Les communaux, sous la domination romaine» Les commu

,,..,,., -i- ' , i n • ' naux rés;alisés,

étaient déjà considères comme appartenant au fisc impe- pourquoi? rial, puisque, malgré la fiction qui en attribuait la propriété aux municipes, le fisc en disposait à peu près selon son bon plaisir. La curie, à qui incombait la responsabilité de l'impôt à répartir sur tous les propriétaires de la circonscription était obligée de combler, à ses risques et périls, le déficit résultant de la non-valeur des terrains vains et vagues, charge d'autant plus lourde, que le nombre de ceux-ci était plus considérable que celui des terres cultivées. Lorsque les barbares arrivèrent, les latifundia occupaient une étendue si considérable que les Visigolhs et les Burgondes se trouvèrent satisfaits de les partager par moitié avec les régnicoles. Les coramu-

naux légalisés servirent à constituer des alleux et des Innéfices pour les compagnons des chefs germains, des dolalions pour les coninuiuautés ecclésiastiques, des précaires pour ceux qui voulaient acheter la protection des grands et les immunités de l'église. Les forêts et les pâturages communs lomhés dans le loi des nouveaux venus, continuèrent d'clre régis par des institutions analogues à celles de la marche; mais les otTices curiaux crt'és pour régler la police et la jouissance de ces hiens, au lieu d'être exercés par des possesseurs de biens allodiaux, le furent, le plus souvent, par des tenanciers à qui on les concédait viagcrement avec condition de reprise à la mort ou à la cessation des fonctions du titulaire, quelques fois aussi avec faculté de rachat par les héritiers de celuici. Il en fut ainsi jusqu'à l'avénenient de la féodalité, où l'oIUce se trouva tellement incorporé au bénéfice du fonctionnaire, que le droit de succéder à l'un impliqua présomption d'aptitude à succéder à l'autre, '^uféo^hluôn"' ^^^- La naissance de la féodalité est l'époque où les des droits révolutions de la propriété foncière sont le plus difficiles

régaliens. ' ' '

à expliquer, à cause de l'absence ou de l'obscurité des monuments historiques.

Pour nous, la féodalité se résume dans deux faits principaux : la disparition du pouvoir souverain d'une part, l'appropriation à titre privatif des droits régaliens d'autre part. Héritiers de la justice sur le domaine, les seigneurs se sonRxonsidérés comme les propriétaires du fonds auquel elle était incorporée , car les droits de justice étaient jjresque le seul revenu que les forêts, alors abandonnées aux usages communs fussent susceptibles

de produire. Voilà pourquoi le sol forestier se trouva morcelé par des inféodations et des sous-inféodations qui n'eurent pour objet que des émoluments fiscaux, dans l'origine, mais qui ne tardèrent pas à comprendre des profits plus considérables , lorsque les défrichements y eurent ajouté, sous le nom de champart ou terrage, une portion des fruits de la terre mise en culture.

Cette transformation, nous en voyons l'accomplissement mieux, que nous ne pouvons en suivre les phases diverses et en observer les causes, car, de la fin du ix« siècle au commencement du xh% aucune lumière n'éclaire le travail de fermentation et de rénovation sociale qui se fait dans les ténèbres d'une nuit profonde.

L'auteur des prolégomènes du Polyptique d'Irminon, s'excuse de ne pouvoir expliquer ce phénomène, à cause de l'impossibilité où se trouvaient les moines eux-mêmes, à la fin du xi^ siècle, de fournir la preuve de leurs droits au milieu de la confusion qui s'était introduite dans leurs propriétés.

« Lestenures, telles qu'elles se présentent dans le polyp- » tique d'Irminon, furent bientôt entraînées dans la ruine » des bénéfices. Les tenanciers tributaires, à l'exemple » des vassaux, s'approprièrent les fonds dont ils n'étaient » d'abord que les usufruitiers. La féodalité acheva de fixer » la propriété dans les mains du possesseur. Alors tout » fut changé dans la condition des terres, comme dans y> celle des personnes, au point qu'à la fin du xi* siècle, on » ne comprenait plus rien au régime des siècles prôcé- » dents. C'est pourquoi le moine Paul qui écrivait sous

naux légalisés servirent à constituer des alleux et des bénéfices pour les compngnons des chefs gcrinaius, des dotations pour les communautés ecclésiastiques, des précaires pour ceux qui voulaient acheter la proleclioii des grands et les immunités de l'église. Les forêts et les pâturages communs tombés dans le loi des nouveaux venus, continuèrent d'être régis par des institutions analogues à celles de la marche; mais les oflices curiaux créés pour régler la police et la jouissance de ces biens, au lieu d'être exercés par des possesseurs de biens allodiaux, le furent, le plus souvent, par des tenanciers à qui on les concédait viagéremenl avec condilion de reprise à la mort ou à la cessation des fonctions du titulaire, quelques Tois aussi avec faculté de rachat par les héritiers de celuici. Il en fut ainsi jusqu'à l'avènement de la féodalité, où l'ollice se trouva tellement incorporé au bénéfice du fonctionnaire, que le droit de succéder à l'un impliqua présomption d'aptitude à succéder à l'autre. ^m^*o^hîuon"' ''*'*• La naissance de la féodalité est l'époque où les rée l!'- r^ révolutions de la propriété foncière sont le plus diiïiciles à expliquer, à cause de l'absence ou de l'obscurité des monuments historiques.

Pour nous, la féodalité se résume dans deux faits principaux : la disparition du pouvoir souverain d'une part, l'appropriation à litre privatif des droits régaliens d'autre part. Héritiers de Ki justice sur le domaine, les seigneurs se sonBxonsidérés comme les propriétaires du fonds auquel elle était incorporée, car les droits de justice étaient presque le seul revenu que les forêts, alors abandonnées aux usages communs fussent susceptibles

de produire. Voilà pourquoi le sol forestier se trouva morcelé par des inféodalions et des sous-inféodations qui n'eurent pour objet que des émoluments fiscaux, dans l'origine, mais qui ne tardèrent pas à comprendre des profits plus considérables , lorsque les défrichements y eurent ajouté, sous le nom de champart ou terrage^ une portion des fruits de la terre mise en culture.

Cette transformation, nous en voyons l'accomplissement mieux que nous ne pouvons en suivre les phases diverses et en observer les causes, car, de la fin du ix* siècle au commencement du xii% aucune lumière n'éclaire le travail de fermentation et de rénovation sociale qui se fait dans les ténèbres d'une nuit profonde.

L'auteur des prolégomènes du Polyptique d'Irminon, s'excuse de ne pouvoir expliquer ce phénomène, à cause de l'impossibilité où se trouvaient les moines eux-mêmes, à la fin du xi'' siècle, de fournir la preuve de leurs droits au milieu de la confusion qui s'était introduite dans leurs propriétés.

« Les tenures, telles qu'elles se présentent dans le polyp- » tique d'Irminon, furent bientôt entraînées dans la ruine » des bénéfices. Les tenanciers tributaires, à l'exemple » des vassaux, s'approprièrent les fonds dont ils n'étaient » d'aiwrd que les usufruitiers. La féodalité acheva de fixer » la propriété dans les mains du possesseur. Alors tout » fut changé dans la condition des terres, comme dans » celle des personnes, au point qu'à la fin du xi^ siècle, on » ne comprenait plus rien au régime des siècles prccé- » dents. C'est pourquoi le moine Paul qui écrivait sous

— Si —

» Philippe I", s't'tonnodc ne pouvoir plus faire l'applica- » lion «les anciens titras île sa coininunaulé à la silua- » lion, à la nature et à la consistance de ses propriétés, u aux obligations et aux redevances de ses tenanciers. Les » choses et même les noms ne sont plus reconnaissablcs, » tant fut rapide et profonde la révolution qui s'oprra » pendant la décadence de la période carlovingienne (1). 45. Dans la basse Allemagne, la transformation des Transfonna- biens communaux a été moins radicale et s'est accomplie

tioii des ^ f • ' I •

communaux beaucoup plus tard qu en France. A la vente, plusieurs eu Allemagne, de ces bicns pouvaient être considérés comme déjà régalisés, en ce sens que les bois affectés, à litre de privilège, au chef noble protecteur Je la marche, de même que les forêts consacrcoF aux farouches divinités de la Germanie payenne, devaient être interdits aux usages communs. Mais c'était l'exceplion ; car le Miroir de Saxe ne reconnaît que trois forêts en défense, toutes les autres sont libres. Les fleuves particulièrement sont libres pour la navigation et la pèche. Peu à peu cependant les forêts communes disparurent. Le peuple n'eut plus à lui aucun bois, aucun cours d'eau. Les princes avaient étendu la main sur les propriétés de la marche ; et les habitants perdirent le droit dont ils avaient joui de tout temps, de couper du bois, de chasser dans les forêts, de pêcher dans les rivières (2). Or cela arriva vers la fin du xii' siècle et

(1) Guérard, Pohjpt. d'Irm., tome 1", prolcg., p. 502.

(2) Grimm D. R. A., p. 247-248. L'auteur fait aussi remarquer (jue, clioque fois qu'un soulèvement populaire a eu lieu en Allemagne, l'un des principaux p^iefs allégués par les paysans révoltés, était l'atteinte que les ueigueurs avaient portée h leurs droits, en a'emparant des forêts

— sa-

le commencement du xiif ; et comme cette révolution a été la conséquence de l'introduction du christianisme, on peut dire qu'elle a été surtout profitable aux établissements religieux, car leurs chartes de donation comprennent des marches avec tous les droits utiles qui en dépendent (1), et, lorsqu'il s'agit d'une forêt, les diplômes ont sein d'indiquer la nature des revenus qu'elle est susceptible de produire, notamment le droit de chasse et le droit de pèche (2).