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jurisprudence américaine admet la même théorie (1), et le Code allemand, dans son article 706, 4, classe la relâche en avarie commune aussi bien quand elle procède d’une avarie commune que lorsqu'elle est avarie commune par elle-même: Selbstaendiger Havereiaht. 4

La question est assez vivement discutée en Angleterre ; et si la jurisprudence a désormais abandonné la théorie d’après laquelle l'entrée dans le port de relâche seule était classée en avarie commune, cette avarié étant réputée cesser avec le danger (2), il ne semble pas que les auteurs soient d'accord sur ce point ; les uns décident que les dépenses faites pour les marchandises sont avaries communes jusques et y compris le déchargement ; que les frais de magasinage sont avaries particulières aux marchandises ; et les frais de rechargement avaries particulières au

» le navire et la cargaison, comme dans le cas d’innavigabilité » du navire ou dans celui où, par suite de l'explosion d’une » guerre, ou d'une débâcle survenue accidentellement, la con- » tinuation du voyage exposerait le navire et la cargaison à un » danger manifeste.

» Parmi ces frais on compte notamment les droits de pilotage, » de feux et fanaux, de port et autres frais causés parle séjour » du navire dans le port de relâche, les frais de déchargement, » d'emmagasinage, de rechargement et d’arrimage-des mar- » chandises, quand le déchargement doit s'opérer pour que le » navire puisse entrer dans le port, ou bien a été nécessaire » par la même cause qui a occasionné la relâche forcée... » La diminution de la cargaison par évaporation ou coulage, » ou tout autre dommage qu'elle aura subi par suite du séjour » dans le port de relâche forcée,ne sont pas considérés comme » avaries communes, non plus que les frais faits pour prévenir » de pareils dommages. »

(1) Dixon, n° 586.

(2) Lowndes, p. 182.

Mac-Arthur, p. 1061.

Chambre des Lords, 12 mai 1885. Nav. Olaf-Tryvason. Haute-Cour de justice anglaise (Division du Banc du Roi), 10 avril 1908. Nav. Peshaveur.

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fret (1); tandis que les autres adoptent le système généralement admis sur le continent (2). Ù

63. — Les Règles d'York et d'Anvers consacrent ce dernier système; et la Règle X passe en revue certaines dépenses occasionnées par une relâche, et les admet en avarie commune lorsque cette relâche était motivée par une intention d'intérêt commun, quand bien même sa cause première serait une avarie particulière (3).

Il existe cependant entre le système de la doctrine et de la. jurisprudence française, et celui des Règles, une différence fondamentale. Tandis, en effet, que le premier exige, pour que la relâche donne naissance à des dépenses avaries communes, qu’elle ait été décidée pour le salut commun, le second, au contraire, ainsi que nous le verrons dans notre dernière partie, se contente d’une simple intention d'intérêt commun, de Common Benefit.

En fait, cependant, si la plupart des législations semblent exiger, comme notre Code, une intention de salut commun, la jurisprudence générale, par contre, se montre très large sur l'appréciation du danger qui a motivé la relâche (4).

Les solutions adoptées seront-elles modMiées si la relâche était causée par une faute du capitaine ou de l'équipage ? C’est là encore une question que nous étudierons dans notre troisième partie ; et nous ne ferons qu’appliquer ici à une espèce particulière le

(1) Law Times. N° du 18 novembre 1850. Journal de Droit International privé, 1877. p. 50.

(2) Allot, VI. p. 508.

(3) Cass. 18 juillet 1894. Nav. Parhkdale.

(4) Ulrich, I. pp. 83-et 105.

principe général qui, nous le verrons, se dégage des Règles d'York et d'Anvers; et qui se trouve expressément formulé dans la Règle d'Anvers 1903 : ni la faute, ni le vice propre, ne mettent obstacle à l’avarie commune ; ils ont seulement pour effet de donner aux intéressés un recours contre l’auteur de la faute ou le responsable du vice propre, lequel, d'autre part, ne pourra pas réclamer le bénéfice de la contribution, au cas où il aurait été atteint par le sacrifice. C’est d’ailleurs ce que décident, pour le cas de relâche, un jugement du Tribunal de commerce d'Anvers, rendu en date du 21 mars 1895, dans l'affaire du navire Alacrity (1); et un jugement du Tribunal de commerce de Gand, rendu en date du 4 août 1900, dans l'affaire du navire Wilhem-Oeissner (2). Cette dernière décision fut reformée, il est vrai, par la-Cour d'appel de Gand, le 12 janvier 1901 (3) ; puis par la Cour de cassation belge, le 1°" mai 1902 (4); mais la doctrine est unanime à critiquer cette jurisprudence de la Cour réformatrice de Belgique. :

Enfin, la Règle X ne vise pas uniquement le cas de relâche, et s'applique également aux frais d'entrée, de séjour et de sortie du navire, ainsi qu'aux dépenses de débarquement, magasinage et réembarquement qui peuvent se produire au port de départ. M. Elmslie le déclara expressément en présentant la Règle (5); et le texte lui-même le mentionne, en mettant sur la même ligne le port de refuge ou d’escale et le port ou lieu de charge : « Quand un navire sera entré dans un

(1) Revue Internationale. XI. p. 193.

(2) Revue Internalionale. XVII. p. 781.

(3) Revue Inlernalionale. XVIIL. p. 781.

(4) Revue Inlernalionale, XVIII. p. 296.

(6) Report of [he Conference of Liverpool. p. 108.

Tr. —" 151 — » port, ou lieu de relâche, ou qu'il sera retourné à son » port ou lieu de chargement... etc. » Il faut, toutefois, pour que le port de départ soit assimilé au port de relâche, que le navire l'ait quitté et y soit revenu (1): une prolongation de séjour ne rentrerait donc pas dans le cas de la Règle X.

Nous examinerons successivement chacune des . principales dépenses qui rentrent dans le domaine de la Règle X. |

a. — Frais d'entrée et de sortie {Règle X* }.

64. — La Règle X*traite des frais d'entrée et de sortie dans le port de refuge, ou dans le port de chargement, lorsque le navire aura dû y retourner par suite d’un accident; et elle déclare que si les frais de rentrée sont admis en avarie commune, c'est-à-dire si la décision à été prise dans l'intérêt commun du navire êt de la cargaison, les frais de sortie le seront également (2). Cette Règle subordonne cependant leur admission à une condition, en exigeant que le navire reparte avec tout ou partie de sa cargaison. Cette restriction est, au reste, très logique ; l'avarie commune ne pourrait plus se justifier si navire et cargaison cessaient d'être réunis dans une même aventure.

b. — Frais de déchargement de la cargaison (Règle X° ).