I. — Archives nationales (par abréviation A ï
D'abord les contrôleurs généraux onl entretenu sur cette matière de volumineuses correspondances avec les intendants: correspondances dont une partie est conservée aux Archi nationales.
La série F" : Subsistances, renferme quelques dossiers con-
F" 1 nous donne plusieurs lettres au sujet des indemnités ;i accorder aux victimes de l'Émeute de !"'> (1776-1777 .
Les registres F" -j ei F" 3 (correspondance) fourniss un certain nombre de lettres échangées au sujel des subsistances entre l--s bureaux de Versailles >•! ceux de l'intendance de Bourgogne a la tin de 1789 ei au cours de 1790.
Le carton F11 11~4 est surtout important : il nous met au courant de toutes les mesures auxquelles eurent recours les pouvoirs publics pour parera la disette qui sévit en Bourgogne connu.' dans tout le reste de la France eu 1 789. Ce carton renferme en effet :
1 Toute la série «les lettres (originaux ou copies) échang .■ntre Necker et l'intendant de Dijon Amelot au sujet de Fap-
provisionnement. soil de la ville de Lyon, soil de celle de Paris, depuis la fin de 1788 jusqu'à la récolte il*' 1789.
2° La correspondance qu'entretinl Amelol avec les marchands de grains des bords de la Saône d'une pari el de l'autre avec les municipalités des principales villes de la province pour assurer les subsistances de la Bourgogne.
3° Une liasse de pièces el de dossiers où se trouvent, outre autres documents intéressants, le résultai «les pnquètes qu' Amelot fit faire dans toute la Bourgogne pour reconnaître les quantités de grains • g 1 1 î s'y trouvaient encore en avril 1789.
Enfin F20 8 » Dénombrement de la généralité de Dijon et statistique de 7 baillages o permet de se faire nue idée de la situation matérielle de la Bourgogne aux approches de la Ré- \ olùl ion.
Dans la série (,'■ « Correspondance des intendants avec le contrôleur général », les n°" 71 à .~>;;i sonl consacrés à la Bourgogne; mais ils ne portenl que sur la période qui va «le 167K à 1740.
Dans la série //'. Généralités du royaume donl les numéros 98 a 217 concernent la généralité de Dijon, seul le registre //' 187 esi intéressant. .
Il renferme les « Copies de la correspondance de M. le contrôleur général touchant l'émeute de Dijon et la chèreté des grains en Bourgogne en 177."> .
Ainsi les Archives nationales ne nous onl conservé aucun renseignement sur la période qui va du milieu de 1775 jusqu'aux derniers mois de 1788.
Sans doute, la série ADxi39 et W (administration) nous fournil toute la suite des édita el déclarations royales ou arrêts du Conseil et en particulier ceux de ces actes qui intéressent la police des grains de 1770 a 1790: mais elle ne nous donne rien sur les simples décisions des contrôleurs généraux qui, ,i plusieurs reprises, réglementèrent pour chaque généralité le commerce des céréales el surtout l'exportation des Mes.
II. — Archives départementales de la Côte d'Or (par abréviation Arch. Côte—d'Oi .
J'espérais pouvoir combler cette lacune ;i l'aide des papiers de l'ancienne intendance de Dijon conservés aux Archives de l,i Côte-d'Or. Série C.
Je comptais y trouver une double série de documents :
1" Les doubles de ces lettres que les intendants échangeaient avec le contrôle général, el 2" la correspondance de ces fonctionnaires avec leurs subdélégués, qui les tenait très exactement el très régulièrement au courant de l'étal et des prix des subsistances dans chacune des parties de leur gouvernement.
Malheureusement les Intendants de l'ancien régime avaient la déplorable habitude de considérer les documents <l»' cette espèce comme faisant partie de leur correspondance personnelle et privée : il est doue assez rare qu'il en soii resté quelque chose dans 1rs archives îles intendances. Pont- la Bourgogne, tout a disparu '.
Toutefois la partie la plus intéressante des renseignements fournis par les subdélégués aux intendants nous a été généralement conservée et classée sous la rubrique subsistances ou mercuriales dans la série C.
1" Pour la Bourgogne, ces documents sont, aux Archives de la Côte-d'Or, renfermés dans 2."> volumineux cartons allant de C 78 à 101 (1743-1790). Ces documents très incomplets jusqu'à l'année 1774 (C 85 i nous don uni i à partir de cette date el pour chacune des années suivantes :
I Tu >< état par subdélégation de l\Apparence des récoltes » et de la situation du pays au 15 juin de l'année en cours.
2" Un « Etal du produit des récoltes » au 15 septembre avec 1rs observations des subdélégués.
3° Des mercuriales par quinzaine des principaux marchés de la Bourgogne avec quelquefois des indications sur les causes qui ont fait varier le prix «1rs grains.
II y a malheureusement des lacunes dans ces mercuriales, celles de ITT."» on particulier oui complètement disparu fC 86
i. Le seul document qui en reste est le registre ('. i qui renferme un résumé sommaire des dépèches du ministre de la maison du roi Saint-Florentin aux Entendants De Saint-Contest et Joly de Fleury de i~\r>;\ i-'i*.
2° Les autres documents sonl moins importants. Ce sonl :
C /•'/ à C 18 et C 33, des liasses renfermant '1rs renseignements sur l'agriculture en Bourgogne à la fin du xvm" siècle.
C 416. Statistique des communautés. Tableaux contenanl pour chacune des communautés la dénomination el la contenance des mesures (très incomplet).
C 121. Liasse renfermant 1° un « règlement politique pour la taxe «lu pain »; 2 des renseignements sur 1rs mesures prises par 1rs officiers municipaux de la ville de Dijon pour assurer la mouture des farines nécessaires à s;i subsistance lors de la sécheresse de 1784.
C i25, C 426, C 428 nous font connaître les tarifs des octrois de la mile de Dijon.
3" Enfin un pays d'Etat comme la Bourgogne nous offre d'autres sources de renseignements. Entre deux de leurs réunions, 1rs Etats de Bourgogne confiaient ;'• des personnages appelés «'lus le soin d'administrer 1rs deniers de la province : les élus se trouvaient constamment en relations avec les autorités royales, ministres et intendants.
La correspondance des élusde Bourgogne relative à l'administration de la province nous a été conservée dans deux séries de registres.
;n C 3355 à 3359. (L'ettres originales 1768a 1790).
I>) C 3363 à 3367. (Copies), où l'on trouve plusieurs lettres importantes ayanl irait aux subsistances-. Par contre il y a peu de choses à tirer des Registres des commissaires alcades (personnages chargés de vérifier les comptes de l'administration des élus).
C 3302 et C 3303 et des cahiers de doléances présentés au roi par 1rs États de Bourgogne tous 1rs trois ans à la suite «le leur réunion.
C 3332 à C 333') (inclusivement), où deux ou trois détails seulemenl sont à relever.
Ajoutons pour terminer que C 33J et C 3354 nous fournissent des renseignements intéressants sur les Octrois de Saône.
III. — Archives communales de la ville de Dijon par abréviation Arch. Dij. i
Nous avons vu que 1rs municipalités avaient eu souvent, au xyiii' siècle, à s'occuper dr l'approvisionnemenl des \illrs: aussi aux archives de la ville de Dijon, toute la série G est consacrée aux subsistances,
(i 255 5° et 6°. Mercuriales des pria des principales denrées vendues aua marchés de Dijon de Hl-> à 1791 avec une lacune pour la fin de l'année 177.") el pour toute l'année 1776 permel de compléter en partie el pour la ville de Dijon les mercuriales des archives départementales. (Pour la période qui va du 9 juillet 1774 au 19 juillel 1775, le commis chargé de noter le prix des denrées a eu la bonne idée de relever en même temps sur son registre les quantités de grains amenées à chaque marché).
G 241. Marché aux blés :
(i 255. Mouture des grains;
G 297, 299, 301 à 303. Statuts el police de la boulangerie nous mettent au courant des règlements de police concernant 1rs marchés, les meuniers, les boulangers.
G 281 à 283 (inclus i et G 284 à (i 286 (indus) nous l'ont connaître les mesures d\appr<>\ isionnements prises par la municipalité de Dijon, 1° pendant la sécheresse de 1784, 2° pendant la disette «le 1789.
G335. Eminage et K 162, 166, 170, /::>. 180. Octrois nous donnenl quelques renseignements sur les droits levés sur 1rs grains aux portes de la ville et dans les marchés de Dijon,
/ 1 1U. Séditions : ne donne sur l'émeute de 1775 que le procès-verbal des dégâts commis chez les trois principales victimes de la sédit i<»n.
Enfin on trouve des renseignements nombreux dans B i08 à B 424. Registres des délibérations de la chambre ^\\t Conseil de ville de Dijon 1774-1790. passim.
Kl surtout dans B i26. Délibérations concernant les affaires économiques 1782-1790. Par contre il n'y a rien concernant les subsistances de 1774 à 1790 dans B i27, etc. Correspondance de la ville de Dijon.
IV. — Bibliothèque municipale de la ville de Dijon (par abré\ ial ion Bib. Dij. )
A côté des cont rôleurs généraux, des intendants, des officiers municipaux, nous avons vu intervenir aussi dans la question des subsistances les Parlements.
Il n'existe pas, malheureusement, de registres officiels renfermant toute la série des arrèls ei déclarations rendus par le Parlement de Bourgogne.1; on est donc obligé de se reporter
i. Il existe seulement des Registres d'enregistrement des Edits, Ordonnances, Lettres patentes et arrêt du Conseil d'Etat du roi enregistrés au
;i iIps recueils factices composés probablement par des avocats ou autres gens <l<' loi de la fin du xvme siècle. La bibliothèque de Dijon possède au moins quatre de ces recueils.
a) .Y" \ll'il\. Recueil des Déclarations, édite, lettres patentes et arrête du Conseil d'Étal du Roi enregistrés au Parlement de 1 > ï î * > 1 1 ainsi que de plusieurs arrêts notables du même Parlement, 1666-1787, 21 vol. in-4*.
h) Fonds de Juighé I. Recueil d'arrêts du Parlement de Dijon imprimés el manuscrits du 2cS juin 1687 au 13 octobre 17<X9. 7 vol. in-f".
c) N° 186943. Recueil d'arrêts el de déclarations du Parlement de Bourgogne sur la disette e1 le commerce d<'s grains de 1667 à 1784.
d) .V" 3865 ' . Recueil d'arrêts du Parlement, 21 pièces in-4".
La même bibliothèque m'a fourni un certain nombre de pièces imprimées intéressantes.
X° [7156]. Arrêt du Conseil d'Etal du roi qui suspend à Dijon, Beaune, Saint-Jean-de-Losne el Monfcbard la perception des droits sur 1rs grains el farines. 22 avril 177.").
[8382], Dissertation sur les essais et expériences qui servenl ordinairement ,;i fixer le taux ou règlemenl >\\i prix du pain relativement au prix des grains el procès-verbal qui constate ers essais. Dijon. Causse. 1771, in-4°.
3859*. Règlemenl général des octrois de Saône, 1672.
Fonds Saverot 66. Ëxtrail du dénombreaienl des citoyens de la ville de Dijon. 1784.
[226\/] et 18805*. Délibération <\r la commune de Dijon au siijci de l'enlèvemenl des blés, 19 août 17<S9.
[2036], Mémoire des corporations de la ville de Dijon a Nosseigneurs de l'Assemblée nationale relativement aux grains, 26 octobre 1789.
[226*9]. Arrêté du Comité municipal sur les bleds, 28 octobre 1789.
[2275]. Extrail des délibérations tèe la commune de Dijon concernant l'approvisionnement, 7 décembre 17<sf).
11 n'y a rien à tirer, pour le sujet qui nous occupe, des alnianachs bourguignons de la lin du xvmL' siècle: ils sont entière-
Parlement do Dijon, classés pour la période qui va de \"\ à 17811 dans l'Inventaire sommaire des Archives départementales «le la Gôte-d'Or sous tes cotes II. i2i3gà />'■ 12146 Ces registres sonl actuellement an greffe de la Cour d'appel de Dijon.
ment consacrés à des recherches archéologiques un ,-i des quèst ions d'histoire du moyen âge.
Les affiches de l>ij<>n ou Journal de llmn </>></n<' (l'un des premiers périodiques dijonnais) qui parurenl du 't novembre 1789 au 16 février 179.") sonl plus intéressantes : un y trouve à deux mi trois reprises «1rs articles où sonl examinés les avantages de la culture il'' la pomme de terre, el surtout, pour chaque semaine les mercuriales du dernier marché : mais ces derniers renseignements sont moins exacts el moins complets que ceux fournis par le registre G 255 6° des archives communales.
Nota : Les autres documents utilises pour ee travail seront indiqués soi i dans îles bibliographies particulières en tête des chapitres, soit en notes.
