L'opportunité d'adopter une résolution pratique en

vue de modifier ou de prévenir l’abus existant.

3.— Réunie en Angleterre, par une association anglaise, et composée pour la plus grande partie d'éléments anglais, la Conférence de Glasgow devait nécessairement attacher une importance primordiale aux solutions adoptées par les usages maritimes du Royaume-Uni. En fait, presque toutes les résolutions votées à cette Conférence ne firent que consacrer la Jurisprudence alors admise dans les ports britanniques.

Maïs, cette jurisprudence elle-même était loin d'être uniforme ; et dès les débuts de la discussion, les Délégués eurent à se prononcer entre deux systèmes nettement opposés. C'étaient, d’une part, le système du Principle, basé uniquement sur les principes juri-

diques, et les appliquant dans toute leur rigueur ; et, d'autre part, le système de l'Expediency, d'après lequel, au contraire, on devait, en matière d'avarie commune, se préoccuper avant tout des exigences de la pratique et s'inspirer de l'expérience.

La discussion de la première proposition à étudier mit aux prises les partisans des deux systèmes.

tros

Tous les Délégués, il est vrai, furent d'accord pour écarter l’'échouement volontaire de l’avarie commune : le Droit anglais, à la suite des usages de Lloyd's, adoptant alors sans réserve cette solution. Mais, lorsqu'il fut question de justifier la résolution, prise, des divergences profondes se manifestèrent au séin de la! Conférence. Le président, Lord Brougham, attaché au système du Principle, voulut expliquer théoriquement cette solution, en la présentant comme une application de l'Alternative theory. D'après cette théorie, déjà vieillie, il n'y avait pas volonté libre lorsque l’objet sur lequel portait le sacrifice était condamné à une perte certaine {1}, hypothèse très fréquente et pour ainsi dire normale en matière d’échouement volontaire (2). La détermination prise, disait-on, était imposée par les circonstances, et par suite, ne pouvait pas donner naissance à une avarie commune.

M. L. R. Baily, dispacheur à Liverpool, combattit vivementcette explication donnée par Lord Brougham ; et démontra que s’il fallait exclure l’échouement volontaire de l’avarie commune, ce n’était nullement en vertu d’un principe théorique, mais en raison d’une difficulté pratique : « Quoiqu'il considère, dit-il, que » le dommage ainsi subi doive être admis théorique- ‘» ment en avarie commune, néanmoins, SON expé- » rience pratique lui commandait de l'en exclure ; les » contestations seraient si nombreuses qu'il valait » mieux renoncer à suivre ici le principe général (3) ».

Les délégués adoptèrent l'opinion de M.Baily; et le système de l'Expediency, ainsi consacré, domina dans

(1) R. Lowndes, la Le (2) Benecke, I, p. 536.

(3) LR. Baïly, p.15.