TABLEAU « RÉSOLUTIONS « RÈGLES D'YORK

DE GLASGOW » ne Glasgow, septembre 1860. York, septembre 3

ARTICLE Il:

Perte de fret.

Dans tous les cas où un sacrifice de marchandise entraînerait une perte de fret, la perte de fret résul-

OV RS NET er

COMPARATIF

; RES pre at «RÈGLES D'YORK ET D'ANVERS 1890 » : D Livérpool, août 1890.

Anvers, septembre 1871.

Dansles cas de navires enboiïis ou composite:

Quand le navire n'aura pas encore un an, à compter de la date de son premier enregistre- : ment, jusqu'au moment de l’accident, il ne sera fait aucune déduction pour différence du vieux au neuf. Après ce temps, il sera fait une déduction d’un tiers, sauf les exceptions suivantes :

Les ancres seront allouées en entier. Les chaines-càbles ne subiront qu’une déduction d'un sixième.

Aucune déduction ne sera faite sur des provisions, ou des objets d'inventaire quin’auraient pas encore été employés.

Quant au doublage en métal, le coût sera alloué en entier sur la base du poids brut du métal enlevé du navire, sous déduction du produit du vieux métal: Les clous, le feutre et la main-d'œuvre, pour appliquer le nouveau doublage, subiront une déduction d’un tiers.

Dans le cas de navires en général:

Pour tous les navires, la dépense à faire pour redresser des pièces de fer courbées, y compris la main-d'œuvre pour enlever et replacer les pièces, sera allouée en entier.

Les loyers des bassins de radoub, y compris les frais de déplacement, camionnages, usage de bigues, ponts volants et de tous engins de bassins de rädoub. seront alloués en entier.

RéGze XIV.

Réparations temporaires.

Aucune déduction pour différence du vieux au neuf ne sera faite du coût des réparations temporaires de dommages admissiblesen avarie

commune.