III. — RENTES DIFFÉRÉES SUR PLUSIEURS TÊTES. RENTES DE SURVIE

À court terme ou à long terme, constituées par le versement d’un capital ou par le versement de primes annuelles, les rentes viagères différées peuvent, dans tous les cas, comme les rentes viagères immédiates, être constituées sur la tête et au profit de plusieurs personnes, conjointement ou successivement, avec ou sans réduction au premier décès. Les combinaisons que nous avons indiquées à propos des rentes viagères immédiates peuvent s'appliquer également aux rentes viagères différées.

Même, les rentes viagères différées constituées sur deux têtes peuvent donner lieu à des combinaisons spéciales qu'il nous faut examiner ici.

C’est ainsi que, par exemple, il est permis de stipuler que la rente viagère différée sur deux têtes sera payable même avant le terme du différé, si l’un des deux rentiers décède avant cette époque. C’est en somme une alternative convenue relativement au délai. La rente est différée : ou bien pendant tant d'années ou bien jusqu’à la mort de l’un quelconque, ou de l’un, particulièrement désigné, des deux assurés.

Dans le même ordre d'idées, il convient de mentionner les rentes de survie. Ici, le terme du différé est toujours incertain : c'est le décès d’une personne. La rente est stipulée, soit au profit d’une seule personne, à condition qu'elle survive à une autre, dont le décès donnera ouverture au service des arrérages ; soit au profit du survivant, quel qu'il soit, de deux rentiers, à partir du décès du pré-

mourant; enfin elle peut être stipulée réversible, en tout

Rte

ou en partie, au profit du constituant, si le bénéficiaire est prédécédé au moment où le différé vient à prendre fin.

Cette combinaison, que certains auteurs ont rangée parmi les assurances sur la vie, peut être cependant considérée aussi comme une variété de rente viagère différée. Nous verrons plus loin si quelque différence essentielle distingue ces deux sortes d'opérations. Notons seulement ici que, dans le calcul du taux de la rente, il faut tenir compte d’une double éventualité : non seulement de la durée plus ou moins longue de la vie du rentier, mais encore de la durée plus ou moins longue du différé; ces deux durées, et non plus seulement la première, devront être évaluées d’après les tables de mortalité; un double aléa est encouru : pour la durée du différé, et pour la durée de la rente. Le calcul du taux sera donc plus compliqué; mais ce n'est pas là une raison suffisante, à notre avis, pour exclure cette combinaison de la catégorie des rentes viagères différées.