‹ Les sources du droit rural cherchés dans l'histoire des communaux et des communesChapitre 84 sur 89 · LIVRE V · texte numérisé non relu

LIVRE V

FKANXES.

Chap. XII. Ressources des communes.

§. 1. Ressources pour dépenses ordinaires 440

304. Sont les mêmes que les droits de seigneurie. — 30j. Produit des amendes. — 306. Petites amendes. — 307. Proûts de la «eigiicuric vicomlièrc. — 308. Deniers de bourgage. — 309. Mallôles sur les vins. — 310. Ressources des villes hatèces.

§. 2. Ressources pour dépenses extraordinaires 447

311. Causes de ces dépenses. — 312. Amodiation des marais communs. — 313. Banvin du seigneur. — 314. Banvin des communes. — 315. Aides et tailles. — 316. Aides pour clore le château ou la ville. — 317. Tailles pour les deniers du seigneur. — 318. Les aides du seigneur, sont la cause des tailles des communes. — 319. Tailles pour dépenses extraordinaires. — 320. Tailles pour frais de procès perdus. — 321. Catastrophé ûnan-

cière de Corbie. — 322. La caisse des maladreries paye les repas de l'échevinage. — 323. La Valsolda. — 324. Les comptes des communes.

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