité estimée de charbon qui aurait été consommée, calculée à la valeur courante au dernier port de départ du navire et à la date de son départ, sera portée en compte à l’armateur dunavireetportéeau créditdel’avariecommune.

RÈGLE X

Dépenses au port de relâche, etc.

(a) — Quand un navire sera entré dans un port, ou lieu de relàche, ou qu'il sera retourné à son port, ou lieu de chargement, par suite d'accident, de sacrifice ou d’autres circonstances extraordinaires qui auront rendu cela nécessaire pour le salut commun, les dépenses pour entrer dans ce port, ou lieu, seront admises en avarie commune; et quand il sera parti de là avec sa cargaison primitive, ou avec une partie seulement, les dépenses correspondantes pour quitter ce port, ou lieu, qui auront été la conséquence de cette entrée, ou retour, seront également admises en avarie commune.

(b)— Les frais de débarquement de la cargaison d’un navire, soit au port, ou lieu de chargement, d'ordres ou de relàche, seront admis en avarie commune, si le débarquement était nécessaire pour le salut commun, ou pour pouvoir réparer les dommages au navire, causés par sacrifice ou par accident pendant le voyage, si

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