‹ Les Règles d'York et d'Anvers: Étude comparée de l'avarie commune en droit international et en droit françaisChapitre 45 sur 96 · RÉSOLUTIONS. « RÈGLES D'YORK · texte numérisé non relu

RÉSOLUTIONS. « RÈGLES D'YORK

DE GLASGOW

Glasgow, septembre 1860.

Anvers, septembre 1877.

COMPARATIF

Au delà F de 15 ae De 10 à i5 ans

De 3 à Gans De 1 à 3 ans

De 6 à 10 ans

énéral

En 6

go « RÈGLES D'YORK ET D’ANVERS 1890 »

Liverpool, août 1890.

Un sixième sera déduit des gréements,

\ cordages et aussières en fil de fer, des

Les déductions(exceptésur provisions,

chaînes-càbles et chaînes, des machines auxiliaires, treuils à vapeur et acces- Soires. Les autres réparations seront admises en entier.

Les déductions seront faites, comme il est dit ci-dessus sous la clause B, excepté qu'un sixième sera déduit du fer des mâts et. espars et des machines (y compris les chaudières ‘et leurs accessoires).

Les déductions seront faites, comme il est dit ci-dessus sous clause CG, excepté qu'un tiers sera déduit du fer des mâts et espars, des réparations et du renouvellement de toutes les machines (y compris les chaudières et leurs accessoires), et des. aussières, cordages, écoutes et gréement sans exception.

Un tiers sera déduit de toutes les réparations et de tous les renouvellements, excepté du fer de la carène, du ciment et des chaines-càbles dontil sera déduit un sixième. Les ancres seront allouées en entier.

Un tiers sera déduit de toutes les réparations et de tous les renouvellements.

Les ancres seront allouées en entier.

Un sixième sera déduit des chaînes- | câbles.

objets d'inventaire, machines et chaudièéres) seront déterminées d’après l’âge du navireet non pas d'après l'âge de l’objet particulier auquel elles s'appliquent.

La peinture de la carène ne sera pas admise, si la carène n'a pas été peinte pendant les six mois antérieurs à la date de l'accident. Aucune déduction ne sera faite sur un objet déjà vieux, réparé sans application de. pièces nouvelles, ni sur provisions et objets d'inventaire qui | n'auraient pas encore été employés.

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