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culier les avaries aux machines, sont communes (1).

93. — À la condition de situation périlleuse, la Règle VII semble en ajouter une autre ‘en disposant que le forcement de vapeur du navire échoué ne sera admis en avarie commune qu'autant que le capitaine à prévu le risque auquel il exposait ses machines. Cette condition fait double emploi avec la première, et par suite était inutile, ainsi que le constate le jugement du Tribunal supérieur Hanséatique du 12 juillet 1901, déjà cité. « N’est-il pas évident pour le capitaine expé- » rimenté que le travail forcé des machines d’un navire » échoué entraînera des avaries, que les ailes de l’hé- » lice risquent de se briser, que le sable et la vase » peuvent l’enliser, pénétrer dans les tuyaux, envaser » et avarier le condensateur et les pompes... (2) »

94. — Enfin, il résulte des termes mêmes employés » par notre Règle : « damage caused... in endeavouring » to refloat », dommage causé en tentant de renflouer, que la solution sera identique quelque soit le résultat, heureux ou malheureux, de cette tentative de renflouement. Si les auteurs des Règles avaient voulu subordonner à la réussite du, renflouement l'admission du forcement de vapeur, ils auraient sans aucun doute supprimé du texte toute expression équivoque, et auraient écrit, par exemple : « damage caused... in refloating.…. », le dommage causé en renflouant, ce qui aurait alors écarté l'hypothèse d’une simple tentative de renflouement non suivie de résultat (3). Au reste, toutes les décisions que nous avons signalées, sauf

1) Revue Internationale: XVI. p. 493.

2) Tr. sup. Hanséatique, 12 juillet 1901. Nav. Atlantic. 3) Bousquet, p. 275.

EAN Sete Vas À peut-être celles de la Cour d'Aix, interprètent la Règle VIT en faisant abstraction du résultat obtenu (1).

95. — Notre législation, avons-nous dit, admet d'une manière générale le forcement de voiles et de vapeur en avarié commune toutes les fois où cette

manœuvre constitue bien un sacrifice volontaire, fait

pour le salut commun; et sans distinguer si le navire était à flot, ou au contraire échoué.

Cette solution, peut-être plus logique et plus conforme aux principes de l’avarie commune que celle consacrée par les Règles d'York et d'Anvers, présente le grand inconvénient pratique de susciter une multitude de fraudes. Sans doute les juges ont un plein pouvoir d'appréciation pour distinguer le véritable forcement de voiles ou de vapeur de ce qui n’est, en fait, qu'une simple manœuvre de navigation ou qu'un accident fortuit; mais il ne semble pas précisément qu'ils aient toujours bien fait cette distinction (2); et c’est pourquoi les lois-étrangères, dans un esprit de réaction contre les abus existants, adoptent sans restriction le principe posé par les Règles d'York et d'Anvers (3), et que consacrait d'ailleurs, dans son article 406, le Projet de révision du Code de éommerce de 1865. | |

$ 4. — Gages et nourriture de l’équipage au. port de relâche (Règle XI).