Ce fut la Conférence d'Anvers 1908 qui fut

appelée à étudier l'influence de -la faute du capitaine sur le caractère de l’avarie commune. Aux questions proposées :

A. — Quel doit être, en Droit commun, et indépendamment de toute convention contraire, l'influence de la faute du capitaine en matière d'avarie commune ?

B. — Les clauses générales d'exonération du chef des fautes et négligences du capitaine, modifient-elles la solution à donner à la première question, ou restent-elles sans influence sur l’avarie commune ?

C. — Convient-il d'insérer dans les Règles d'York et d'Anvers une Règle déterminant la solution des questions ci-dessus, ou est-il préférable de s’en référer à la convention des parties (2) :

les Délégués répondirent dans les termes suivants :

À. — La cause première de la mesure de salut commun étant indifférente, la faute du capitaine ne doit avoir aucune influence sur le principe de l'avarie commune. Les tiers lésés doivent conserver leur action contre l’armateur du chef dé ses fautes ou de celles de ses préposés.

B.— Les clauses générales d'exonération du chef des fautes et négliscences du capitaine ne doivent modifier en rien la solution à donner à la première question, sauf que le recours ne peut plus être exercé.

GC. — Il n’y à pas lieu d'insérer dans les Règles d'York et d'Anvers des dispositions relatives aux résolutions qui précèdent (3).

Ils votèrent néanmoins une disposition nouvelle,

(1) Berlinghieri, pp. 64 ets. | (2) Van Peborgh, p. 169.

(3) Van Peborgh, p. 170.

indépendante des Règles, la Règle d'Anvers 1903, ainsi conçue :

Un sacrifice ou une dépense, constituant en soi une avarie commune, ne perd pas ce caractère même si le danger quia motivé cette dépense ou ce sacrifice a été

causé par la faute d’une des parties intéressées dans le

voyage, sans préjudice du recours à exercer contre l’auteur de la faute (1).

138. — Le principe ainsi posé par la Règle d'Anvers 1903 se trouvait d'ailleurs, sinon expressément, du moins implicitement contenu dans le texte de Liverpool. C’est ce qui explique que, d'une part, certains tribunaux, comme le Tribunal de Commerce d'Anvers, dans un jugement du 31 mars 1895, rendu dans l are du navire Alacrity (2), s'appuyaient sur le seul texte des Règles de 1890 pour admettre en avarie commune des sacrifices ayant leur origine dans une faute du capitaine; et que, d'autre part, la Conférence de Liverpool, puis celle d'Anvers, refusèrent d'insérer dans les Règles une disposition FA à un principe qu'elles contenaient déjà.

Deux Règles du texte de Liverpool, en effet, les Règles IT et IX, consacrent ce principe que la faute du capitaine ne modifie en rien le caractère de l’avarie commune. Nous avons déjà mentionné, en étudiant la modification apportée à la Règle IT du texte d'York par le Congrès d'Anvers 1877, l'équivoque résultant de l'expression employée : « Le dommage..…...sera bonifié » en avarie commune pour autant que la perte résultée : » du jet soit elle-même admissible en avarie com- » mune (3).» La modification apportée au texte lors de

(ILE PRES nn nt du Port d'Anvers. 1895. I. p. 169.

3 Dur