La plupart des législations étrangères

admettent les frais d'entretien et les gages de l’équi- page en avarie commune lorsque la relâche qui les occasionne l'est elle-même (1) La jurisprudence anglaise, cependant, refusa pendant longtemps d’admettre cette solution (2) ; l'admission de ces dépenses aurait été, en effet, en contradiction avec la: théorie qu’elle admettait alors, d'après laquelle l'avarie commune, cessant avec le danger, ne peut plus prendre ‘naissance après la rentrée du navire dans le port (3). Les dispacheurs du Royaume-Uni ont cependant abandonné ce système, et admettent désormais en avarie commune les gages et la nourriture de l’équipage pendant une relâche forcée (4). Il en est de même aux Etats-Unis. ;

98. — La Règle XI admet également ces dépenses au bénéfice de la contribution, toutes les fois qu'elles sont la conséquence d’une relâche décidée en vue de

(1) Codes : allemand art. 708, 4 ; danois, art. 188, %%; ilalien, art. 643, 11°; norvégien, art. 188, T; suédois, art. 788, T°: et loi belge du 21 août 1879, art. 103, 2e.

La disposition des codes scandinaves est la suivante : à

« Art. 188. — Sont remboursés notamment comme avaries » communes : .., % ... Les loyers et l'entretien du capitaine et ». de l'équipage au port de relâche pendant le temps où le nayire » yest retenu par la même cause qui l'a contraint d'y aborder, » en tant que ces frais n’ont pas pu être évités par le congédie- » ment de l'équipage. Ne sont point remboursés, au contraire, » l'entretien et les loyers du capitaine et de l'équipage pour le » temps pendant lequel le séjour est prolongé par une autre » cause, comme dans le cas où la continuation du voyage est » empêchée parles glaces ou parles conditions atmosphériques, » ou lorsque la réparation du navire est retardée sans nèces- » sité. Si le voyage se termine au port de relâche forcée, on ne » compte comme avaries communes que les frais faits jusqu’à » l’époque où il à été décidé que le voyage devait s’y terminer. »

(2) Lowndes, p. 239.

Mac-Arthur, II. n° 901.

(3) Lowndes, p. 196.

Wendt, p. 176.

(4) Ulrich, I. 372.

ANT ie

l'intérêt commun ; elle dispose, en effet, que : « quand

un navire sera entré ou aura été détenu dans un port où lieu, dans les circonstances, ou pour les réparations à faire, ainsi qu'il est mentionné dans la Règle X, les gages dus au capitaine, aux officiers et à l'équipage, ainsi que le coût de leur nourriture pendant la période extraordinaire de détention dans ce port, ou lieu, et jusqu'à ce que le navire aura été, ou aurait dû avoir été remis en état de continuer son voyage, seront admis en avarie commune.

Mais si le navire est condamné et ne continue pas son voyage primitif, les gages et la nourriture du capitaine, des officiers et de l'équipage, qui seront encourus après la date de la condamnation du navire, ou de l’abandon du voyage, ne seront pas

admis en avarie commune. »

Cette Règle ne soulève aucune difficulté pratique.

Elle ne fait que. placer les gages et la nourriture de l'équipage sur la même ligne que les frais de magasinage et de réembarquement prévus par la Règle X° ; et les admet en avarie commune identiquement dans les mêmes conditions (1).

(1) Cf. .p. 152.