LIVRE VI

ADMINISTRATION

Chap. XIII. Police rurale 471

32S. Droit de réglementation. — 326. Taux des amendes. — 327. Du ban de mars en général. — 328. Du ban d'août en général. — 329. Formules du ban de mars et du ban d'août. — 330. Ban de mars. 1" exemple.

— 331. Ban d'août. 1" exemple.— 332. Serments d'août. Gardien des champs, — 333. Messiers. — 334. Ban d'août, 2"« exemple. — 33S. Ban de mars, 2'°« exemple.

— 336. Ban d'août. 3« exemple. — 337. Bon de mars, 3° exemple. ~ 338. Salaire des messiers. — 339. Vol de récoltes pendant la nuit : le seigneur rasponsable. — 340. Incendies : maison abattue. — 341. Droit de réglementation doit être maintenu aux communes.

§ 1". Du flaid général 503

342. Placitum indictum. — 343. Ibid. non indictum. — 344. Abus du plaid-général, après Charlemagne. — 345. Retour aux idées d'ordre. — 346. Lieu des séances, — 347. Epoques du plaid-général. — 348. Inquisitions secrètes. — 349. Vérités générales ou souveraines. — 350. Vérités particulières. — 351. Pourquoi obligatoires. — 352. Amendes contre les défaillants. — 353. Amendes des contrevenants. — 354. Prestations. — 355. Salaire des écbevins. — 356. Confusion des coutumes. — 357. Diètes allemandes. — 358. Objet de la dièle commandée.

— 359. Id. de la diète non commandée. — 360. Plaid du curé en Suisse. — 361. Réflexion à ce sujet.

§. 2. Mode de manifestation du droit dans le plaid-général . . 534 362. Formules et actions symboliques. — 363. Le jet.

— 361. Autres signes des actions du droit. — 365. Raison de ces usages. — 366. In partes secanto. Le droil du seigneur. — 367. Signe de la défensabilitd du chêne.

— 368. Signes de la haie défensable. — 369. Raison des peines atroces. — 370. Le Lfvirat. — 371. Usages singuliers. — 372. Le droit rural manifesté par des symboles.