AA RE
S: 7 ATABLÉAU
« RÉSOLUTIONS DE GLASGOW
Glasgow, septembre 1860.
York, septembre 1864.
Gages et nourriture de l’équipage pendant la relâche.
Les gages et nourriture de l’équipage seront bonifiés en avarie commune, depuis le jour où le navire arrive en détresse dans un port de relàche. jusqu’à la date où il quiite ce port.
réexpédiée, ou parce que le navire est incapable ou hors d'état de la reprendre à bord, ne contribuera pas à cette avarie commune.
Gages et nourriture de l’équipage dans un port de relâche.
Lorsqu'un navire est entré dans un port de relàche. dans les circonstances mentionnées à l’art. 7, les gages et l'entretien du capitaine et de l'équipage, depuis le moment de l'entrée du navire dans le port, jusqu’à celui où le navireremis en bon état, est prêt à continuer son voyage, seront admis en avarie commune,
oo
COMPARATIF
Anvers,septembre 1877.
réembarquement, d’arrimage., ainsi que de tous les frais de magasinage de la cargaison.
REGLE VIII
Gages et nourriture de l’équipage dans un port de relâche.
Lorsqu'un navire sera entré dans un portde relâche, dans les circonstances prévues par la règle VII, les gages et nourriture du capitaine et de l’équipage, depuis l’entrée {ans ce portjusqu'au momentoüil aura
Liverpool, août 1890.
ces réparations étaient nécessaires pour pouvoir continuer le voyage en toute sécurité.
{c) — Quand les frais de débarquement de la cargaison d’un navire sont admissibles en avarie commune, les frais de mise en magasin et de réembarquement de cette cargaison à bord de ce riavire, ainsi que tous les frais de magasinage de cette cargaison, seront également ainsi admis. Mais, quand le navire aura été condamné, ou qu’il ne continue pas son voyage primitif, aucuns frais de magasinage encourus, après la date de la condamnation du navire, ou de l'abandon du voyage, ne seront admis en avarie commune.
{(d) — Si un navire, en état d'avarie, se trouve dans un port, ou lieu, dans lequel les réparations pourraient être effectuées de manière qu’il pourrait continuer son voyage avec toute sa cargaison, et si, en vue de réduire les dépenses, il est remorqué de là jusqu'à un autre port, ou lieu de réparation, où jusqu'à son port de destination, ou si la cargaison, en tout ou en partie, est transbordée sur un autre navire, ou autrement réexpédiée, alors le coût extra de ces remorquage, transbordement et réexpédition, ou de l’un de ces modes seulement (jusqu’à concurrence du montant des dépenses extraordinaires épargnées) sera payable par les divers intéressés dans l'expédition, proportionnellement à la dépense extraordinaire épargnée.
RÈGLE XI
Gages et nourriture de l’équipage dans le port de relâche, etc.
Quand un navire sera entré, ou aura été détenu dans un port, ou lieu, dans les circonstances. ou pour les réparations à faire, ainsi qu'il est mentionné dans la règle X, les gages düs au capitaine, aux officiers et à l'équipage, ainsi que le coût de leur nourriture pendant la période extraordinaire de détention dans ce port, ou lieu, et jusqu'à ce que le navire aura été, où auraït dü avoir été remis en état de continuer son
