C'est la théorie que consacrent les auteurs

étrangers (1) et la plupart des législations. Le Code allemand, dans son article 702, dispose en effet: « L'application dés règles surles avaries grosses n'est

(1) Eco di guirisprudenza commerciale ilaliana(N° du 15 février 1885. Article de M. Berlinghieri : Se la colpa d'una delle parti o d'un terzo esclucla il carallere d'avaria commune.)

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pas exclue par la circonstance que le danger provenait de la faute, soit d'un tiers, soit d’une partie intéressée. La partie intéressée, à qui une pareille faute est imputable, est non seulement privée de tout recours à raison des dommages qu’elle a éprouvés, mais, en outre, responsable envers tous ceux qui doivent la contribution à l'avarie grosse, du préjudice résultant pour eux de ce que le dommage est considéré comme avarie grosse. Toutefois, si le danger provient de la faute d’une personne de l'équipage, l’armateur en supportera aussi les conséquences, conformément aux articles 485 et 486. » Les Codes : finlandais, art. 135: danois,

norvégien et suédois, art. 191, 1°" alinéa (1), consacrent également ce système qu'adopte la jurisprudence anglaise (2) et américaine (3). La loi belge du 21 août 1879,

(1) La disposition des Codes scandinaves est la suivante : « Art. 191. — La répartition des dommages éprouvés en avarie Commune peut avoir lieu, quoique le danger qui à occasionné l'avarie soit imputable à quelqu'un ; le coupable ne peut, toutefois, obtenir aucune indemnité dans l’avarie. Si le danger est imputable à une faute ou à une négligence dont l’armateur est responsable, aux termes de l'art. 8, l’armateur ne peut obtenir aucune i:demnité dans l’avarie. » Si le capitaine ou celui qui avait qualité pour agir en son nom, s’est trompé dans l'apprédation de la nature du danger ou dans le choix des moyens destinés à le prévenir, le dommage doit, néanmoins, être réparti comme avarie commune ; l’'armateur perd, toutefois, son droit à une indemnité, si la mesure ne peut pas être considérée comme excusable, en raison des circonstances dans lesquelles elle à été prise. » Celui qui est ainsi déchu de son droit à une indemnité ou qui est forcé de contribuer à l'avarie, peut recourir contre celui qui est légalement responsable du dommage. » (2) Lowndes, pp. ?8 et 34.

Marc-Arthur, p.165.

Contrà. Haute Cour de justice anglaise (Division du Banc

de la Reine). Nav. Beneficient.

(3) Cour du District Sud de New-York, 16 mars 1900. Nav.

Saint-Paul.